Cour d'appel de Chambéry, Chbre Sociale Prud'Hommes, 3 septembre 2026, 25/00282
Cour d'appelLa cour confirme ce chef du jugement : « Dit que le licenciement repose sur une cause réelle et sérieuse En conséquence Débouté M. [J] de sa demande de requalification du licenciement en licenciement sans cause réelle et sérieuse Débouté de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse Débouté M. [J] de sa demande de rappel de prime variable « PQQ » et des congés payés L'INFIRME pour le surplus, STATUANT à nouveau sur les chefs d'infirmation ».
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La cour confirme ce chef du jugement : « Dit que le licenciement repose sur une cause réelle et sérieuse En conséquence Débouté M. [J] de sa demande de requalification du licenciement en licenciement sans cause réelle et sérieuse Débouté de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse Débouté M. [J] de sa demande de rappel de prime variable « PQQ » et des congés payés L'INFIRME pour le surplus, STATUANT à nouveau sur les chefs d'infirmation ».