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COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre sociale ARRET DU 24 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02303 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QHEO Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 MARS 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 21/00790 APPELANT : Monsieur [D] [E] Né le 08 juillet 1979 à [Localité 1] (76) De nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne charlotte ALLEGRET de la SELAS MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : S.A.S.U. [1], representé par Me [Z] [T], mandataire ad'hoc de S.A.S.U. [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Me [Z] [T], mandataire ad'hoc de S.A.S.U.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 24 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02821 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QIGZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 MAI 2024 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F 22/00485 APPELANT : Monsieur [L] [X] Né le 17 Avril 1981à [Localité 1] (37) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Corine SERFATI-CHETRIT de la SCP D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.A.S.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 17 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01815 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QGFQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 MARS 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BÉZIERS - N° RG F 23/00010 APPELANTES : SAS [1], inscrite sous le n°399 506 641 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, (postulant) SAS [2], inscrite au RCS D'[Localité 1] sous le n° [N° SIREN/SIRET 1] et dont le siège social est situé : [Adresse 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 17 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/03095 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QIYN Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 JUIN 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F23/00172 APPELANTE : S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 25/05878 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q3XQ APPELANT : M. [V] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.ociété [1] ([2]), inscrite au RCS de [Localité 2] sous le n°[N° SIREN/SIRET 1] et dont le siège social est sis : [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-jacques FOURNIER de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON Le DOUZE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe DE GUARDIA, président de la 1ère chambre sociale, magistrat chargé de la mise en état assisté de Marie BRUNEL, Greffière, Vu les articles 385, 397, 399, 400, 401, 403 et 405 du code de procédure civile ; Vu la décision du…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARR'T DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/05082 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q2FC Décision déférée à la Cour : Arrêt du 09 AVRIL 2025 de la 1ère chambre sociale de la COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - N° RG 23/02311 DEMANDEUR A LA REQUETE : Etablissement Public FRANCE TRAVAIL, représenté par le Directeur de France Travail Services et faisant élection de domicile au : [Adresse 1] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me MOREAU Anta, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS A LA REQUETE : Monsieur [W] [E] [Adresse 2] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE,…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARR'T DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/05093 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q2FW Décision déférée à la Cour : Arrêt du 09 JUILLET 2025 de la 1ère chambre sociale de la COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - N° RG 23/2393 DEMANDEUR A LA REQUETE : Etablissement Public FRANCE TRAVAIL, représenté par le Directeur de France Travail Services et faisant élection de domicile au : [Adresse 1] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me MOREAU Anta, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURESSES A LA REQUETE : Madame [M] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Clémence MAFFRE SERVIGNE,…

AFFAIRE : [B] C/ Association [1] COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/05844 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q3VI Décisions déférées à la Cour; Arrêt de la Cour de Cassation de PARIS, décision attaquée en date du 27 Mai 2025, enregistrée sous le n° 546F-D Arrêt de la Cour d'Appel de nimes, décision attaquée en date du 29 Novembre 2022, enregistrée sous le n° RG 19/00745 Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, en date du 29 Janvier 2019, enregistrée sous le n° 17/00072 Vu l'article 1037-1 du code de procédure civile; DEMANDERESSE A LA SAISINE: Madame [R] [B] née le 26 Mai 1969 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] - [Localité 2]…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/06374 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QCGE Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 DECEMBRE 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F21/00519 APPELANT : Monsieur [V] [S] né le 24 Novembre 1996 à [Localité 1] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise [Adresse 1] Représenté par Me Fodé Mmoussa GUIRASSY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : la S.A.R.L. PATHI, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°[N° SIREN/SIRET 1] et dont le siège social est situé : [Adresse 2] Représentée par Me [Q] [I] - Liquidateur amiable de la S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00355 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDDJ Jugement du 15 JANVIER 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG F 23/00009 APPELANT : Monsieur [N] [D] né le 12 Juin 1964 à [Localité 1] (11) de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me David VAYSSIE de la SCP DAVID VAYSSIE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : S.A.S.U.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01784 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QGDM Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 MARS 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F F 23/00195 APPELANTE : Madame [P] [F] née le 17 Août 2000 à [Localité 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michel GOURON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [U] [Q], entrepreneur individuel n° SIRET [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] Représenté par Me Marianne SARDENNE, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 27 Janvier 2026 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile,…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01809 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QGFB Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MARS 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00157 APPELANT : Monsieur [Q] [G] né le 02 Avril 1990 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me Valérie RENEAUD de l'AARPI LEX SOCIO, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : Société [1], Société en Nom Collectif, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01829 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QGGP Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MARS 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F F21/01129 APPELANTE : Madame [J] [U] née le 02 Août 1981 à [Localité 1] (75) domiciliée : [Adresse 1] Représentée par Me Alexandra SOULIER de la SELARL THEMISSO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Pauline LECRAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : La Société [N] [T], SASU agissant poursuite et diligence de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social situé : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Philippe GARCIA de…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02919 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QIM4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 MAI 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BÉZIERS - N° RG F 21/00378 APPELANT : Monsieur [L] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [P] [C] [Adresse 2] Représenté par Me Jordan DARTIER de la SELARL ACTAH & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me Julie DE LA CRUZ avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 09 Mars 2026 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile,…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/03129 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QI27 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 MAI 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BÉZIERS N° RG F 22/00349 APPELANTE : la Société [1], SAS immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° [N° SIREN/SIRET 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et Représentée par Me Bastien AUZUECH de la SCP AOUST - AUZUECH, avocat au barreau d'AVEYRON (plaidant) INTIME : Monsieur [C] [G] né le 06…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/03133 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QI3I Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 MAI 2024 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG 23/00293 APPELANTE : Madame [V] [U] [M] [Y], née le 24 Mars 1972 à [Localité 1] (EQUATEUR) de nationalité Espagnole [Adresse 1] Représentée par Me Jean Michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : La SOCIETE [1], SARL immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° [N° SIREN/SIRET 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 2] Représentée par Me Jean baptiste ROYER de la SELARL ROYER…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/03705 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QXMW Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JUIN 2025 du TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SÈTE - N° RG 11-25-000040 APPELANT : Monsieur [R] [Q] né le 15 Juin 1955 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : LE SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DU [Localité 3] DE [Localité 4], n° SIREN : [N° SIREN/SIRET 1], représenté par son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 2] Représentée par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC de la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC,…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 03 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03248 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3Y4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MAI 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG22/00664 APPELANTE : Association [1] (DÉLÉGATION AGS, [2] [Localité 1] [Localité 2]) ,association soumise à la loi du 1er juillet 1901, inscrite au répertoire SIREN sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1], prise en la personne de son représentant légal, dûment habilité à cet effet, domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] et en son établissement situé [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Julien ASTRUC de la SCP DORIA AVOCATS, substitué par Me…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 03 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03261 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3Z6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MAI 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG 22/00666 APPELANTE : Association UNEDIC (DÉLÉGATION AGS, CGEA DE [Localité 1]), association soumise à la loi du 1er juillet 1901, inscrite au répertoire SIREN sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1], prise en la personne de son représentant légal, dûment habilité à cet effet, domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] et en son établissement situé [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Julien ASTRUC de la SCP DORIA AVOCATS, substitué par Me…

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 03 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/03090 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QIYD Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 MAI 2024 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F21/01283 APPELANTE : Madame [R] [P] Employée commerciale née le 15 Avril 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Fabien DANJOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL [N] [K] [H] prise en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Anne MURGIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de…