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La Cour de cassation rejette le pourvoi.

La Cour de cassation rejette le pourvoi.

La Cour de cassation annule, en toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 16 novembre 2023, entre les parties, par la cour d'appel d'Angers.

La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives au harcèlement moral et à la nullité du licenciement. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris, autrement composée. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déclare prescrites l'action en reconnaissance d'un harcèlement moral formée par Mme [V], ses demandes de nullité du licenciement, de dommages-intérêts pour licenciement nul et de dommages-intérêts pour harcèlement moral et en ce qu'il statue sur les dépens et l'application de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 15 novembre 2023, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.

La cassation est partielle, sans renvoi. La Cour de cassation rejette le pourvoi principal.

La Cour de cassation rejette le pourvoi.

La Cour de cassation rejette le pourvoi.

La Cour de cassation rejette les pourvois, tant principal qu'incident.

La cassation est totale. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Dijon.

La cassation est partielle, sans renvoi. Elle porte notamment sur les dispositions relatives au harcèlement moral. La Cour de cassation dit que les intérêts au taux légal sont dus à compter de l'avis de réception de la convocation de l'employeur devant le bureau de conciliation et d'orientation pour les créances de sommes d'argent exigibles avant cette date et à compter de leur échéance pour les sommes dues à titre de rappel de rémunération variable pour les années 2020 et 2021.

La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Besançon. La Cour de cassation casse et annule, sauf en ce qu'il annule l'avertissement du 14 mai 2018 et en ce qu'il déboute Mme [M] de ses demandes de dommages-intérêts au titre de l'avertissement injustifié, ainsi qu'au titre du harcèlement moral, de l'exécution fautive par l'employeur du contrat de travail et du préjudice moral spécifique causé par les allégations adverses, l'arrêt rendu le 23 novembre 2023, entre les parties, par la cour d'appel de Dijon.

La Cour de cassation rejette le pourvoi.

La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives au harcèlement moral. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Bourges.

La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel d'Amiens.

La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris, autrement composée.

La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Douai,, autrement composée.

La Cour de cassation rejette le pourvoi.

La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives au harcèlement moral. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris, autrement composée. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déboute Mme [K] de ses demandes de dommages-intérêts en réparation du préjudice subi du fait du harcèlement moral ou d'un manquement à l'obligation de sécurité, l'arrêt rendu le 24 avril 2024, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.

La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris, autrement composée. La Cour de cassation casse et annule, sauf en ce qu'il déboute M. [S] de sa demande de dommages-intérêts pour harcèlement moral, l'arrêt rendu le 31 janvier 2024, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.

La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives au harcèlement moral. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Caen.