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Conventions collectives

Consultez les conventions identifiées dans les décisions sociales.

Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographiqueIDCC 4350 décisionsAudio-vidéo informatique (Fabrication de programmes vidéo informatiques. - Reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications)IDCC 19370 décisionsBourseIDCC 16010 décisionsBranche chanson, variétés, jazz, musiques actuellesIDCC 23220 décisionsCadres du négoce des matériaux de constructionIDCC 6520 décisionsÉditeurs de la presse magazine (employés et cadres)IDCC 32250 décisionsEmployés de la presse quotidienne régionaleIDCC 6980 décisionsEmployés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région Ile-de-France (hors Seine-et-Marne)IDCC 27070 décisionsEnseignement privé à distanceIDCC 21010 décisionsEnseignement technique privé hors contratIDCC 14460 décisionsEnseignement, écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres ― FESICIDCC 26360 décisionsIndustrie des glaces, sorbets et crèmes glacéesIDCC 25670 décisionsIndustries de la fabrication de la chaux - OuvriersIDCC 11770 décisionsIngénieurs et cadres de la distribution des papiers et cartons, commerce de grosIDCC 9250 décisionsManutention portuaire du port de Fort-de-FranceIDCC 24800 décisionsOrganisations professionnelles de l'habitat socialIDCC 25260 décisionsOuvriers, employés et techniciens des entreprises d'ambulances (Guyane)IDCC 31230 décisionsPersonnel de direction du régime social des indépendantsIDCC 27960 décisionsPersonnel des sociétés de crédit immobilier de FranceIDCC 15110 décisionsPersonnel des voies ferrées d'intérêt localIDCC 7790 décisionsPersonnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des cimentsIDCC 8330 décisionsPersonnel navigant du groupement des armateurs de services de passages d'eauIDCC 32280 décisionsSociétés d'économie mixte d'autoroutesIDCC 10140 décisionsTechniciens de la production cinématographiqueIDCC 140 décisionsTextiles artificiels et synthétiques et produits assimilésIDCC 19420 décisionsTravail aérienIDCC 16120 décisionsTravail concernant les gardes-chasse et gardes-pêche particuliersIDCC 70150 décisionsTravail des guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonienIDCC 26580 décisionsTravail du personnel des banques de la GuyaneIDCC 27010 décisions
À propos de cet index

Cet index regroupe les conventions collectives identifiées dans les décisions sociales et les rattache, lorsque cela est possible, à leur identifiant IDCC et aux textes officiels.

Les volumes servent à orienter la recherche documentaire et ne mesurent pas à eux seuls la fréquence réelle des litiges dans une branche.

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