Convention collective

Entreprises du secteur privé du spectacle vivant

Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.

IdentifiantIDCC 3090

StatutEn vigueur

Décisions associées0

Dernière mise à jour source26 mars 2026

Identifier le texte applicable

Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012

Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.

Consulter la référence officielle sur Légifrance

Jurisprudence

Décisions sociales associées

Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.

Textes disponibles dans cette convention

Texte de baseConvention collective nationale

1 juillet 2013

1 janvier 2025

1 janvier 2016

1 janvier 2025

18 octobre 2024

1 janvier 2024

1 janvier 2024

1 octobre 2021

25 avril 2018

1 mai 2017

1 avril 2016

1 avril 2015

1 décembre 2012

15 mai 2012

1 septembre 2025

2 janvier 2001

15 décembre 2017

1 juillet 2013

1 juillet 2013

18 octobre 2024

1 février 2024

1 juin 2021

22 juillet 2023

1 décembre 2022

29 juillet 2022

1 février 2022

1 juillet 2021

1 juillet 2021

1 juillet 2021

1 mars 2020

19 décembre 2019

1 octobre 2019

15 décembre 2017

27 février 2019

26 février 2019

1 avril 2018

6 septembre 2017

10 novembre 2016

10 novembre 2015

1 juillet 2015

Rechercher dans les articles de cette convention

La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.

Comprendre

Guides pratiques associés

Tous les guides

Rechercher une fiche pratique

Consultez les guides vérifiés correspondant à cette matière.

Méthode et périmètre

Données et limites

Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.

Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.

Source officielle Méthode de prudhommes.org