Convention collective
Cadres techniques de la presse quotidienne départementale
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Annexe I à la convention collective du 12 juin 1979
Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.
Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
12 juin 1979
AccordAccord1 février 2010
AccordAccord1 février 2010
AccordACCORD21 mars 2007
AccordAccord16 octobre 2008
AccordACCORD14 mars 2005
AccordACCORD3 mars 1998
AccordACCORD27 mars 1997
AccordACCORD19 mars 1996
AccordACCORD23 mars 1994
AccordACCORD4 février 1992
AccordACCORD6 novembre 1990
AccordACCORD8 février 1990
AvenantAVENANT17 février 2006
AnnexeAnnexe25 juin 1979
Rechercher dans les articles de cette convention
La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.
Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.
Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.