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Conventions collectives

Consultez les conventions identifiées dans les décisions sociales.

Activités industrielles de boulangerie et pâtisserieIDCC 17470 décisionsCabinets dentairesIDCC 16190 décisionsCabinets ou entreprises d'expertises en automobileIDCC 19510 décisionsCaoutchoucIDCC 450 décisionsCartonnageIDCC 4890 décisionsCaves coopératives vinicoles et leurs unionsIDCC 70050 décisionsCommerce de détail de l'horlogerie bijouterieIDCC 14870 décisionsConditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériauxIDCC 870 décisionsConditions de travail du personnel des industries céramiques de FranceIDCC 15580 décisionsCoopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineuxIDCC 70020 décisionsCoopératives agricoles laitièresIDCC 70040 décisionsCoopératives et SICA bétail et viandeIDCC 70010 décisionsDe Pôle emploiIDCC 28470 décisionsDétaillants en chaussuresIDCC 7330 décisionsEntreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexesIDCC 14120 décisionsEntreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurancesIDCC 22470 décisionsEntreprises du secteur privé du spectacle vivantIDCC 30900 décisionsIndustrie de la chaussure et des articles chaussantsIDCC 15800 décisionsIndustrie des tuiles et briquesIDCC 11700 décisionsIndustries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexesIDCC 16070 décisionsMareyeurs-expéditeursIDCC 15890 décisionsMétiers du commerce de détail alimentaire spécialiséIDCC 32370 décisionsMutualitéIDCC 21280 décisionsPersonnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports de la région parisienne ouverts à la circulation publiqueIDCC 13910 décisionsPersonnel des huissiers de justiceIDCC 19210 décisionsPersonnel des institutions de retraite complémentaire et de prévoyanceIDCC 17940 décisionsPoissonnerieIDCC 15040 décisionsPompes funèbresIDCC 7590 décisionsServices de santé au travail interentreprisesIDCC 8970 décisionsUnifiée ports et manutentionIDCC 30170 décisions
À propos de cet index

Cet index regroupe les conventions collectives identifiées dans les décisions sociales et les rattache, lorsque cela est possible, à leur identifiant IDCC et aux textes officiels.

Les volumes servent à orienter la recherche documentaire et ne mesurent pas à eux seuls la fréquence réelle des litiges dans une branche.

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