Convention collective

Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie

Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.

IdentifiantIDCC 1487

StatutEn vigueur

Décisions associées0

Dernière mise à jour source11 juillet 2026

Identifier le texte applicable

Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987. Etendue par arrêté du 20 octobre 1988 JORF 28 octobre 1988.

Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.

Consulter la référence officielle sur Légifrance

Jurisprudence

Décisions sociales associées

Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.

Textes disponibles dans cette convention

Texte de baseConvention collective nationale

1 janvier 1988

11 juillet 2026

11 juillet 2026

1 janvier 2026

1 janvier 2016

1 janvier 2016

1 janvier 2025

1 mars 2020

2 juin 2024

18 mars 2021

3 février 2021

30 mai 2021

25 décembre 2020

1 janvier 2020

26 septembre 2002

1 janvier 2011

1 janvier 2009

1 novembre 2009

1 août 2009

9 août 1999

24 octobre 2007

1 février 2001

27 mars 2001

1 janvier 2000

1 juillet 1996

1 juillet 1995

1 juin 1994

1 juin 1992

4 octobre 1991

14 mars 1990

17 mars 1989

1 janvier 1988

1 janvier 1988

9 décembre 2015

4 juin 2026

AvenantAvenant rectificatif

1 janvier 2026

1 janvier 2026

1 janvier 2026

1 janvier 2021

1 janvier 2020

Rechercher dans les articles de cette convention

La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.

Comprendre

Guides pratiques associés

Tous les guides

Rechercher une fiche pratique

Consultez les guides vérifiés correspondant à cette matière.

Méthode et périmètre

Données et limites

Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.

Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.

Source officielle Méthode de prudhommes.org