Convention collective

Détaillants en chaussures

Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.

IdentifiantIDCC 733

StatutEn vigueur

Décisions associées0

Dernière mise à jour source1 juillet 2026

Identifier le texte applicable

Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973 (actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014 étendu par arrêté du 11 décembre 2015 JORF 23 décembre 2015)

Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.

Consulter la référence officielle sur Légifrance

Jurisprudence

Décisions sociales associées

Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.

Textes disponibles dans cette convention

Texte de baseConvention collective nationale

1 janvier 2016

AccordAccord de branche

24 décembre 2024

26 juin 2024

21 octobre 2021

1 janvier 2016

25 décembre 2020

1 janvier 2019

1 janvier 2019

1 mai 2019

17 novembre 2015

10 juin 2013

1 avril 2014

14 janvier 1993

14 janvier 1993

14 janvier 1993

25 octobre 2005

14 décembre 2009

14 juin 2010

1 mai 1996

1 décembre 2000

15 décembre 1997

12 décembre 1972

1 juillet 2026

1 janvier 2016

27 septembre 2025

1 avril 2025

1 avril 2025

1 janvier 2025

1 novembre 2023

15 décembre 2022

1 janvier 2023

1 juillet 2022

1 janvier 2022

1 janvier 2022

1 janvier 2022

1 janvier 2021

1 janvier 2021

19 novembre 2020

1 janvier 2020

12 octobre 2019

Rechercher dans les articles de cette convention

La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.

Comprendre

Guides pratiques associés

Tous les guides

Rechercher une fiche pratique

Consultez les guides vérifiés correspondant à cette matière.

Méthode et périmètre

Données et limites

Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.

Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.

Source officielle Méthode de prudhommes.org