← Rechercher des décisions

Cour de cassation · 31 octobre 2005

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 03-45.889

LicenciementCause réelle et sérieuse
Lire le texte
Actions
Le navigateur permet d’imprimer ou d’enregistrer en PDF.Préparer une veilleSignaler une erreur
Dans cette décision

L’essentiel

Résumé automatique

La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Douai,, autrement composée.

Autres points décidés
  • La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Damart Serviposte à payer à M. X... les sommes de 118 103,06 euros à titre d'indemnité de licenciement, 113 000 euros à titre d'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse, et ordonné le remboursement par la société Damart Serviposte aux organismes concernés des indemnités de chômage versées à M. X... à la suite de la rupture, dans la limite de six mois, l'arrêt rendu le 25 juin 2003, entre les parties, par la cour d'appel de Douai.

Dates essentielles

  1. Saisine prud'homale Passage source
  2. Décision rendue
Voir toutes les étapes (3)Revenir aux dates essentielles
  1. Contrat de travailPrise d'acte Passage source
  2. Saisine prud'homale Passage source
  3. Décision rendue
Passages utilisés (4 passages)
  1. DatesPassage 1
    Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis directeur des éditions par la société Damart, a pris acte de la rupture de son contrat de travail par lettre du 16 janvier 1998 en raison de faits qu'il imputait à son employeur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 4 février 1998 pour faire juger la rupture imputable à son employeur et obtenir diverses indemnités ;
    Lire ce passage
  2. SynthèsePassage 2
    CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Damart Serviposte à payer à M. X... les sommes de 118 103,06 euros à titre d'indemnité de licenciement, 113 000 euros à titre d'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse, et ordonné le remboursement par la société Damart Serviposte aux organismes concernés des indemnités de chômage versées à M. X... à la suite de la rupture, dans la limite de six mois, l'arrêt rendu le 25 juin 2003, entre les parties, par la cour d'appel de Douai
    Lire ce passage
  3. SynthèsePassage 3
    remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Douai, autrement composée
    Lire ce passage
  4. Autres dispositionsPassage 4
    Condamne M. X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, déboute M. X... de sa demande ;
    Lire ce passage
Texte de la décisionMéthode

Texte intégral

Rechercher
Réglages
PoliceTaille du texte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant :

Sur le moyen unique :

Vu les articles L. 122- 4, L. 122-13 et L. 122-14-3 du Code du travail ;

Attendu que lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets soit d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ;

Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis directeur des éditions par la société Damart, a pris acte de la rupture de son contrat de travail par lettre du 16 janvier 1998 en raison de faits qu'il imputait à son employeur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 4 février 1998 pour faire juger la rupture imputable à son employeur et obtenir diverses indemnités ;

Attendu que pour dire que la rupture s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, la cour d'appel énonce que quel que soit le bien-fondé des doléances du salarié, l'analyse de la lettre de prise d'acte ne permet pas de retenir que la rupture s'analyse en une démission dépourvue d'équivoque ; que dès lors, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il y avait ou non modification du contrat de travail de M. X..., la rupture du contrat de travail dont il a pris l'initiative s'analyse en un licenciement qui, faute de lettre en énonçant les motifs, est dépourvu de cause réelle et sérieuse ;

Qu'en statuant ainsi, alors qu'il lui appartenait de rechercher si les faits invoqués par le salarié à l'appui de sa prise d'acte étaient ou non fondés, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;

PAR CES MOTIFS :

CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Damart Serviposte à payer à M. X... les sommes de 118 103,06 euros à titre d'indemnité de licenciement, 113 000 euros à titre d'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse, et ordonné le remboursement par la société Damart Serviposte aux organismes concernés des indemnités de chômage versées à M. X... à la suite de la rupture, dans la limite de six mois, l'arrêt rendu le 25 juin 2003, entre les parties, par la cour d'appel de Douai ;

remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Douai, autrement composée ;

Condamne M. X... aux dépens ;

Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, déboute M. X... de sa demande ;

Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du trente et un octobre deux mille cinq.

Textes cités

3 références

  • L. 122-4Code du travail
    Passage cité
    AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122- 4, L. 122-13 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets soit d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ; Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis …
    Lire dans le texteSource de cette référence ↗
  • L. 122-13Code du travail
    Passage cité
    AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122- 4, L. 122-13 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets soit d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ; Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis directeur des éditions …
    Lire dans le texteSource de cette référence ↗
  • L. 122-14-3Code du travail
    Passage cité
    AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122- 4, L. 122-13 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets soit d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ; Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis directeur des éditions par la société …
    Lire dans le texteSource de cette référence ↗

Thèmes de recherche

  • LicenciementMentions dans le texte
    Rôle et passages
    Mentions dans le texte
    Mentions dans le texte
    cles L. 122- 4, L. 122-13 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets soit d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ; Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis directeur des éditions par la société Damart, a pris acte de la rupture de son contrat de travail par let
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    aits qu'il imputait à son employeur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 4 février 1998 pour faire juger la rupture imputable à son employeur et obtenir diverses indemnités ; Attendu que pour dire que la rupture s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, la cour d'appel énonce que quel que soit le bien-fondé des doléances du salarié, l'analyse de la lettre de prise d'acte ne permet pas de retenir que la rupture s'analyse en une démission dépourvue d'équivoque ; que dès lors, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    se en une démission dépourvue d'équivoque ; que dès lors, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il y avait ou non modification du contrat de travail de M. X..., la rupture du contrat de travail dont il a pris l'initiative s'analyse en un licenciement qui, faute de lettre en énonçant les motifs, est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il lui appartenait de rechercher si les faits invoqués par le salarié à l'appui de sa prise d'acte étaient ou non fondés, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CE
    Lire dans le texte
  • Cause réelle et sérieuseMentions dans le texte
    Rôle et passages
    Mentions dans le texte
    Mentions dans le texte
    122-13 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets soit d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ; Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis directeur des éditions par la société Damart, a pris acte de la rupture de son contrat de travail par lettre du 16 janvier 1998 en rais
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    t à son employeur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 4 février 1998 pour faire juger la rupture imputable à son employeur et obtenir diverses indemnités ; Attendu que pour dire que la rupture s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, la cour d'appel énonce que quel que soit le bien-fondé des doléances du salarié, l'analyse de la lettre de prise d'acte ne permet pas de retenir que la rupture s'analyse en une démission dépourvue d'équivoque ; que dès lors, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il y avait ou non modification du
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    nécessaire d'examiner s'il y avait ou non modification du contrat de travail de M. X..., la rupture du contrat de travail dont il a pris l'initiative s'analyse en un licenciement qui, faute de lettre en énonçant les motifs, est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il lui appartenait de rechercher si les faits invoqués par le salarié à l'appui de sa prise d'acte étaient ou non fondés, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Damart
    Lire dans le texte
  • Préavis / indemnités de ruptureMentions dans le texte
    Rôle et passages
    Mentions dans le texte
    Mentions dans le texte
    acte étaient ou non fondés, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Damart Serviposte à payer à M. X... les sommes de 118 103,06 euros à titre d'indemnité de licenciement, 113 000 euros à titre d'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse, et ordonné le remboursement par la société Damart Serviposte aux organismes concernés des indemnités de chômage versées à M. X... à la suite de la rupture, dans la limite de six mois, l'arrêt rendu le 25 juin 2003, en
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Damart Serviposte à payer à M. X... les sommes de 118 103,06 euros à titre d'indemnité de licenciement, 113 000 euros à titre d'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse, et ordonné le remboursement par la société Damart Serviposte aux organismes concernés des indemnités de chômage versées à M. X... à la suite de la rupture, dans la limite de six mois, l'arrêt rendu le 25 juin 2003, entre les parties, par la cour d'appel de Douai ;
    Lire dans le texte
Autres thèmes (4)
  • DémissionMentions dans le texte
    Rôle et passages
    Mentions dans le texte
    Mentions dans le texte
    ure de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets soit d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ; Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis directeur des éditions par la société Damart, a pris acte de la rupture de son contrat de travail par lettre du 16 janvier 1998 en raison de faits qu'il imputait à son employeur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homa
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    re s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, la cour d'appel énonce que quel que soit le bien-fondé des doléances du salarié, l'analyse de la lettre de prise d'acte ne permet pas de retenir que la rupture s'analyse en une démission dépourvue d'équivoque ; que dès lors, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il y avait ou non modification du contrat de travail de M. X..., la rupture du contrat de travail dont il a pris l'initiative s'analyse en un licenciement qui, faute de lettre en énonçant les motifs, est dépourvu de cause
    Lire dans le texte
  • Prise d'acteMentions dans le texte
    Rôle et passages
    Mentions dans le texte
    Mentions dans le texte
    et obtenir diverses indemnités ; Attendu que pour dire que la rupture s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, la cour d'appel énonce que quel que soit le bien-fondé des doléances du salarié, l'analyse de la lettre de prise d'acte ne permet pas de retenir que la rupture s'analyse en une démission dépourvue d'équivoque ; que dès lors, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il y avait ou non modification du contrat de travail de M. X..., la rupture du contrat de travail dont il a pris l'initiative s'analyse en un licenciement
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    ve s'analyse en un licenciement qui, faute de lettre en énonçant les motifs, est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il lui appartenait de rechercher si les faits invoqués par le salarié à l'appui de sa prise d'acte étaient ou non fondés, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Damart Serviposte à payer à M. X... les sommes de 118 103,06 euros à titre d'indemnité de licenciement, 113 000 euros à titre d'indemnité de
    Lire dans le texte
  • Contrat de travailMentions dans le texte
    Rôle et passages
    Mentions dans le texte
    Mentions dans le texte
    AIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122- 4, L. 122-13 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets soit d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ; Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable pui
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    les faits invoqués la justifiaient, soit dans le cas contraire, d'une démission ; Attendu que M. X..., engagé le 1er août 1977 en qualité de responsable puis directeur des éditions par la société Damart, a pris acte de la rupture de son contrat de travail par lettre du 16 janvier 1998 en raison de faits qu'il imputait à son employeur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 4 février 1998 pour faire juger la rupture imputable à son employeur et obtenir diverses indemnités ; Attendu que pour dire que la rupture s'analyse en un licenciement sa
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    doléances du salarié, l'analyse de la lettre de prise d'acte ne permet pas de retenir que la rupture s'analyse en une démission dépourvue d'équivoque ; que dès lors, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il y avait ou non modification du contrat de travail de M. X..., la rupture du contrat de travail dont il a pris l'initiative s'analyse en un licenciement qui, faute de lettre en énonçant les motifs, est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il lui appartenait de rechercher si les faits invoqués par le salarié à l'a
    Lire dans le texte
  • Modification du contratMentions dans le texte
    Rôle et passages
    Mentions dans le texte
    Mentions dans le texte
    bien-fondé des doléances du salarié, l'analyse de la lettre de prise d'acte ne permet pas de retenir que la rupture s'analyse en une démission dépourvue d'équivoque ; que dès lors, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il y avait ou non modification du contrat de travail de M. X..., la rupture du contrat de travail dont il a pris l'initiative s'analyse en un licenciement qui, faute de lettre en énonçant les motifs, est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il lui appartenait de rechercher si les faits invoqués par le salarié à l'a
    Lire dans le texte
Identifiants documentaires
Identifiant source
6137249dcd58014677416f89
Poursuivre la recherche (3)
↑ Revenir à l’essentiel