Thème de droit social

Médecine du travail : décisions et repères – page 11

Cette page rassemble les décisions publiques dans lesquelles médecine du travail constitue un thème documentaire identifié.

Décisions indexées11 499
Dernière décision affichée28 octobre 2026
Explorer les ressources

Jurisprudence

Décisions récentes sur médecine du travail

11 499 décisions
121

Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 4-6, 28 octobre 2026, 22/14054

Cour d'appel

La cour confirme le jugement précédent en toutes dispositions. La cour déboute M. [G] [P] de ses demandes.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 4-6, 28 octobre 2026, 22/14054

La cour confirme le jugement précédent en toutes dispositions. La cour déboute M. [G] [P] de ses demandes.

122

Cour d'appel de Colmar, Chambre 4 A, 27 octobre 2026, 24/01890

Cour d'appel

La cour déboute Monsieur [Z] [K] de sa demande au titre des indemnités de repas de nuit pour l'année 2019. La cour déboute la société [1] de sa demande reconventionnelle d'indemnisation pour procédure abusive. La cour ordonne à la societe [1] de payer à monsieur [z] [k] une somme au titre de l'article 700 du code de procédure civile, pour les frais exposés à hauteur d'appel.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Colmar, Chambre 4 A, 27 octobre 2026, 24/01890

La cour déboute Monsieur [Z] [K] de sa demande au titre des indemnités de repas de nuit pour l'année 2019. La cour déboute la société [1] de sa demande reconventionnelle d'indemnisation pour procédure abusive. La cour ordonne à la societe [1] de payer à monsieur [z] [k] une somme au titre de l'article 700 du code de procédure civile, pour les frais exposés à hauteur d'appel.

Total partiel des postes identifiés : 20 534,96 € · Mentions brut/net à conserver
LicenciementContrat de travail
Enregistrer Lire
123

Cour d'appel de Besançon, Chambre Sociale, 27 octobre 2026, 26/00070

Cour d'appel

La cour déclare irrecevables la demande d'infirmation du jugement entrepris en ce qu'il a dit que le licenciement de M. [Z] [O] n'est pas entaché de nullité et la demande présentée par celui-ci au titre des frais irrépétibles de première instance'. La cour ordonne à la sas [3], venant aux droits de la societe [2] de payer à m. [z] [o] une somme à titre de dommages-intérêts pour discrimination syndicale'. La cour ordonne à la sas [3], venant aux droits de la societe [2] de payer à m. [z] [o] une somme sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile'. La cour modifie le jugement précédent en ce qu'il a débouté M. [Z] [O] de sa demande de dommages-intérêts pour discrimination syndicale'.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Besançon, Chambre Sociale, 27 octobre 2026, 26/00070

La cour déclare irrecevables la demande d'infirmation du jugement entrepris en ce qu'il a dit que le licenciement de M. [Z] [O] n'est pas entaché de nullité et la demande présentée par celui-ci au titre des frais irrépétibles de première instance'. La cour ordonne à la sas [3], venant aux droits de la societe [2] de payer à m. [z] [o] une somme à titre de dommages-intérêts pour discrimination syndicale'. La cour ordonne à la sas [3], venant aux droits de la societe [2] de payer à m. [z] [o] une somme sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile'. La cour modifie le jugement précédent en ce qu'il a débouté M. [Z] [O] de sa demande de dommages-intérêts pour discrimination syndicale'.

124

Cour d'appel de Besançon, Chambre Sociale, 27 octobre 2026, 25/01079

Cour d'appel

La cour retient le harcèlement moral. Le licenciement de Mme [M] [I] pour inaptitude et impossibilité de reclassement prononcé le 09 novembre 2023 est nul'. La cour ordonne à la sas [2] de payer à mme [m] [i] une somme à titre de dommages-intérêts pour harcèlement moral'. La cour ordonne à la sas [2] de payer à mme [m] [i] une somme sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile'. La cour modifie le jugement rendu le 13 juin 2025 par le conseil des prud'hommes de [Localité 6] en toutes ses dispositions'. Pour ces condamnations présentant un caractère indemnitaire, le montant des condamnations portera intérêt au taux légal à compter du présent arrêt'. La cour déboute pour le surplus la SAS [2] de ses demandes'.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Besançon, Chambre Sociale, 27 octobre 2026, 25/01079

La cour retient le harcèlement moral. Le licenciement de Mme [M] [I] pour inaptitude et impossibilité de reclassement prononcé le 09 novembre 2023 est nul'. La cour ordonne à la sas [2] de payer à mme [m] [i] une somme à titre de dommages-intérêts pour harcèlement moral'. La cour ordonne à la sas [2] de payer à mme [m] [i] une somme sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile'. La cour modifie le jugement rendu le 13 juin 2025 par le conseil des prud'hommes de [Localité 6] en toutes ses dispositions'. Pour ces condamnations présentant un caractère indemnitaire, le montant des condamnations portera intérêt au taux légal à compter du présent arrêt'. La cour déboute pour le surplus la SAS [2] de ses demandes'.

Total des postes identifiés : 22 939,12 € · Mentions brut/net à conserver
LicenciementCause réelle et sérieuse
Enregistrer Lire
125

Cour d'appel de Besançon, Chambre Sociale, 27 octobre 2026, 25/01364

Cour d'appel

La cour confirme le jugement précédent en toutes ses dispositions'. La cour ordonne à mme [l] [p] de payer à la sasu [1] une somme au titre des frais irrépétibles d'appel'.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Besançon, Chambre Sociale, 27 octobre 2026, 25/01364

La cour confirme le jugement précédent en toutes ses dispositions'. La cour ordonne à mme [l] [p] de payer à la sasu [1] une somme au titre des frais irrépétibles d'appel'.

Total partiel des postes identifiés : 1 000 €
LicenciementCause réelle et sérieuse
Enregistrer Lire
126

Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale PH, 27 octobre 2026, 25/02484

Cour d'appel

La cour déclare recevable la demande d'indemnisation résultant de la non-attribution du paiement de la prime de décembre 2019 à raison d'une discrimination. La cour déboute M. [L] de sa demande tendant à voir reconnaître l'existence d'une discrimination à raison de l'exercice de son mandat électif. La cour déboute M. [L] de sa demande de dommages et intérêts à raisond'une exécution déloyale du contrat. La cour modifie le jugement du conseil de prud'hommes d'Alès du 27 juin 2025. La cour déboute M. [L] de sa demande tendant à voir prononcer la nullité du jugement. La cour déboute M. [L] de sa demande en paiement de l'indemnité de préavis et des congés y afférents.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale PH, 27 octobre 2026, 25/02484

La cour déclare recevable la demande d'indemnisation résultant de la non-attribution du paiement de la prime de décembre 2019 à raison d'une discrimination. La cour déboute M. [L] de sa demande tendant à voir reconnaître l'existence d'une discrimination à raison de l'exercice de son mandat électif. La cour déboute M. [L] de sa demande de dommages et intérêts à raisond'une exécution déloyale du contrat. La cour modifie le jugement du conseil de prud'hommes d'Alès du 27 juin 2025. La cour déboute M. [L] de sa demande tendant à voir prononcer la nullité du jugement. La cour déboute M. [L] de sa demande en paiement de l'indemnité de préavis et des congés y afférents.

127

Cour d'appel de Bordeaux, CHAMBRE SOCIALE SECTION A, 27 octobre 2026, 24/02102

Cour d'appel

La cour déboute M. [L] de sa demande de rappel d'indemnité de licenciement. Les créances salariales produisent intérêts au taux légal à compter de la réception par l'employeur de la convocation devant le conseil de prud'hommes et les créances indemnitaires à compter du prononcé de la décision en fixant tout à la fois le principe et le montant. La cour ordonne la capitalisation des intérêts échus dus au moins pour une année entière. La cour ordonne à la societe [2] de payer à m. [l] une somme pour les congés payés afférents. La cour ordonne à la societe [2] aux depens d'appel et de payer à m. [l] une somme au titre de ses frais irrépétibles d'appel. La cour dit n'y avoir lieu à statuer sur les frais d'exécution forcée éventuels.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Bordeaux, CHAMBRE SOCIALE SECTION A, 27 octobre 2026, 24/02102

La cour déboute M. [L] de sa demande de rappel d'indemnité de licenciement. Les créances salariales produisent intérêts au taux légal à compter de la réception par l'employeur de la convocation devant le conseil de prud'hommes et les créances indemnitaires à compter du prononcé de la décision en fixant tout à la fois le principe et le montant. La cour ordonne la capitalisation des intérêts échus dus au moins pour une année entière. La cour ordonne à la societe [2] de payer à m. [l] une somme pour les congés payés afférents. La cour ordonne à la societe [2] aux depens d'appel et de payer à m. [l] une somme au titre de ses frais irrépétibles d'appel. La cour dit n'y avoir lieu à statuer sur les frais d'exécution forcée éventuels.

128

Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale PH, 27 octobre 2026, 25/02483

Cour d'appel

La cour confirme dans les limites des chefs du jugement dévolus à la cour, le jugement du conseil de prud'hommes d'Avignon du 24 juin 2025 sauf en ce qu'il a débouté le salarié de sa demande au titre de l'indemnité de licenciement et de préavis, Statuant nouveau sur les chefs infirmés et y ajoutant. La cour ordonne la capitalisation des intérêts, laquelle prend effet à la date à laquelle les intérêts sont dus pour la première fois pour une année entière, conformément aux dispositions de l'article 1343-2 du code civil.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale PH, 27 octobre 2026, 25/02483

La cour confirme dans les limites des chefs du jugement dévolus à la cour, le jugement du conseil de prud'hommes d'Avignon du 24 juin 2025 sauf en ce qu'il a débouté le salarié de sa demande au titre de l'indemnité de licenciement et de préavis, Statuant nouveau sur les chefs infirmés et y ajoutant. La cour ordonne la capitalisation des intérêts, laquelle prend effet à la date à laquelle les intérêts sont dus pour la première fois pour une année entière, conformément aux dispositions de l'article 1343-2 du code civil.

129

Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale PH, 27 octobre 2026, 25/01068

Cour d'appel

La cour dit le licenciement prononcé le 7 août 2023 nul en raison du harcèlement moral dont a été victime Mme [Q] [B]. La cour ordonne à la sas rousselot de payer à mme [q] [b] une somme à titre de dommages et intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail. La cour ordonne à la sas rousselot de payer à mme [q] [b] une somme à titre de dommages et intérêts en raison de l'annulation de l'avertissement. La cour modifie le jugement précédent en toutes ses dispositions et statuant à nouveau. La cour annule l'avertissement notifié le 21 mars 2023.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Nîmes, 5ème chambre sociale PH, 27 octobre 2026, 25/01068

La cour dit le licenciement prononcé le 7 août 2023 nul en raison du harcèlement moral dont a été victime Mme [Q] [B]. La cour ordonne à la sas rousselot de payer à mme [q] [b] une somme à titre de dommages et intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail. La cour ordonne à la sas rousselot de payer à mme [q] [b] une somme à titre de dommages et intérêts en raison de l'annulation de l'avertissement. La cour modifie le jugement précédent en toutes ses dispositions et statuant à nouveau. La cour annule l'avertissement notifié le 21 mars 2023.

130

Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - Chambre 5, 27 octobre 2026, 23/03834

Cour d'appel

La cour prononce la résiliation judiciaire du contrat de travail laquelle produit les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse à compter du 7 octobre 2020. La demande de résiliation judiciaire du contrat de travail est recevable. La cour confirme le jugement en ses dispositions ayant rejeté les demandes au titre de l'indemnité pour travail dissimulé, de l'astreinte, de la nullité du licenciement et de la délivrance d'un certificat de travail et d'un reçu pour solde de tout compte rectifiés, L'infirme sur les autres dispositions. La cour ordonne à la societe [1] de payer à mme [m] [h] une somme à titre de rappel de salaire à temps complet. La cour ordonne à la societe [1] de payer à mme [m] [h] une somme au titre des congés payés y afférents. La cour ordonne à la societe [1] de payer à mme [m] [h] une somme à titre de rappel de salaire (article L.1226-4 du code du travail).

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - Chambre 5, 27 octobre 2026, 23/03834

La cour prononce la résiliation judiciaire du contrat de travail laquelle produit les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse à compter du 7 octobre 2020. La demande de résiliation judiciaire du contrat de travail est recevable. La cour confirme le jugement en ses dispositions ayant rejeté les demandes au titre de l'indemnité pour travail dissimulé, de l'astreinte, de la nullité du licenciement et de la délivrance d'un certificat de travail et d'un reçu pour solde de tout compte rectifiés, L'infirme sur les autres dispositions. La cour ordonne à la societe [1] de payer à mme [m] [h] une somme à titre de rappel de salaire à temps complet. La cour ordonne à la societe [1] de payer à mme [m] [h] une somme au titre des congés payés y afférents. La cour ordonne à la societe [1] de payer à mme [m] [h] une somme à titre de rappel de salaire (article L.1226-4 du code du travail).

Total partiel des postes identifiés : 110 627,85 €
LicenciementCause réelle et sérieuse
Enregistrer Lire
131

Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - Chambre 5, 27 octobre 2026, 23/04037

Cour d'appel

La cour ordonne à la societe [1] de payer à m. [i] [r] une somme à titre d'indemnité spéciale de licenciement. La cour ordonne à la societe [1] de payer à m. [i] [r] une somme à titre d'indemnité compensatrice. La cour modifie le jugement en toutes ses dispositions. La cour dit n'y avoir lieu à astreinte. La cour déboute les parties du surplus de leurs demandes. La cour ordonne à la société [1] de remettre à M. [I] [R] un bulletin de salaire conforme à la présente décision.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - Chambre 5, 27 octobre 2026, 23/04037

La cour ordonne à la societe [1] de payer à m. [i] [r] une somme à titre d'indemnité spéciale de licenciement. La cour ordonne à la societe [1] de payer à m. [i] [r] une somme à titre d'indemnité compensatrice. La cour modifie le jugement en toutes ses dispositions. La cour dit n'y avoir lieu à astreinte. La cour déboute les parties du surplus de leurs demandes. La cour ordonne à la société [1] de remettre à M. [I] [R] un bulletin de salaire conforme à la présente décision.

Total des postes identifiés : 8 856,92 €
LicenciementPréavis / indemnités de rupture
Enregistrer Lire
132

Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - Chambre 5, 27 octobre 2026, 24/02145

Cour d'appel

La Régie autonome des transports parisiens doit verser à M. [Y] [Q] le montant total des salaires et congés payés afférents dont il a été privé depuis le 3 mai 2022, déduction faite des revenus tirés par le salarié d'une autre activité ou d'un revenu de remplacement dont M. [Y] [Q], devra, au préalable, justifier par la remise à la Régie autonome des transports parisiens de ses avis d'imposition pour les périodes correspondantes. La révocation de M. [Y] [Q] est nulle. La cour ordonne la capitalisation des intérêts. La cour ordonne à la regie autonome des transports parisiens de payer à m. [y] [q] une somme à titre de dommages-intérêts pour harcèlement moral. La cour ordonne à la regie autonome des transports parisiens de payer à m. [y] [q] une somme à titre de dommages-intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité. La cour ordonne la réintégration de M. [Y] [Q] dans son emploi ou à défaut dans un emploi équivalent.

Voir l’extrait completRéduire l’extrait : Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - Chambre 5, 27 octobre 2026, 24/02145

La Régie autonome des transports parisiens doit verser à M. [Y] [Q] le montant total des salaires et congés payés afférents dont il a été privé depuis le 3 mai 2022, déduction faite des revenus tirés par le salarié d'une autre activité ou d'un revenu de remplacement dont M. [Y] [Q], devra, au préalable, justifier par la remise à la Régie autonome des transports parisiens de ses avis d'imposition pour les périodes correspondantes. La révocation de M. [Y] [Q] est nulle. La cour ordonne la capitalisation des intérêts. La cour ordonne à la regie autonome des transports parisiens de payer à m. [y] [q] une somme à titre de dommages-intérêts pour harcèlement moral. La cour ordonne à la regie autonome des transports parisiens de payer à m. [y] [q] une somme à titre de dommages-intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité. La cour ordonne la réintégration de M. [Y] [Q] dans son emploi ou à défaut dans un emploi équivalent.

Comprendre

Guides associés à médecine du travail

Tous les guides

Thèmes voisins

Comprendre ce regroupement

Le classement « Médecine du travail » facilite la recherche dans le corpus de prudhommes.org. Il permet d'identifier les formulations, solutions et circonstances rencontrées dans les décisions, sans remplacer l'analyse de la règle applicable à une situation particulière.

Le rattachement repose sur le texte et les métadonnées disponibles. Pour chaque résultat, vérifiez la date, la juridiction, la solution, les faits et le texte intégral.

Les volumes évoluent avec les décisions publiques ajoutées quotidiennement et ne représentent pas l'intégralité des litiges jugés.

Méthode et périmètre

Comment lire cette page

Les thèmes sont des repères documentaires produits à partir des décisions et de leurs métadonnées.

Une décision doit être lue dans son intégralité et replacée dans son contexte procédural et temporel.