Convention collective
Employés de la presse quotidienne régionale
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Annexe I à la convention collective du 2 décembre 1970
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
1 janvier 1973
AccordAccord3 mai 1983
AccordACCORD12 décembre 2002
AccordAccord18 avril 1984
AccordPROTOCOLE D'ACCORD10 avril 2006
AccordPROTOCOLE D'ACCORD19 février 2001
AccordACCORD1 janvier 1980
AccordACCORD1 janvier 1980
AccordACCORD1 janvier 1980
AccordACCORD26 avril 2000
AccordACCORD19 février 2001
AccordACCORD3 mars 1998
AccordACCORD3 mars 1998
AccordACCORD27 mars 1997
AccordACCORD27 mars 1997
AccordACCORD19 mars 1996
AccordACCORD19 mars 1996
AccordACCORD3 mai 1994
AccordACCORD20 février 1996
AccordACCORD13 mars 1995
AccordPROTOCOLE D'ACCORD6 mars 1995
AccordACCORD3 mai 1994
AccordACCORD23 mars 1994
AccordACCORD19 mars 1993
AccordACCORD19 mars 1993
AccordACCORD5 février 1992
AccordACCORD5 février 1992
AccordACCORD3 décembre 1991
AccordACCORD4 mars 1991
AccordACCORD4 mars 1991
AccordACCORD25 janvier 1990
AccordACCORD25 janvier 1990
AccordACCORD25 janvier 1990
AccordACCORD25 janvier 1990
AccordACCORD9 février 1989
AccordACCORD9 février 1989
AvenantAVENANT17 avril 2003
AvenantAVENANT29 mars 2004
AvenantAVENANT3 décembre 1991
AnnexeAnnexe1 janvier 1971
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.