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Conventions collectives

Consultez les conventions identifiées dans les décisions sociales.

5 branches industries alimentaires diversesIDCC 31090 décisionsAteliers et chantiers d'insertionIDCC 30160 décisionsBijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH)IDCC 32510 décisionsCabinets et cliniques vétérinairesIDCC 18750 décisionsCommerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouetIDCC 5000 décisionsConserveries coopératives et SICAIDCC 70030 décisionsÉditionIDCC 21210 décisionsEntreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumesIDCC 14050 décisionsEntreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commercialesIDCC 9150 décisionsEntreprises du commerce à distanceIDCC 21980 décisionsEsthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerieIDCC 30320 décisionsExploitation cinématographiqueIDCC 13070 décisionsExploitations frigorifiquesIDCC 2000 décisionsFabrication du verre à la main, semi-automatique et mixteIDCC 18210 décisionsGolfIDCC 20210 décisionsIndustrie de la fabrication des cimentsIDCC 32330 décisionsIndustrie des cuirs et peauxIDCC 2070 décisionsIndustries de la transformation des volaillesIDCC 19380 décisionsLibrairieIDCC 30130 décisionsMiroiterie, de la transformation et du négoce du verreIDCC 14990 décisionsNégoce de bois d'oeuvre et de produits dérivésIDCC 19470 décisionsPersonnel des agences de voyages et de tourismeIDCC 17100 décisionsPersonnel des centres équestresIDCC 70120 décisionsPersonnels des structures associatives cynégétiquesIDCC 26970 décisionsPersonnels PACT et ARIMIDCC 12780 décisionsProduction cinématographiqueIDCC 30970 décisionsProthésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaireIDCC 9930 décisionsRouissage-teillage de linIDCC 16590 décisionsSociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiersIDCC 25830 décisionsSucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucreIDCC 27280 décisions
À propos de cet index

Cet index regroupe les conventions collectives identifiées dans les décisions sociales et les rattache, lorsque cela est possible, à leur identifiant IDCC et aux textes officiels.

Les volumes servent à orienter la recherche documentaire et ne mesurent pas à eux seuls la fréquence réelle des litiges dans une branche.

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