Convention collective

Industrie des tuiles et briques

Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.

IdentifiantIDCC 1170

StatutÀ vérifier

Décisions associées0

Identifier le texte applicable

Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques du 17 février 1982

Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.

Consulter la référence officielle sur Légifrance

Jurisprudence

Décisions sociales associées

Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.

Textes disponibles dans cette convention

Texte de baseConvention collective nationale

1 mars 1982

14 avril 2023

5 décembre 2017

12 février 2022

1 septembre 2023

17 décembre 2020

19 mars 2022

9 février 2021

1 septembre 2020

17 décembre 2020

1 juillet 2020

AccordAccord de méthode

1 octobre 2019

15 décembre 2010

1 juin 2011

25 août 2016

31 décembre 2015

27 août 2015

1 mars 1982

1 mars 1982

1 mars 1982

25 mai 2005

20 décembre 2004

13 février 2004

6 octobre 1999

1 mars 2003

29 juin 2000

AccordACCORD NATIONAL

1 mai 1999

8 décembre 1998

1 janvier 1998

13 décembre 1995

15 janvier 1985

6 octobre 1983

28 septembre 2024

31 octobre 2024

25 août 2023

9 juillet 2022

1 février 2022

1 janvier 2022

30 octobre 2021

1 janvier 2021

Rechercher dans les articles de cette convention

La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.

Comprendre

Guides pratiques associés

Tous les guides

Rechercher une fiche pratique

Consultez les guides vérifiés correspondant à cette matière.

Méthode et périmètre

Données et limites

Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.

Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.

Source officielle Méthode de prudhommes.org