Convention collective
Charcuterie de détail
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale de la charcuterie de détail du 1er décembre 1977, réécrite par l'avenant n° 113 du 4 avril 2007
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
4 avril 2007
Texte de baseConvention collective nationale4 avril 2007
Texte de baseConvention collective nationale4 avril 2007
Texte de baseConvention collective nationale4 avril 2007
Texte de baseCONVENTION COLLECTIVE NATIONALE1 décembre 1977
AccordACCORD2 décembre 2003
AccordACCORD7 juillet 2003
AccordACCORD7 juillet 2003
AccordACCORD1 mai 2000
AccordACCORD19 septembre 1996
AccordACCORD3 juillet 1996
AccordACCORD PARITAIRE3 juillet 1996
AccordAccord13 janvier 1983
AccordAccord16 juin 1982
AccordACCORD NATIONAL24 janvier 1980
AvenantAvenant17 juin 2026
AvenantAvenant1 janvier 2026
AvenantAvenant1 janvier 2026
AvenantAVENANT27 mars 2001
AvenantAVENANT7 novembre 2002
AvenantAvenant8 juin 2025
AvenantAvenant1 janvier 2014
AvenantAvenant1 janvier 2018
AvenantAvenant1 janvier 2025
AvenantAvenant1 janvier 2025
AvenantAvenant1 janvier 2025
AvenantAvenant1 janvier 2024
AvenantAvenant1 janvier 2024
AvenantAvenant1 janvier 2024
AvenantAvenant1 juillet 2023
AvenantAvenant1 janvier 2023
AvenantAvenant1 janvier 2023
AvenantAvenant13 janvier 2023
AvenantAvenant1 janvier 2023
AvenantAvenant1 janvier 2023
AvenantAvenant27 janvier 2021
AvenantAvenant1 juillet 2017
AvenantAvenant17 mai 2022
AvenantAvenant1 avril 2022
AvenantAvenant1 janvier 2021
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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