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Conventions collectives

Consultez les conventions identifiées dans les décisions sociales.

BoyauderieIDCC 15430 décisionsCadres et agents de maîtrise de l'édition de musiqueIDCC 10160 décisionsCadres techniques de la presse quotidienne départementaleIDCC 10180 décisionsCadres, techniciens, agents de maîtrise de la presse d'information spécialiséeIDCC 18740 décisionsDe conseil et service en élevageIDCC 70270 décisionsEmployés de l'édition de musiqueIDCC 11940 décisionsEmployés de la presse d'information spécialiséeIDCC 18710 décisionsEmployés et ouvriers de la distribution cinématographiqueIDCC 7160 décisionsEmployés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de constructionIDCC 5330 décisionsEmployés, techniciens, agents de maîtrise et cadres de la presse d'information spécialiséeIDCC 32300 décisionsGuides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourismeIDCC 4120 décisionsIndustrie du vitrailIDCC 19450 décisionsIngénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des cimentsIDCC 3630 décisionsJardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privéesIDCC 70160 décisionsOmnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniersIDCC 27270 décisionsOuvriers de la presse quotidienne départementaleIDCC 10830 décisionsOuvriers de la presse quotidienne régionaleIDCC 5980 décisionsOuvriers indépendants des studios de la production cinématographiqueIDCC 2940 décisionsPeintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicité peinteIDCC 14650 décisionsPersonnel d'encadrement des entreprises paysagistesIDCC 70110 décisionsPersonnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-BarthélemyIDCC 27040 décisionsPersonnel des entreprises de transport de passagers en navigation intérieureIDCC 19740 décisionsPersonnel du Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-EstIDCC 24500 décisionsPersonnel sédentaire des entreprises de navigationIDCC 230 décisionsPersonnels des services administratifs et économiques des établissements d'enseignement privé en vigueur le 1er février 1985IDCC 13360 décisionsPresse quotidienne et hebdomadaire en régionsIDCC 32420 décisionsProfessions de la photographieIDCC 21620 décisionsRégissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournéesIDCC 23100 décisionsSalariés des établissements privésIDCC 32110 décisionsTravail du personnel des banques de la MartiniqueIDCC 27020 décisions
À propos de cet index

Cet index regroupe les conventions collectives identifiées dans les décisions sociales et les rattache, lorsque cela est possible, à leur identifiant IDCC et aux textes officiels.

Les volumes servent à orienter la recherche documentaire et ne mesurent pas à eux seuls la fréquence réelle des litiges dans une branche.

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