Convention collective
Personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Annexe classification " ETDAM " (1) Convention collective nationale du 2 février 1976
Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.
Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
2 février 1976
AccordAccord6 novembre 1978
AccordAccord15 janvier 1980
AccordAccord15 janvier 1980
AccordAccord13 novembre 1990
AccordAccord6 février 1991
AccordAccord24 février 1988
AvenantAvenant1 mai 2009
AnnexeAnnexe2 février 1976
AnnexeAnnexe6 novembre 1978
AnnexeAnnexe6 novembre 1978
Extension orderARRETE28 juillet 2004
Rechercher dans les articles de cette convention
La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.
Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.
Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.