Cour de cassation · 13 novembre 1991

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 88-44.632

Inaptitude / reclassementLicenciement

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Dates essentielles

13 novembre 1991Décision rendue

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9 janvier 1980Accident du travail Passage source
17 septembre 1982Contrat de travailLicenciement Passage source
13 novembre 1991Décision rendue

Passages utilisés (1 passage)

DatesPassage 1
"peut reprendre son emploi de bureau, mais d'abord à mi-temps pendant trois mois pour réadaptation, manutention contre indiquée, poste de caissière contre indiqué actuellement" ; qu'elle a été licenciée par lettre du 17 septembre 1982 au motif énoncé par l'employeur, à la demande de la salariée, qu'il n'avait pas à la suite de l'inaptitude de celle-ci, d'autre poste à lui proposer ; Attendu que M. Z... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à Melle X... une indemnité en application de l'article L. 122-32-7 du Code du travail, alors, selon le pourvoi que la cour d'appel ne pouvait statuer de la sorte sans établir un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 janvier 1980 et l'inaptitude relevée par le médecin du travail à la suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de
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LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE,

a rendu l'arrêt suivant :

Sur le pourvoi formé par M. Georges Z..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-de-Rhône), résidence "Les Facultés", avenue de l'Europe,

en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Mlle Annie X..., demeurant à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), ..., campagne Picon, bâtiment E5,

défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 octobre 1991, où étaient présents :

M. Cochard, président, M. Vigroux, conseiller rapporteur, M. Guermann, conseiller, Mme Y..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigroux, les observations de Me Choucroy, avocat de Mlle X..., les conclusions de M. Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis :

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 21 septembre 1987), que Melle X..., employée de bureau dans le magasin de M. Z... , a été blessée le 9 octobre 1980 au cours d'un vol à main armée perpétré à l'encontre du magasin ; qu'elle a été considérée comme étant consolidée, à la date du 15 juillet 1982, des suites de cet accident du travail mais a bénéficié au delà de cette date d'un arrêt de travail de deux mois pour maladie ; que le 13 septembre 1982, le médecin du travail l'a autorisée à reprendre le travail en formulant l'avis suivant :

"peut reprendre son emploi de bureau, mais d'abord à mi-temps pendant trois mois pour réadaptation, manutention contre indiquée, poste de caissière contre indiqué actuellement" ; qu'elle a été licenciée par lettre du 17 septembre 1982 au motif énoncé par l'employeur, à la demande de la salariée, qu'il n'avait pas à la suite de l'inaptitude de celle-ci, d'autre poste à lui proposer ; Attendu que M. Z... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à Melle X... une indemnité en application de l'article L. 122-32-7 du Code du travail, alors, selon le pourvoi que la cour d'appel ne pouvait statuer de la sorte sans établir un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 janvier 1980 et l'inaptitude relevée par le médecin du travail à la suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de cause

qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est par une dénaturation du moyen de fait invoqué par M. Z... que la cour d'appel a déclaré le licenciement de Melle X... sans cause réelle et sérieuse ; qu'en pareille hypothèse, l'article L. 122-32-5 permet en effet à l'employeur de licencier son salarié s'il justifie être dans l'impossibilité de lui proposer un poste qui respecte les conclusions du médecin du travail ; que M. Z... s'est trouvé devant une telle impossibilité ; Mais attendu que la cour d'appel a retenu d'une part, qu'il existait un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 octobre 1980 et l'inaptitude physique de la salariée, constatée lors de la reprise du travail, et, d'autre part, que M. Z... ne

justifiait pas de l'impossibilité de proposer à l'intéressée un emploi approprié à ses capacités au besoin par la mise en oeuvre de mesures telles que mutations, transformations de postes ou aménagement du temps de travail ; Que le pourvoi ne tend qu'à remettre en discussion les éléments de fait et de preuve souverainement appréciés par les juges du fond ; Qu'il ne peut donc être accueilli ; PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi ;

Textes cités

3 références

L. 122-32-7Code du travail
Passage cité
… pendant trois mois pour réadaptation, manutention contre indiquée, poste de caissière contre indiqué actuellement" ; qu'elle a été licenciée par lettre du 17 septembre 1982 au motif énoncé par l'employeur, à la demande de la salariée, qu'il n'avait pas à la suite de l'inaptitude de celle-ci, d'autre poste à lui proposer ; Attendu que M. Z... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à Melle X... une indemnité en application de l'article L. 122-32-7 du Code du travail, alors, selon le pourvoi que la cour d'appel ne pouvait statuer de la sorte sans établir un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 janvier 1980 et l'inaptitude relevée par le médecin du travail à la suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles …
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L. 122-32-1Code du travail
Passage cité
… du Code du travail, alors, selon le pourvoi que la cour d'appel ne pouvait statuer de la sorte sans établir un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 janvier 1980 et l'inaptitude relevée par le médecin du travail à la suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est par une dénaturation du moyen de fait invoqué par M. Z... que la cour d'appel a déclaré le licenciement de Melle X... sans cause réelle et sérieuse ; qu'en pareille hypothèse, l'article L. 122-32-5 permet en effet à l'employeur de licencier son salarié s'il justifie être dans l'impossibilité de lui proposer un poste qui respecte les conclusions du médecin du travail ; que M. Z... s'est trouvé …
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L. 122-32-5Code du travail
Passage cité
… suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est par une dénaturation du moyen de fait invoqué par M. Z... que la cour d'appel a déclaré le licenciement de Melle X... sans cause réelle et sérieuse ; qu'en pareille hypothèse, l'article L. 122-32-5 permet en effet à l'employeur de licencier son salarié s'il justifie être dans l'impossibilité de lui proposer un poste qui respecte les conclusions du médecin du travail ; que M. Z... s'est trouvé devant une telle impossibilité ; Mais attendu que la cour d'appel a retenu d'une part, qu'il existait un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 octobre 1980 et l'inaptitude physique de la salariée, constatée lors de la reprise du …
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ptation, manutention contre indiquée, poste de caissière contre indiqué actuellement" ; qu'elle a été licenciée par lettre du 17 septembre 1982 au motif énoncé par l'employeur, à la demande de la salariée, qu'il n'avait pas à la suite de l'inaptitude de celle-ci, d'autre poste à lui proposer ; Attendu que M. Z... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à Melle X... une indemnité en application de l'article L. 122-32-7 du Code du travail, alors, selon le pourvoi que la cour d'appel ne pouvait statuer de la sorte sans établir un lien de
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X... une indemnité en application de l'article L. 122-32-7 du Code du travail, alors, selon le pourvoi que la cour d'appel ne pouvait statuer de la sorte sans établir un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 janvier 1980 et l'inaptitude relevée par le médecin du travail à la suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est
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les conclusions du médecin du travail ; que M. Z... s'est trouvé devant une telle impossibilité ; Mais attendu que la cour d'appel a retenu d'une part, qu'il existait un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 octobre 1980 et l'inaptitude physique de la salariée, constatée lors de la reprise du travail, et, d'autre part, que M. Z... ne justifiait pas de l'impossibilité de proposer à l'intéressée un emploi approprié à ses capacités au besoin par la mise en oeuvre de mesures telles que mutations, transformations de postes ou aménag
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LicenciementMentions dans le texte
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["contrat de travail, rupture","licenciement","cause","cause réelle et sérieuse","inaptitude physique du salarié","appréciation par le médecin de l'entreprise","inaptitude à tenir certains postes","recherche par l'employeur des possibilités de reclassement","défaut"]
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travail, et alors, en tout état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est par une dénaturation du moyen de fait invoqué par M. Z... que la cour d'appel a déclaré le licenciement de Melle X... sans cause réelle et sérieuse ; qu'en pareille hypothèse, l'article L. 122-32-5 permet en effet à l'employeur de licencier son salarié s'il justifie être dans l'impossibilité de lui proposer un poste qui respecte les conclusions du médecin du travail ; que M. Z... s'est trouvé devant
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Cause réelle et sérieuseMentions dans le texte
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état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est par une dénaturation du moyen de fait invoqué par M. Z... que la cour d'appel a déclaré le licenciement de Melle X... sans cause réelle et sérieuse ; qu'en pareille hypothèse, l'article L. 122-32-5 permet en effet à l'employeur de licencier son salarié s'il justifie être dans l'impossibilité de lui proposer un poste qui respecte les conclusions du médecin du travail ; que M. Z... s'est trouvé devant une telle impossibilité ; Mais a
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de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est par une dénaturation du moyen de fait invoqué par M. Z... que la cour d'appel a déclaré le licenciement de Melle X... sans cause réelle et sérieuse ; qu'en pareille hypothèse, l'article L. 122-32-5 permet en effet à l'employeur de licencier son salarié s'il justifie être dans l'impossibilité de lui proposer un poste qui respecte les conclusions du médecin du travail ; que M. Z... s'est trouvé devant une telle impossibilité ; Mais attendu que l
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["contrat de travail, rupture","licenciement","cause","cause réelle et sérieuse","inaptitude physique du salarié","appréciation par le médecin de l'entreprise","inaptitude à tenir certains postes","recherche par l'employeur des possibilités de reclassement","défaut"]

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Contrat de travailMentions dans le texte
Rôle et passages
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["contrat de travail, rupture","licenciement","cause","cause réelle et sérieuse","inaptitude physique du salarié","appréciation par le médecin de l'entreprise","inaptitude à tenir certains postes","recherche par l'employeur des possibilités de reclassement","défaut"]
Temps de travailMentions dans le texte
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, d'autre part, que M. Z... ne justifiait pas de l'impossibilité de proposer à l'intéressée un emploi approprié à ses capacités au besoin par la mise en oeuvre de mesures telles que mutations, transformations de postes ou aménagement du temps de travail ; Que le pourvoi ne tend qu'à remettre en discussion les éléments de fait et de preuve souverainement appréciés par les juges du fond ; Qu'il ne peut donc être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ;
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Accident du travail / maladie professionnelleMentions dans le texte
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oyée de bureau dans le magasin de M. Z... , a été blessée le 9 octobre 1980 au cours d'un vol à main armée perpétré à l'encontre du magasin ; qu'elle a été considérée comme étant consolidée, à la date du 15 juillet 1982, des suites de cet accident du travail mais a bénéficié au delà de cette date d'un arrêt de travail de deux mois pour maladie ; que le 13 septembre 1982, le médecin du travail l'a autorisée à reprendre le travail en formulant l'avis suivant : "peut reprendre son emploi de bureau, mais d'abord à mi-temps pendant trois mois pour réadapt
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l'arrêt de l'avoir condamné à payer à Melle X... une indemnité en application de l'article L. 122-32-7 du Code du travail, alors, selon le pourvoi que la cour d'appel ne pouvait statuer de la sorte sans établir un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 janvier 1980 et l'inaptitude relevée par le médecin du travail à la suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et
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rte sans établir un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 janvier 1980 et l'inaptitude relevée par le médecin du travail à la suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est par une dénaturation du moyen de fait invoqué par M. Z... que la cour d'appel a déclaré le licenciement de Melle X... sans cause réelle et sérieuse ; qu'en par
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Médecine du travailMentions dans le texte
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in ; qu'elle a été considérée comme étant consolidée, à la date du 15 juillet 1982, des suites de cet accident du travail mais a bénéficié au delà de cette date d'un arrêt de travail de deux mois pour maladie ; que le 13 septembre 1982, le médecin du travail l'a autorisée à reprendre le travail en formulant l'avis suivant : "peut reprendre son emploi de bureau, mais d'abord à mi-temps pendant trois mois pour réadaptation, manutention contre indiquée, poste de caissière contre indiqué actuellement" ; qu'elle a été licenciée par lettre du 17 septembre
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lication de l'article L. 122-32-7 du Code du travail, alors, selon le pourvoi que la cour d'appel ne pouvait statuer de la sorte sans établir un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 janvier 1980 et l'inaptitude relevée par le médecin du travail à la suite de l'arrêt de deux mois accordé au titre de la maladie pour une affection sans relation avec l'accident du travail, et alors, en tout état de cause qu'à supposer applicables les dispositions des articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail, c'est par une dénaturation du moyen de
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le X... sans cause réelle et sérieuse ; qu'en pareille hypothèse, l'article L. 122-32-5 permet en effet à l'employeur de licencier son salarié s'il justifie être dans l'impossibilité de lui proposer un poste qui respecte les conclusions du médecin du travail ; que M. Z... s'est trouvé devant une telle impossibilité ; Mais attendu que la cour d'appel a retenu d'une part, qu'il existait un lien de causalité entre l'accident du travail du 9 octobre 1980 et l'inaptitude physique de la salariée, constatée lors de la reprise du travail, et, d'autre part, que
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Identifiant source: 61372197cd580146773f508c

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