Cour d'appel de Bordeaux · 3 novembre 2026

COUR D'APPEL DE BORDEAUX

CHAMBRE SOCIALE - SECTION A

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ARRÊT DU : 03 NOVEMBRE 2026

[M]

N° RG 24/02522 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NZKI

Monsieur [R] [C]

c/

S.A.S.U. [1]

Nature de la décision : AU FOND

Grosse délivrée à :

Me Frédéric GERVAIS, avocat au barreau de PARIS

Me François-xavier GALLET de la SELARL GALLET & GOJOSSO AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS

Décision déférée à la cour : jugement rendu le 03 mai 2024 (R.G. n°2023-06752) par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BORDEAUX, section commerce, suivant déclaration d'appel du 30 mai 2024.

APPELANT :

Monsieur [R] [C]

né le 12 Août 1982 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1]

représenté par Me Frédéric GERVAIS, avocat au barreau de PARIS

INTIMÉE :

S.A.S.U. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4]

N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1]

représentée et assistée par Me François-xavier GALLET de la SELARL GALLET & GOJOSSO AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me GOJOSSO

COMPOSITION DE LA COUR :

L'affaire a été débattue le 07 septembre 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine Brisset, présidente.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de :

Madame Catherine Brisset, présidente

Madame Sylvie Tronche, conseillère

Monsieur Nicolas Duchatel, conseiller

Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps

ARRÊT :

- contradictoire

- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile.

***

EXPOSÉ DU LITIGE

1. M. [R] [C] a été embauché en qualité de chauffeur livreur monteur de meubles, groupe 3bis, coefficient 128 M, statut ouvrier de la convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport par la SASU [2] selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 7 juillet 2015.

Le 16 juin 2021, la société [2] est devenue la SAS [1].

Le 18 mars 2016, M. [C] a été victime d'un accident du travail.

Suite à la visite de reprise en date du 13 mars 2017, M. [C] a été déclaré apte avec la réserve suivante : Éviter port de charge lourde > 25kg pendant 1 mois.

Le 20 octobre 2020, M. [C] a été victime d'un second accident du travail et placé de nouveau en arrêt de travail.

Lors de la visite de reprise du 21 février 2022, M. [C] a été déclaré inapte le médecin du travail renseignant la mention tout maintien du salarié dans un emploi serait gravement préjudiciable à sa santé.

2. Par lettre datée du 21 février 2022, M. [C] a été convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 10 mars 2022, puis licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement selon lettre datée du 16 mars 2022.

À la date du licenciement, M. [C] avait une ancienneté de six ans et huit mois et la société occupait à titre habituel plus de dix salariés.

Par un courrier en date du 6 septembre 2022 et par la voix de son conseil, M. [C] a contesté le licenciement prononcé et les sommes qui lui avaient été versées dans le cadre de son solde de tout compte.

3. Par requête reçue le 27 février 2023, M. [C] a saisi le conseil de prud'hommes de Bordeaux contestant la légitimité de son licenciement et réclamant diverses indemnités, outre des dommages et intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité.

Par jugement rendu le 3 mai 2024, le conseil de prud'hommes a :

Débouté M. [C] de sa demande de dommages et intérêts pour violation par l'employeur de son obligation de sécurité,

Jugé que le licenciement pour inaptitude de M. [C] est justifié,

Débouté M. [C] de sa demande de rappel d'indemnité compensatrice de préavis,

Débouté M. [C] de sa demande de rappel d'indemnité de licenciement,

Débouté M. [C] de sa demande de dommages et intérêts pour retard de paiement de son solde de tout compte,

Débouté M. [C] de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile,

Débouté la société [1] de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile,

Condamné M. [C] aux dépens.

4. Par déclaration communiquée par voie électronique le 30 mai 2024, M. [C] a relevé appel de cette décision.

L'ordonnance de clôture a été rendue le 7 août 2026 et l'affaire fixée à l'audience du 7 septembre 2026.

5. Dans ses dernières conclusions adressées au greffe par le réseau privé virtuel des avocats le 29 juillet 2024, M. [C] demande à la cour de :

Dire M. [C] recevable et bien fondé en son appel, en ses demandes, fins et prétentions,

En conséquence y faire droit et ;

Infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a :

- débouté M. [C] de sa demande de dommages et intérêts pour violation par l'employeur de son obligation de sécurité,

- jugé que le licenciement pour inaptitude de M. [C] est justifié,

- débouté M. [C] de sa demande de rappel d'indemnité compensatrice de préavis,

- débouté M. [C] de sa demande de rappel d'indemnité de licenciement,

- débouté M. [C] de sa demande de dommages et intérêts pour retard de paiement de son solde de tout compte,

- débouté M. [C] de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile,

- condamné M. [C] aux dépens,

Et, statuant de nouveau :

Condamner la société [1] à verser à M. [C] les sommes suivantes :

- 11 737,58 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse,

- 2 133,15 euros à titre de rappel d'indemnité compensatrice de préavis,

- 1 148,61 euros à titre de rappel d'indemnité de licenciement,

- 10 000,00 euros, à titre de dommages et intérêts pour violation par l'employeur de son obligation de sécurité,

- 1 500,00 euros à titre de dommages et intérêts pour retard dans le paiement du solde de tout compte,

- 3 000,00 euros, sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile,

Ordonner la remise des documents de fin de contrat (solde de tout compte, attestation Pôle emploi, bulletin de salaire) rectifiés et conformes au jugement à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour et par document à compter de la décision à intervenir, le conseil se réservant la possibilité de liquider l'astreinte,

Ordonner que les condamnations portent intérêts au taux légal et ordonner la capitalisation des intérêts,

Condamner la société [1] aux entiers dépens.

6. Dans ses dernières conclusions adressées au greffe par le réseau privé virtuel des avocats le 29 aout 2024, la société [1] demande à la cour de :

Confirmer le jugement de première instance en ce qu'il a débouté M. [C] de l'ensemble de ses demandes,

Réformer le jugement de première instance en ce qu'il a débouté la société [1] de sa demande de condamnation de M. [C] à lui payer 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile pour la première instance,

Statuant à nouveau,

Condamner M. [C] aux dépens et à payer à la société [1], 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile au titre de la première instance,

En tout état de cause :

Condamner M. [C] aux dépens et à payer à la société [1], 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile au titre de la procédure d'appel.

Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure antérieure, des prétentions et des moyens des parties, la cour se réfère à leurs conclusions écrites conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile ainsi qu'à la décision déférée.

MOTIFS DE LA DÉCISION

Sur l'obligation de sécurité,

7. Pour conclure à la réformation du jugement et à l'octroi d'une somme de 10 000 euros à titre de dommages et intérêts, M. [C] fait valoir qu'il a été victime de deux accidents du travail identiques et que l'employeur n'a pas satisfait à son obligation de sécurité alors que le document unique d'évaluation des risques professionnels n'identifiait pas même son poste ; qu'il ne disposait pas des équipements suffisants et qu'il avait alerté l'employeur sur ses difficultés.

8. L'employeur conteste tout manquement à son obligation de sécurité et fait valoir qu'un document sur les postures à adopter avait été remis au salarié lors de son embauche et que le DUER existait dans l'entreprise et prenait en compte le travail des itinérants. Il conteste toute alerte et fait valoir que les équipements individuels de protection étaient bien à la disposition du salarié.

Réponse de la cour,

9. L'employeur est tenu vis-à-vis des salariés par application des dispositions des articles L. 4121-1 et suivants du code du travail d'une obligation de sécurité. Cette obligation demeure de moyens mais il incombe à l'employeur de justifier qu'il y a satisfait. Un manquement est susceptible d'ouvrir droit à réparation si le salarié justifie d'un préjudice en découlant dans un lien de causalité, sans pouvoir se prévaloir de ce chef d'un préjudice nécessaire.

10. En l'espèce, la cour ne peut en premier lieu que rappeler que compte tenu de l'indépendance du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, il ne lui appartient pas, dans le cadre de ce litige, d'indemniser les conséquences des accidents du travail. Or, si le salarié rappelle exactement qu'il incombe à l'employeur de justifier qu'il a satisfait à son obligation de sécurité, il indique en premier lieu avoir été victime à quatre années d'intervalle du même accident du travail. Le point est factuellement contesté mais les conséquences échappent en toute hypothèse au présent débat.

11. Ceci n'est certes pas exclusif d'un manquement de l'employeur ayant causé au salarié un préjudice distinct. Cependant, l'employeur fait exactement valoir qu'il résulte des propres pièces du salarié que les recommandations sur les gestes et postures lui ont été données dès son embauche, une annexe étant jointe à ce titre à son contrat de travail. L'employeur justifie de l'existence d'un document unique d'évaluation des risques lequel n'a pas à mentionner chaque poste mais doit envisager les unités de travail, ce qui était le cas avec la mention des sédentaires, du dépôt et des extérieurs. Le document aurait certes pu être plus complet mais il n'est pas justifié d'un préjudice en découlant dans un lien de causalité alors que sur les alertes qu'il invoque le salarié produit uniquement différentes déclarations d'accident du travail. M. [C] produit enfin une attestation d'un ancien collègue, laquelle ne saurait être probante en ce que d'une part le témoin fait lui-même état d'un conflit l'opposant à son ancien employeur sur ce même sujet et que d'autre part et surtout il ne présente pas d'élément concret et matériellement vérifiable que la cour pourrait rattacher à la situation de M. [C], procédant en réalité par généralités. S'il est certain que M. [C] a déclaré plusieurs accidents du travail, il n'est pas produit d'éléments autres que ses affirmations sur leur origine. Enfin aucune pièce n'est produite pour établir un préjudice distinct de celui pouvant procéder de l'accident du travail, M. [C] indiquant uniquement être désormais travailleur handicapé. Le jugement sera donc confirmé en ce qu'il a rejeté cette demande.

Sur le licenciement,

12. Le salarié soutient que son inaptitude médicalement constatée est la conséquence du manquement de l'employeur à son obligation de sécurité de sorte que le licenciement est dépourvu de cause réelle et sérieuse.

13. L'employeur conteste tout manquement à l'origine de l'inaptitude.

Réponse de la cour,

14. L'avis d'inaptitude médicalement constatée s'impose aux parties mais le licenciement demeure dépourvu de cause réelle et sérieuse s'il est établi que cette inaptitude est imputable, même partiellement, à un manquement de l'employeur à son obligation de sécurité.

15. En l'espèce, s'il n'est pas contesté que l'inaptitude était d'origine professionnelle, comme faisant suite à un accident du travail, il n'est pas produit d'élément permettant de la rattacher même partiellement à un manquement de l'employeur. Il n'est pas produit de documents médicaux, en dehors des avis d'inaptitude, ou le dossier de la médecine du travail ou tout autre élément qui permettrait de constater un non-respect des préconisations médicales ou une carence dans les équipements individuels alors que l'attestation produite par le salarié, qui constitue le seul document quelque peu utile, demeure contradictoire en faisant valoir à la fois la présence des équipements et le fait que les équipes en manquaient, sans plus d'élément concret. Le jugement sera donc confirmé en ce qu'il a rejeté cette demande.

Sur l'indemnité de préavis,

16. M. [C] soutient qu'il n'a été que partiellement rempli de ses droits au titre de l'indemnité de préavis, en réalité l'indemnité équivalente à l'indemnité de préavis, dès lors qu'il a été reconnu travailleur handicapé pendant le cours du préavis et donc pendant la période où il était toujours aux effectifs.

17. L'employeur fait valoir que l'argumentation du salarié a notablement évolué depuis la première instance. Il ajoute que l'indemnité de l'article L. 1226-14 du code du travail n'ouvre pas droit à congés payés et qu'au jour du licenciement M. [C] n'avait pas la qualité de travailleur handicapé.

Réponse de la cour,

18. La demande de M. [C] vise à cumuler les effets de l'indemnité équivalente à l'indemnité de préavis de l'article L. 1226-14 du code du travail et celle de l'article

L. 5213-9. Or, ces dispositions ne sont pas applicables à l'indemnité compensatrice visée à l'article L. 1226-14 alors en outre qu'il ne s'agit pas d'une indemnité de préavis, mais d'une indemnité équivalente, de sorte que le contrat était bien rompu au jour du prononcé du licenciement, antérieur à la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé. En outre, cette indemnité n'ouvre pas droit à congés payés.

19. Il en résulte que le salarié a été rempli de ses droits par le paiement de la somme de 3 400,28 euros et que le jugement sera confirmé en ce qu'il a rejeté cette demande.

Sur l'indemnité de licenciement,

20. M. [C] se prévaut des dispositions de l'article L. 1226-14 du code du travail et invoque en outre les dispositions de la convention collective. Il en déduit ne pas avoir été rempli de ses droits après doublement de l'indemnité.

21. L'employeur fait valoir que la règle du doublement de l'indemnité ne vise que l'indemnité légale alors en outre que le salarié n'applique pas les bonnes dispositions conventionnelles.

Réponse de la cour,

22. Il résulte des dispositions de l'article L. 1226-14 du code du travail que le salarié licencié suite à une inaptitude consécutive à un accident du travail peut prétendre à une indemnité spéciale de licenciement qui sauf dispositions conventionnelles plus favorables est égale au double de l'indemnité légale.

23. Il y a donc lieu de comparer le montant de l'indemnité conventionnelle de licenciement, sans la doubler sauf dispositions conventionnelles en ce sens, et le montant doublé de l'indemnité légale. En l'espèce, l'indemnité conventionnelle que

M. [C] invoque est d'un montant inférieur à l'indemnité légale doublée qui lui a été réglée et sa prétention vise en réalité au doublement de l'indemnité conventionnelle sans qu'une disposition de la convention le prévoie. C'est ainsi à juste titre que le conseil a rejeté cette demande et il y a lieu à confirmation.

Sur le retard dans le paiement du solde de tout compte,

24. M. [C] fait valoir que déclaré inapte le 21 février 2022, il a été licencié le 18 mars et que son solde de tout compte ne lui a été réglé que le 13 avril 2022, le laissant près de deux mois sans ressources. Il invoque un manquement lui ayant causé un préjudice dont il demande réparation par une somme de 1 500 euros.

25. L'employeur fait valoir qu'il n'avait pas à rémunérer le salarié pendant le délai d'un mois suivant l'avis d'inaptitude alors en outre que le salarié a pu percevoir l'indemnité temporaire d'inaptitude. Pour le surplus il fait valoir que le solde de tout compte a été réglé à la même date que celle usuelle des salaires et conteste tout préjudice.

Réponse de la cour,

26. Il résulte des dispositions de l'article 1231-5 du code civil que les dommages et intérêts dus à raison du retard dans le paiement d'une somme d'argent consistent dans l'intérêt au taux légal à compter de la mise en demeure. Ces dommages et intérêts sont dus sans que le créancier soit tenu de justifier d'aucune perte. Le créancier auquel son débiteur en retard a causé, par sa mauvaise foi, un préjudice indépendant de ce retard, peut obtenir des dommages et intérêts distincts de l'intérêt moratoire.

27. En l'espèce, le délai entre l'avis d'inaptitude et le licenciement ne pouvait être fautif puisqu'il s'inscrivait dans le délai d'un mois de l'article L. 1226-11 du code du travail. Pour la période postérieure au licenciement, il apparaît que les sommes acquises au 18 mars 2022 ont été versées aux dates usuelles de paiement des salaires du mois précédent dans l'entreprise. De surcroît, le salarié qui initialement n'avait pas formulé d'observations de ce chef, ne justifie pas d'un préjudice spécifique.

28. Le jugement sera confirmé en ce qu'il a rejeté cette demande.

Sur les autres demandes,

29. Le jugement étant confirmé en ses dispositions principales le sera également sur le sort des frais et dépens sans qu'il y ait lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile en première instance au profit de l'employeur.

30. Partie perdante, M. [C] sera condamné aux dépens. Des considérations tirées de l'équité et de la situation respective des parties conduisent à exclure l'application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel.

PAR CES MOTIFS,

La cour,

Confirme le jugement du conseil de prud'hommes de Bordeaux du 3 mai 2024 en toutes ses dispositions,

Y ajoutant,

Condamne M. [C] aux dépens d'appel,

Dit n'y avoir lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel.

Signé par Madame Catherine Brisset, présidente et par Sylvaine Déchamps, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

La greffière La présidente

La République française, au nom du peuple français, mande et ordonne à tous commissaires de justice, sur ce requis, de mettre le dit arrêt à exécution, aux procureurs généraux et aux procureurs de la République près les tribunaux judiciaires d'y tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte lorsqu'ils en seront légalement requis. En foi de quoi, le présent arrêt a été signé par le président et le greffier.