Convention collective
Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955. Étendue par arrêté du 28 mars 1956 JONC 8 avril 1956.
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
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Textes disponibles dans cette convention
28 novembre 1955
AccordAccord1 janvier 2025
AccordAccord14 juillet 2021
AccordAccord14 juillet 2021
AccordAccord10 septembre 2019
AccordAccord1 juillet 2019
AccordAccord1 septembre 2018
AccordAccord1 décembre 2017
AccordAccord1 octobre 2016
AccordAccord1 mai 2015
AccordAccord1 mai 2014
AccordAccord1 mai 2013
AccordAccord1 août 2012
AccordAccord16 juin 2011
AccordAccord1 novembre 2010
AccordAccord1 novembre 2009
AccordAccord15 juin 2009
AccordAccord1 juillet 2009
AccordAccord9 juin 2009
AccordAccord1 janvier 2009
AccordAccord1 mars 1986
AccordAccord28 octobre 2008
AccordACCORD1 janvier 1993
AccordAccord31 octobre 2007
AccordACCORD29 août 2006
AccordACCORD21 décembre 2005
AccordACCORD15 mars 2001
AccordACCORD1 septembre 2000
AccordACCORD1 décembre 2001
AccordACCORD25 mai 2000
AccordACCORD1 avril 1998
AccordACCORD23 mars 2000
AccordACCORD1 octobre 1996
AccordACCORD30 juin 1997
AccordACCORD30 juin 1997
AccordACCORD27 novembre 1997
AccordACCORD1 avril 1996
AccordACCORD TRANSITOIRE16 avril 1996
AccordACCORD30 septembre 1995
AccordACCORD30 mars 1995
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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