Convention collective
Travail aérien
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).
Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.
Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
1 janvier 1991
Texte de baseCONVENTION COLLECTIVE NATIONALE1 janvier 1991
AccordPROTOCOLE D'ACCORD21 janvier 1991
AccordPROTOCOLE D'ACCORD21 janvier 1991
AccordPROTOCOLE D'ACCORD21 janvier 1991
AccordPROTOCOLE D'ACCORD21 janvier 1991
AccordPROTOCOLE D'ACCORD21 janvier 1991
AvenantAvenant4 juillet 2024
AvenantAvenant25 juin 2018
AvenantAvenant1 février 2012
AvenantAVENANT9 juin 2006
AvenantAVENANT25 mai 2004
AvenantAVENANT21 décembre 2001
AvenantAVENANT23 février 1999
AvenantAVENANT21 décembre 2001
Rechercher dans les articles de cette convention
La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.
Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.
Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.