Rechercher une décision

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 14 MARS 2024 N° : Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02714 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTY3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 MAI 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/00858 APPELANTE : Madame [C] [Z] née le 24 Mai 1961 à [Localité 6] de nationalité Française Domiciliée [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe JABOT de la SELARL CHEVILLARD, JABOT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Ysaline KISYLYCZKO, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/006398 du 22/07/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER)…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 14 MARS 2024 N° : Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/04182 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PB6A Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 MAI 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE N° RG F 16/00064 APPELANT : Monsieur [K] [T] né le 15 Décembre 1972 à [Localité 5], Maroc de nationalité Française Domicilié [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie BAR, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me Cécile CAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 01 FEVRIER 2024 N° : Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03326 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PAJI Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 MAI 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/01191 APPELANTE : S.A.S CIN MONOPOL prise en la personne de son représentant légal en exercice Domiciliée [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Xavier BLUNAT de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant INTIME : Monsieur [J] [E] né le 26 Juillet 1942 à [Localité…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 01 FEVRIER 2024 N° : Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03320 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PAI2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 AVRIL 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 16/00126 APPELANTE : S.A.S.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 24 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01090 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O4C4 ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 JANVIER 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 19/00078 APPELANTE : S.A.S ATALIAN PROPRETE venant aux droits de la Société ATALIAN PROPRETE PACA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yann GARRIGUE, substitué par Me Fanny LAPORTE, de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [W] [P] épouse [H] née…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 18 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02781 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P22N ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 MAI 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 22/00378 APPELANTE : S.A.S CORDIER Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yann GARRIGUE, substitué par Me Fanny LAPORTE, de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [Y] [D] Né le 16 novembre 1962 à [Localité 5] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Xavier LAFON,…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 10 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03026 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3KG ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 23 MARS 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RODEZ - N° RG R 22/00020 APPELANTE : Madame [G] -[J] [C] [X] Née le 04 août 1969 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Monsieur [Z] [Y] [S] [M] Défenseur syndical [Adresse 5] [Localité 2] INTIMEE : SAS SOCIETE PORC MONTAGNE ( SPM) [8] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Manon ARNAUD, avocat au barreau de…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 17 MAI 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/05489 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OY4I ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 NOVEMBRE 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/01094 APPELANTE : Etablissement Public POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Guilhem PANIS avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [R] [L] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Défaillant S.A.R.L.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 12 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00316 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O2VK ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 DECEMBRE 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN - N° RG F 18/00457 APPELANT : Monsieur [C] [R] né le 08 Février 1984 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Charles SALIES, substitué par Me Eve BEYNET, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 08 MARS 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03522 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OVHJ N°23/417 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 AOUT 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS N° RG F19/00113 APPELANT : Monsieur [D] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Jean daniel CAUVIN de la SCP CAUVIN, LEYGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Association ACTION LOGEMENT VENANT AUX DROITS DU GROUPE CILEO [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me CASELLAS avocat pour Me…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 01 MARS 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/04065 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OWIX ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 SEPTEMBRE 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 19/00188 APPELANTE : Madame [R] [N] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Claude CALVET, substitué par Me Antoine BENET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocats au barreau de NARBONNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2020/014989 du 13/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.S.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 08 FEVRIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02746 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OT23 Arrêt n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JUIN 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS - N° RG F 16/00064 APPELANT : Monsieur [X] [P] né le 14 Janvier 1973 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2020/007467 du 22/07/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SAS ITM LAI BEZIERS [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2]…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 08 FEVRIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01850 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OSK3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 FEVRIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG 17/00285 APPELANT : Monsieur [N] [K] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Alexandra GERENTON de la SELARL ALTHEIS AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS Représenté par Me JULIE avocat pour Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [W] [C] es qualité de mandataire liquidateur de la SARL OMNICARS PREMIUM MOTORSPORT de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 01 FEVRIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01799 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OSHV ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 FEVRIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 19/00320 APPELANTE : UNEDIC Délégation AGS CGEA de [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Mélody VAILLANT avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [U] [D] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Non constitué Me [E] [Y], ès qualité de mandataire judiciaire de la…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 18 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03102 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OUO4 ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 JUIN 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN - N° RG F 18/00205 APPELANTE : S.C.A.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/01482 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OBM4 ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 FEVRIER 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 17/00129 APPELANTE : Madame [O] [M] née le 18 Juillet 1982 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me David VAYSSIE de la SCP DAVID VAYSSIE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : SAS SOCULTUR - enseigne CULTURA [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle PLANA, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 15 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01102 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OQ3M Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 JANVIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG 18/00685 APPELANTE : SARL PRIVILEGE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pascale DELL'OVA de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [H] [S] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique REA, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 7 novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/00541 - N° Portalis DBVK-V-B7A-M6IJ Arrêt n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 NOVEMBRE 2016 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG 15/01182 APPELANT : Monsieur [U] [J] né le 20 Octobre 1976 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Véronique NOY de la SCP VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Juliette CABIOCH avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2017/002911 du 08/03/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEES : Me…

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01151 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OQ6Q Arrêt n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 FEVRIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 18/01289 APPELANT : Monsieur [O] [M] né le 27 Octobre 1984 à [Localité 5] (ROUMANIE) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 07 DECEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01835 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OSJ5 ARRÊT N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 FEVRIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 18/00851 APPELANT : Monsieur [I] [D] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric RICHERT de la SELARL RICHERT FREDERIC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S BUFFALO GRILL [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 20 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA…