Convention collective
Industrie du vitrail
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Identifier le texte applicable
Convention collective nationale de l'industrie du vitrail du 15 novembre 1996
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
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Textes disponibles dans cette convention
15 novembre 1996
AccordACCORD15 novembre 1996
AccordAccord1 mars 2009
AccordAccord5 juin 2009
AccordAccord14 janvier 2017
AccordAccord1 février 2012
AccordAccord1 février 2013
AccordAccord1 janvier 2016
AccordAccord15 janvier 2010
AccordACCORD18 décembre 2000
AvenantAVENANT6 octobre 1987
AvenantAVENANT24 mars 2006
AvenantAvenant6 mai 2011
AnnexeAnnexe15 novembre 1996
AnnexeAnnexe15 novembre 1996
AnnexeAnnexe15 novembre 1996
OtherDénonciation23 septembre 2017
Extension orderARRETE17 mai 1997
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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