Cour de cassation, Chambre sociale, 22 septembre 2021, 20-14.120
Cour de cassationinadapté de ce dernier. En outre cette décision ne constitue pas une modification du contrat de travail puisque M. [X] gardait ses fonctions de manager et l'intégralité de son salaire et de ses primes. Aussi le retrait de la responsabilité de la brasserie est justifié par des éléments objectifs exempts de tout harcèlement. Il ressort des attestations versées aux débats que les propos du directeur le 27 mai 2014 s'inscrivaient, certes dans le.
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inadapté de ce dernier. En outre cette décision ne constitue pas une modification du contrat de travail puisque M. [X] gardait ses fonctions de manager et l'intégralité de son salaire et de ses primes. Aussi le retrait de la responsabilité de la brasserie est justifié par des éléments objectifs exempts de tout harcèlement. Il ressort des attestations versées aux débats que les propos du directeur le 27 mai 2014 s'inscrivaient, certes dans le.