Convention collective
Personnel des centres équestres
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
1 juillet 1975
AccordACCORD1 janvier 2002
AccordACCORD19 octobre 2004
AccordACCORD19 octobre 2004
AccordAccord de méthode25 septembre 2018
AccordAccord national de branche21 juin 2006
Accordaccord1 juillet 1975
AccordAccord1 juillet 1975
AccordAccord1 juillet 1975
AvenantAvenant1 janvier 2017
AvenantAvenant21 novembre 2014
AvenantAvenant1 février 2023
AvenantAvenant27 juin 2017
AvenantAvenant1 octobre 2016
AvenantAvenant1 juillet 2023
AvenantAvenant1 octobre 2023
AvenantAvenant11 avril 2013
AvenantAvenant27 juin 2017
AvenantAvenant4 février 2016
AvenantAvenant19 janvier 2009
AvenantAvenant14 septembre 2009
AvenantAvenant1 avril 2018
AvenantAvenant1 février 2021
AvenantAVENANT24 janvier 2000
AvenantAvenant1 octobre 2007
AvenantAVENANT1 octobre 1998
AvenantAvenant24 juin 2014
AvenantAvenant16 juin 2015
AvenantAVENANT2 octobre 2006
AvenantAvenant24 juin 2014
AvenantAVENANT8 septembre 1998
AvenantAVENANT26 avril 2004
AvenantAVENANT25 novembre 2005
AvenantAVENANT2 octobre 2006
AvenantAvenant21 novembre 2014
AvenantAVENANT25 novembre 2005
AvenantAvenant11 avril 2013
AvenantAvenant1 février 2022
AvenantAvenant10 octobre 2013
AvenantAvenant1 octobre 2021
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Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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