Convention collective
Bourse
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991.
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
26 octobre 1990
Texte de baseConvention collective nationale26 octobre 1990
AccordACCORD23 décembre 1999
AccordACCORD8 juillet 2005
AccordACCORD30 novembre 2000
AccordACCORD8 janvier 2007
AccordAccord1 janvier 2010
AccordAccord1 janvier 2009
AccordAccord21 décembre 2007
AccordACCORD1 septembre 1998
AccordACCORD9 janvier 2006
AccordACCORD7 janvier 2005
AccordACCORD16 juillet 1997
AvenantAVENANT17 décembre 2003
AnnexeAnnexe26 octobre 1990
AnnexeAnnexe26 octobre 1990
OtherLettre de dénonciation12 décembre 2008
Extension orderARRETE9 septembre 2006
Extension orderARRETE13 août 2006
Extension orderARRETE24 décembre 2000
Extension orderARRETE11 mai 2000
Extension orderARRETE22 octobre 1998
Extension orderARRETE24 février 1991
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Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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