Cour d'appel de Caen, 1ère chambre sociale, 21 mai 2026, 24/02549
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Thème de droit social
Inaptitude / reclassement : décisions et repères – page 75
Cette page rassemble les décisions publiques dans lesquelles inaptitude / reclassement constitue un thème documentaire identifié.
Décisions indexées17 349
Dernière décision affichée21 mai 2026
Comprendre ce regroupement
Le classement « Inaptitude / reclassement » facilite la recherche dans le corpus de prudhommes.org. Il permet d'identifier les formulations, solutions et circonstances rencontrées dans les décisions, sans remplacer l'analyse de la règle applicable à une situation particulière.
Le rattachement repose sur le texte et les métadonnées disponibles. Pour chaque résultat, vérifiez la date, la juridiction, la solution, les faits et le texte intégral.
Les volumes évoluent avec les décisions publiques ajoutées quotidiennement et ne représentent pas l'intégralité des litiges jugés.
Jurisprudence
Décisions récentes sur inaptitude / reclassement
Cour d'appel de Caen, 1ère chambre sociale, 21 mai 2026, 25/00099
Cour d'appelAFFAIRE : N° RG 25/00099 N° Portalis DBVC-V-B7J-HR4X Code Aff. : ARRET N° C.P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAEN en date du 16 Décembre 2024 - RG n° F23/00230 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 21 MAI 2026 APPELANTE : Madame [F] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie-France MOUCHENOTTE, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : S.A.
Cour d'appel de Caen, 1ère chambre sociale, 21 mai 2026, 26/00044
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Cour d'appel de Chambéry, Chbre Sociale Prud'Hommes, 21 mai 2026, 24/01384
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Cour d'appel de Chambéry, Chbre Sociale Prud'Hommes, 21 mai 2026, 24/01691
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Cour d'appel de Grenoble, Ch.sociale-sect.prud'hom, 21 mai 2026, 22/04623
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Cour d'appel de Grenoble, Ch.sociale-sect.prud'hom, 21 mai 2026, 23/01363
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Cour d'appel de Grenoble, Ch.sociale-sect.prud'hom, 21 mai 2026, 23/02974
Cour d'appelC3 N° RG 23/02974 N° Portalis DBVM-V-B7H-L5VV AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - SECTION PRUD'HOMALE ARRÊT DU JEUDI 21 MAI 2026 Appel d'une décision (N° RG 22/00465) rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Grenoble en date du 04 juillet 2023 suivant déclaration d'appel du 28 juillet 2023 (N° RG 23/02899) déclaration d'appel rectificative du 3 août 2023 (N° RG 23/02974) jonction le 10 août 2023 des 2 affaires sous le N° RG 23/02974 APPELANTE : Madame [U] [A] [P] née le 04 janvier 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Wilfried SAMBA-SAMBELIGUE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : S.A.
Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 21 mai 2026, 25/00376
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 21 mai 2026, 25/01049
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 21 mai 2026, 25/01300
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - Chambre 10, 21 mai 2026, 22/05106
Cour d'appelAperçu non disponible — consulter le texte intégral.
Comprendre
Guides associés à inaptitude / reclassement
Thèmes voisins
Méthode et périmètre
Comment lire cette page
Les thèmes sont des repères documentaires produits à partir des décisions et de leurs métadonnées.
Une décision doit être lue dans son intégralité et replacée dans son contexte procédural et temporel.