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Conventions collectives

Consultez les conventions identifiées dans les décisions sociales.

Ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons et cellulosesIDCC 7001 décisionsOuvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et cellulosesIDCC 14921 décisionsCommerce de gros de la confiserie, chocolaterie , biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levureIDCC 16241 décisionsLaboratoires cinématographiques et sous-titrageIDCC 20641 décisionsAides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)IDCC 5621 décisionsCadres de la presse magazine et d'informationIDCC 20181 décisionsCadres et agents de maîtrise de la distribution des films de l'industrie cinématographiqueIDCC 8921 décisionsPersonnel des sociétés coopératives d'HLMIDCC 15881 décisionsMaisons d'étudiantsIDCC 16711 décisionsActeurs du lien social et familialIDCC 12610 décisionsBanque populaireIDCC 32100 décisionsBoucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiersIDCC 9920 décisionsCharcuterie de détailIDCC 9530 décisionsConditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériauxIDCC 1350 décisionsCouture parisienneIDCC 3030 décisionsEntreprises artistiques et culturellesIDCC 12850 décisionsEntreprises d'architectureIDCC 23320 décisionsEntreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (ETARF)IDCC 70250 décisionsFleuristes, de la vente et des services des animaux familiersIDCC 19780 décisionsImport-export et du commerce internationalIDCC 430 décisionsIndustrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandesIDCC 15860 décisionsIndustrie laitièreIDCC 1120 décisionsIndustrie textileIDCC 180 décisionsIndustries de carrières et matériaux de constructionIDCC 32490 décisionsIndustries et du commerce de la récupérationIDCC 6370 décisionsNotariatIDCC 22050 décisionsPersonnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexesIDCC 5380 décisionsProduction agricole et CUMAIDCC 70240 décisionsRéseaux de transports publics urbains de voyageursIDCC 14240 décisionsTravail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des boisIDCC 1580 décisions
À propos de cet index

Cet index regroupe les conventions collectives identifiées dans les décisions sociales et les rattache, lorsque cela est possible, à leur identifiant IDCC et aux textes officiels.

Les volumes servent à orienter la recherche documentaire et ne mesurent pas à eux seuls la fréquence réelle des litiges dans une branche.

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