Cour d'appel de Paris · 8 octobre 2026

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE

délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

COUR D'APPEL DE PARIS

Pôle 6 - Chambre 9

ARRET DU 08 OCTOBRE 2026

(n° , 7 pages)

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/07475 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIQ76

Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/07637

APPELANTE

S.A.S. [1] - [1])

[Adresse 1]

[Adresse 1]

Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945

INTIMEE

Madame [G] [J]

[Adresse 2]

[Adresse 2]

Représentée par Me Sophie ELIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1180

COMPOSITION DE LA COUR :

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er Septembre 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre, chargé du rapport.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries à la Cour, entendu en son rapport, composée de :

Monsieur MEYER Stéphane, président de chambre

Monsieur MORILLO Fabrice, conseiller

Madame DEMAZIERE Emmanuelle, conseillère

qui ont délibéré sur l'affaire à l'issue de l'audience.

Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL

ARRET :

- contradictoire

- par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.

- signé par Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre et par Madame Marika WOHLSCHIES, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

EXPOSÉ DU LITIGE

Madame [J] a été engagée par la société [1], pour une durée indéterminée à compter du 2 juillet 2018, en qualité de directrice de programme, avec le statut de cadre.

La relation de travail est régie par la convention collective de l'Immobilier.

Madame [J] a fait l'objet d'arrêts de travail du 14 mai 2020 au 4 mars 2021.

Par lettre du 5 mars 2021, Madame [J] était convoquée pour le 19 mars à un entretien préalable à son licenciement et était mise à pied à titre conservatoire. Son licenciement lui a été notifié le 24 mars suivant pour faute grave, caractérisée par des non-conformités et négligences sur un chantier dont elle était chargée, entraînant des conséquences préjudiciables à l'entreprise.

Le 16 septembre 2021, Madame [J] a saisi le conseil de prud'hommes de Paris et formé des demandes afférentes à un licenciement sans cause réelle et sérieuse, ainsi qu'à l'exécution de son contrat de travail.

Par jugement du 15 septembre 2023, le conseil de prud'hommes de Paris, après avoir estimé le licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, a condamné la société [1] à payer à Madame [J] les sommes suivantes et a débouté cette dernière de ses autres demandes :

- indemnité compensatrice de préavis : 29 370,78 euros ;

- congés payés afférents : 2 923,08 euros ;

- indemnité légale de licenciement : 7 260,98 euros ;

- indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse : 29 250 euros ;

- les intérêts au taux légal ;

- indemnité pour frais de procédure : 1 000 euros ;

- les dépens.

La société [1] a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 24 novembre 2023, en visant expressément les dispositions critiquées.

Aux termes de ses dernières conclusions transmises par voie électronique le 30 juillet 2026, la société [1] demande l'infirmation du jugement en ce qui concerne les condamnations prononcées, sa confirmation en ce qu'il a débouté Madame [J] de ses autres demandes, et la condamnation de cette dernière à lui verser une indemnité pour frais de procédure de 3 000 euros. Elle fait valoir que :

- alors qu'elle avait fait preuve de mansuétude et de bienveillance envers Madame [J], elle a découvert, le 1er mars 2021, des faits graves justifiant que soit engagée une procédure de licenciement pour faute grave ;

- ces faits sont établis et ne sont pas prescrits ;

- l'allégation de licenciement économique déguisé n'est pas établie ;

- Madame [J] ne rapporte pas la preuve du préjudice allégué ;

- la demande de salaire n'est pas justifiée car elle correspond à des sommes que Madame [J] avait trop perçues et qui ont été déduites ;

- les demandes relatives aux 13èmes mois ne sont pas justifiées ;

- les sommes accordées sont erronées en leurs montants.

Aux termes de ses dernières conclusions transmises par voie électronique le 28 juillet 2026, Madame [J] demande la confirmation du jugement en ce qui concerne les condamnations prononcées, sauf en ce qui concerne le montant de l'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, son infirmation pour le surplus et la condamnation de la société [1] à lui payer les sommes suivantes :

- indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse : 34 102,58 € ;

- rappel de salaires : 6 009,70 € ;

- rappel de 13ème mois de 2020 : 6 923,08 € ;

- rappel de 13ème mois de 2021 au prorata : 1 730 € ;

- indemnité pour frais de procédure en appel : 3 000 € ;

- attestation destinée à Pôle emploi, conformes.

Au soutien de ses demandes et en réplique à l'argumentation adverse, Madame [J] expose que :

- les griefs de l'employeur sont fallacieux, fondés sur des attestations émanant de personnes dépourvues d'impartialité et les faits allégués sont prescrits ;

- son licenciement est en réalité de nature économique car elle n'a pas été remplacée, quasiment tous les salariés ont quitté l'entreprise après son licenciement et la société n'a plus d'activité ;

- la société émet, dans ses conclusions, des griefs qui ne sont pas énoncés dans la lettre de licenciement ;

- son licenciement lui a été gravement préjudiciable et a entraîné une dégradation de son état de santé ;

- la retenue opérée sur son salaire était injustifiée ;

- elle a injustement été privée de ses primes de 13ème mois.

L'ordonnance de clôture a été prononcée le 1er septembre 2026.

Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure et des prétentions des parties, la cour se réfère à leurs dernières conclusions.

* * *

MOTIFS DE LA DECISION

Sur la demande de rappel de salaire

Il appartient à celui qui argue du caractère indu d'un versement d'en rapporter la preuve.

En l'espèce, Madame [J] expose et établit que ses bulletins de paie de juin à septembre 2020 font apparaître une retenue totale de 6 009,37 euros.

La société [1] explique que, pendant ses arrêts de travail, Madame [J] aurait dû bénéficier d'un maintien de salaire à hauteur de 90% durant 30 jours suivi d'une nouvelle durée de 30 jours à hauteur de 66,66%, sans aucune carence, que cette garantie aurait dû prendre fin le 12 juillet 2020 mais a été maintenue par erreur au-delà des obligations légales, outre le paiement intégral de son salaire, alors qu'elle était en arrêt de travail du 15 au 30 juin, explications qu'elle lui avait fournies par lettre du 29 septembre 2020.

Il résulte en effet de l'examen des bulletins de paie de Madame [J] qu'elle a trop perçu la somme en cause au regard des dispositions applicables.

Madame [J] argue du dépassement de la part insaisissable du salaire mais ne fournit aucune précision sur ce point.

La société était donc fondée à opérer la retenue contestée et le jugement doit être confirmé en ce qu'il a débouté Madame [J] de sa demande de remboursement.

Sur les demandes relatives aux treizièmes mois

L'article 38 de la convention collective de l'Immobilier prévoit que :

"Gratification (13e mois)

Les salariés à temps complet ou partiel reçoivent un supplément de salaire, dit 13e mois, égal à 1 mois de salaire global brut mensuel contractuel tel que défi ni à l'article 37.3.1. Il est acquis au prorata du temps de présence dans l'année et réglé sur la base du salaire de décembre. Il peut également faire l'objet d'un fractionnement en deux versements semestriels.

Les périodes pendant lesquelles les salariés bénéficient du maintien de leur salaire à 90 % ou à 100 %, en application des articles 21,22,24 ou 25 de la convention collective, sont considérées comme temps de présence.

Les salariés quittant l'entreprise en cours d'année reçoivent cette gratification décomptée pro rata temporis sur la base de leur dernier salaire global brut mensuel contractuel".

En l'espèce, la société [1] fait valoir et établit que Madame [J] a été placée en arrêt de travail à compter du 14 mai 2020 et n'a bénéficié d'un maintien de salaire à 90 % que du 14 mai au 12 juin 2020, puis à hauteur de deux tiers du 13 juin au 12 juillet 2020, que son temps de présence au sens de l'article 38 n'excède donc pas cinq mois et demi sur l'année 2020, soit un prorata théorique de l'ordre de 3 173 euros, alors qu'elle a perçu, en juin 2020, une somme de 3 429,04 euros au titre de la prime de 13ème mois et qu'en 2021, elle n'a plus bénéficié d'un maintien de salaire à hauteur de 90%.

Madame [J] ne fournit aucune explication et aucun élément de nature à contredire utilement cette analyse, étayée par les bulletins de paie produits.

Le jugement doit donc être confirmé en ce qu'il a débouté Madame [J] de ces demandes.

Sur le licenciement

Il résulte des dispositions de l'article L.1234-1 du code du travail que la faute grave résulte d'un fait ou d'un ensemble de faits imputables au salarié, qui constitue une violation des obligations découlant du contrat de travail ou des relations de travail d'une importance telle qu'elle nécessite le départ immédiat du salarié, sans indemnité.

La preuve de la faute grave incombe à l'employeur, conformément aux dispositions des articles 1353 du code civil et 9 du code de procédure civile.

Si elle ne retient pas la faute grave, il appartient à la juridiction saisie d'apprécier le caractère réel et sérieux des motifs de licenciement invoqués par l'employeur, conformément aux dispositions de l'article L.1232-1 du code du travail.

Aux termes de l'article L.1235-1 du code du travail, le juge, pour apprécier le caractère réel et sérieux des motifs de licenciement invoqués par l'employeur, forme sa conviction au vu des éléments fournis par les parties, et au besoin après toutes mesures d'instruction qu'il estime utiles, et, si un doute persiste, il profite au salarié.

En l'espèce, la lettre de licenciement du 24 mars 2021, qui fixe les limites du litige en application des dispositions de l'article L.1232-6 du code du travail, reproche en substance à Madame [J] deux types de manquements, relatifs à un chantier important situé à [Localité 3] :

- nombreuses non-conformités découvertes lors de la livraison de l'immeuble, notamment en matière électrique, entraînant plus de 120 000 euros de travaux supplémentaires ainsi qu'une profonde dégradation de l'image de l'entreprise auprès du client ;

- négligences ayant empêché le client d'obtenir la certification BREEAM (label relatif à l'environnement), entraînant un coût supplémentaire de 450 000 euros pour l'entreprise.

Madame [J] invoque la prescription disciplinaire.

Aux termes de l'article L.1332-4 du code du travail, aucun fait fautif ne peut donner lieu à lui seul à l'engagement de poursuites disciplinaires au-delà d'un délai de deux mois à compter du jour où l'employeur en a eu connaissance, à moins que ce fait ait donné lieu dans le même délai à l'exercice de poursuites pénales.

Cette connaissance des faits reprochés, qui marque le point de départ du délai de prescription, doit être exacte et complète et englober l'identité de l'auteur présumé de ces faits.

Lorsque les faits reprochés sont antérieurs de plus de deux mois à la date de convocation à l'entretien préalable au licenciement, il appartient à l'employeur de rapporter la preuve qu'il n'en a eu connaissance qu'à une date ultérieure, incluse dans le délai de prescription disciplinaire.

Par ailleurs, il est possible de prendre en considération des faits antérieurs à deux mois, lorsque des faits de même nature ont ensuite été commis dans ce délai.

En l'espèce, la société [1] reconnaît elle-même que la première série de faits reprochés ont été découverts en mai 2020 mais qu'elle avait alors fait le choix de ne pas sanctionner Madame [J] compte tenu de son arrêt de travail pour maladie ainsi que de la crise sanitaire.

Elle soutient n'avoir découvert les faits faisant l'objet du second grief que le 1er mars 2021, ce que mentionne la lettre de licenciement.

Plus précisément, la société [1] expose qu'afin d'obtenir la certification BREEAM, essentielle pour le client, Madame [J] aurait dû mandater la société [5] entre juillet 2019 et mai 2020, ainsi que prévoir des avenants spécifiques avec les entreprises concernées, ce qu'elle s'est abstenue de faire.

La société produit l'attestation de Madame [W], directrice générale associée, qui déclare que, lors de la réunion de préparation de l'audit de la certification en début mars 2021, la société [5] a informé l'entreprise que Madame [J] avait suspendu son contrat, ainsi que l'attestation de Monsieur [X], président de la société [6], qui déclare qu'elle avait suspendu le 13 février 2020 son contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage.

La société [1] produit par ailleurs l'attestation de Monsieur [N], secrétaire général, qui déclare avoir appris en mars 2021 que le document que le bureau d'étude [5] était censé lui transmettre n'avait pas été fourni et que cette société lui a alors précisé ne pas avoir pu réaliser sa mission, faute d'éléments de la part de la maîtrise d'ouvrage début 2020 et faute d'avoir été appelée, et qu'il est ainsi apparu que Madame [J] n'avait entrepris aucune démarche pour obtenir la certification BREEAM.

Il convient de relever que ces attestations se contredisent, puisque les deux premiers témoins font état d'une suspension de contrat par Madame [J], tandis que le troisième témoin fait état de l'absence de toute démarche de sa part, allégation d'ailleurs reprise par la lettre de licenciement.

Par ailleurs, Madame [J] relève à juste titre qu'elle avait fait l'objet d'arrêts de travail du 14 mai 2020 au 4 mars 2021 période pendant laquelle la société [1] a forcément suivi l'évolution et collaboré avec les sociétés partenaires mandatées pour assurer le suivi des certifications et en a rendu compte au client, ainsi que le prévoyait la promesse de vente qu'elle produit.

Il résulte de ces considérations que la société [1] ne prouve pas sa découverte tardive du second manquement reproché à Madame [J], censé dater au plus tard de mai 2020, alors que la procédure de licenciement a été engagée le 5 mars 2021.

C'est donc à juste titre que le conseil de prud'hommes a estimé les faits prescrits et en a déduit que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse.

Les parties s'opposent sur le montant du salaire de référence.

Il résulte de l'examen des bulletins de paie de Madame [J] que la moyenne de son salaire des trois derniers mois précédent le licenciement s'élève à 9 743,59 euros, somme qu'il convient de retenir.

Madame [J] est donc fondée à percevoir une indemnité compensatrice de préavis égale à trois mois de salaire en application des dispositions de la convention collective applicable, soit la somme de 29 230,78 euros et il convient d'infirmer le jugement sur ce montant, outre l'indemnité de congés payés afférente, soit 2 923,08 euros.

Madame [J] est également fondée à percevoir une indemnité de licenciement sur le fondement des dispositions des articles L.1234-9 et R.1234-2 du code du travail, à hauteur de sa demande, soit 7 260,98 euros, dont le montant n'est pas contesté.

Madame [J] justifie de deux années complètes d'ancienneté et l'entreprise emploie habituellement plus de 10 salariés.

En application des dispositions de l'article L.1235-3 du code du travail, elle est donc fondée à obtenir une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse égale à une somme comprise entre 3 et 3,5 mois de salaire, soit entre 29 230,77 euros et 34 102,56 euros.

Au moment de la rupture, Madame [J] était âgée de 42 ans et elle justifie d'un état dépressif à la suite de la rupture du contrat de travail.

Au vu de cette situation, et de sa capacité à trouver un nouvel emploi eu égard à sa formation et à son expérience professionnelle il convient d'évaluer son préjudice à 34 000 euros, infirmant le jugement quant au montant retenu.

Enfin, sur le fondement de l'article L.1235-4 du code du travail, il convient de condamner l'employeur à rembourser les indemnités de chômage dans la limite de six mois.

Sur les autres demandes

Il convient d'ordonner la remise d'une attestation destinée à France Travail, conformes aux dispositions du présent arrêt.

Sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, il convient de confirmer le jugement en ce qu'il a condamné la société [1] à payer à Madame [J] une indemnité de 1 000 euros destinée à couvrir les frais non compris dans les dépens qu'elle a dû engager pour assurer la défense de ses intérêts et y ajoutant, de la condamner au paiement d'une indemnité de 2 500 euros en cause d'appel.

PAR CES MOTIFS

La cour, statuant par arrêt contradictoire mis à disposition au greffe,

Confirme le jugement déféré en ce qu'il a estimé le licenciement de Madame [J] dépourvu de cause réelle et sérieuse, et a condamné la société [1] à payer à Madame [J] les sommes suivantes

- congés payés afférents à l'indemnité compensatrice de préavis : 2 923,08 euros ;

- indemnité légale de licenciement : 7 260,98 euros ;

- indemnité pour frais de procédure : 1 000 euros ;

- les dépens ;

Confirme également le jugement déféré en ce qu'il a débouté Madame [J] de ses demandes de rappel de salaires et de rappels de 13èmes mois ;

Infirme le jugement pour le surplus ;

Statuant à nouveau sur les points infirmés et y ajoutant ;

Condamne la société [1] à payer à Madame [J] les sommes suivantes :

- indemnité compensatrice de préavis : 29 230,78 euros ;

- indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse : 34 000 euros ;

- indemnité pour frais de procédure en appel : 2 500 euros ;

Ordonne la remise et d'une attestation destinée à France Travail, conforme aux dispositions du présent arrêt, dans un délai de 30 jours à compter de sa signification ;

Ordonne le remboursement par la société [1] des indemnités de chômage versées à Madame [J] dans la limite de six mois d'indemnités ;

Rappelle qu'une copie du présent arrêt est adressée par le greffe à France Travail ;

Déboute Madame [J] du surplus de ses demandes ;

Déboute la société [1] de sa demande d'indemnité pour frais de procédure formée en cause d'appel ;

Condamne la société [1] aux dépens de première instance et d'appel.

LE GREFFIER LE PRESIDENT