Cour de cassation · 13 juin 1979

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 77-41.656

LicenciementLicenciement économique / PSE

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L’essentiel

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La cassation est totale. L’affaire est renvoyée devant LA COUR D'APPEL DE ROUEN.

Dates essentielles

13 juin 1979Décision rendue

Passages utilisés (2 passages)

SynthèsePassage 1
CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE LES PARTIES LE 13 JUILLET 1977 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS
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SynthèsePassage 2
REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE ROUEN
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SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES :

VU LES ARTICLES L. 122-14-5, L. 321-9, L. 321-12, R. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE;

ATTENDU QU'IL RESULTE DES DEUXIEME ET TROISIEME DE CES TEXTES QUE LE SALARIE A DROIT A DES DOMMAGES-INTERETS POUR CONGEDIEMENT ABUSIF LORSQUE L'EMPLOYEUR PRONONCE UN LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE, AVANT L'EXPIRATION DU DELAI LEGAL, A DEFAUT DE REPONSE DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE; QUE SELON LE TROISIEME, CE DELAI COURT A COMPTER DE LA DATE D'ENVOI DE LA DEMANDE D'AUTORISATION, ET QU'A DEFAUT DE RECEPTION D'UNE DECISION DANS LE DELAI, L'AUTORISATION DEMANDEE EST REPUTEE ACQUISE; ATTENDU QUE LA SOCIETE HOTEL CHATEAU FRONTENAC QUI ENVISAGEAIT DE LICENCIER DAME DA X... ET TROIS AUTRES FEMMES DE CHAMBRE A SON SERVICE EN RAISON DE TRAVAUX DE REFECTION QU'ELLE SE PROPOSAIT D'EFFECTUER, A ADRESSE LE 7 OCTOBRE 1975 A L'INSPECTEUR DU TRAVAIL UNE DEMANDE D'AUTORISATION; QUE LE 22 OCTOBRE SUIVANT, A DEFAUT DE REPONSE, ELLE A NOTIFIE A LA SALARIEE SON LICENCIEMENT EN LUI INDIQUANT QUE LESDITS TRAVAUX ENTRAINAIENT LA SUPPRESSION DE SON EMPLOI; QUE L'ARRET ATTAQUE L'A CONDAMNEE A PAYER DES DOMMAGES INTERETS AUX MOTIFS QU'ELLE N'AVAIT PAS PROCEDE A UN LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE ET QUE LA CAUSE ALLEGUEE N'ETAIT PAS REELLE ET SERIEUSE; ATTENDU, CEPENDANT, D'UNE PART, QUE L'ARRET CONSTATE QUE LES TRAVAUX DECIDES PAR LA SOCIETE HOTEL CHATEAU FRONTENAC ETAIENT EXCEPTIONNELS ET DEVAIENT ENTRAINER LA FERMETURE, PENDANT PLUS DE SIX MOIS, DE 3 ETAGES DE L'HOTEL ET LA SUPPRESSION PENDANT CETTE PERIODE DE L'EMPLOI DE DAME DA X..., CE DONT IL RESULTE QUE LA CAUSE DE CONGEDIEMENT QUI ETAIT D'ORDRE STRUCTUREL, ET N'ETAIT PAS INHERENTE A LA PERSONNE DE LA SALARIEE, AVAIT UN CARACTERE ECONOMIQUE; QUE LA SOCIETE AVAIT FAIT VALOIR, SANS ETRE CONTREDITE QUE L'INTERESSEE AVAIT PERCU DE CE CHEF 90 % DE SON SALAIRE PENDANT UN AN ET QU'ELLE AVAIT RESPECTE LA PROCEDURE LEGALE DE DEMANDE D'AUTORISATION; QU'IL S'EN SUIVAIT L'ABSENCE D'ABUS DE SA PART, A DEFAUT DE DECISION D'UNE JURIDICTION ADMINISTRATIVE SUR CE POINT; QU'AINSI QUE LA COUR D'APPEL N'A PAS LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION;

PAR CES MOTIFS, ET SANS QU'IL Y AIT LIEU D'EXAMINER LE SECOND MOYEN :

CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE LES PARTIES LE 13 JUILLET 1977 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE ROUEN.

Textes cités

4 références

L. 122-14-5Code du travail
Passage cité
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES L. 122-14-5, L. 321-9, L. 321-12, R. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DES DEUXIEME ET TROISIEME DE CES TEXTES QUE LE SALARIE A DROIT A DES DOMMAGES-INTERETS POUR CONGEDIEMENT ABUSIF LORSQUE L'EMPLOYEUR PRONONCE UN LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE, AVANT L'EXPIRATION DU DELAI LEGAL, A DEFAUT DE REPONSE DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE; QUE SELON LE TROISIEME, CE DELAI COURT A COMPTER DE LA …
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L. 321-9Code du travail
Passage cité
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES L. 122-14-5, L. 321-9, L. 321-12, R. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DES DEUXIEME ET TROISIEME DE CES TEXTES QUE LE SALARIE A DROIT A DES DOMMAGES-INTERETS POUR CONGEDIEMENT ABUSIF LORSQUE L'EMPLOYEUR PRONONCE UN LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE, AVANT L'EXPIRATION DU DELAI LEGAL, A DEFAUT DE REPONSE DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE; QUE SELON LE TROISIEME, CE DELAI COURT A COMPTER DE LA DATE D'ENVOI DE …
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L. 321-12Code du travail
Passage cité
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES L. 122-14-5, L. 321-9, L. 321-12, R. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DES DEUXIEME ET TROISIEME DE CES TEXTES QUE LE SALARIE A DROIT A DES DOMMAGES-INTERETS POUR CONGEDIEMENT ABUSIF LORSQUE L'EMPLOYEUR PRONONCE UN LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE, AVANT L'EXPIRATION DU DELAI LEGAL, A DEFAUT DE REPONSE DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE; QUE SELON LE TROISIEME, CE DELAI COURT A COMPTER DE LA DATE D'ENVOI DE LA DEMANDE …
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R. 321-8Code du travail
Passage cité
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES L. 122-14-5, L. 321-9, L. 321-12, R. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DES DEUXIEME ET TROISIEME DE CES TEXTES QUE LE SALARIE A DROIT A DES DOMMAGES-INTERETS POUR CONGEDIEMENT ABUSIF LORSQUE L'EMPLOYEUR PRONONCE UN LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE, AVANT L'EXPIRATION DU DELAI LEGAL, A DEFAUT DE REPONSE DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE; QUE SELON LE TROISIEME, CE DELAI COURT A COMPTER DE LA DATE D'ENVOI DE LA DEMANDE …
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LicenciementDemandes et arguments
Rôle et passages
Demandes et arguments Mentions dans le texte
Mentions dans le texte
Le licenciement consécutif à des travaux exceptionnels devant entraîner la fermeture d'un hôtel pendant plus de six mois et la suppression, pendant cette période, de l'emploi d'une salariée, repose sur une cause économique d'ordre structurel.
Demandes et arguments
. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DES DEUXIEME ET TROISIEME DE CES TEXTES QUE LE SALARIE A DROIT A DES DOMMAGES-INTERETS POUR CONGEDIEMENT ABUSIF LORSQUE L'EMPLOYEUR PRONONCE UN LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE, AVANT L'EXPIRATION DU DELAI LEGAL, A DEFAUT DE REPONSE DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE; QUE SELON LE TROISIEME, CE DELAI COURT A COMPTER DE LA DATE D'ENVOI DE LA DEMANDE D'AUTORISATION, ET QU'A DEFAUT DE RECEPTION D'UNE DECISION DANS LE DELAI, L'AUTORISATION DEMANDEE EST REPUTEE
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Demandes et arguments
SERVICE EN RAISON DE TRAVAUX DE REFECTION QU'ELLE SE PROPOSAIT D'EFFECTUER, A ADRESSE LE 7 OCTOBRE 1975 A L'INSPECTEUR DU TRAVAIL UNE DEMANDE D'AUTORISATION; QUE LE 22 OCTOBRE SUIVANT, A DEFAUT DE REPONSE, ELLE A NOTIFIE A LA SALARIEE SON LICENCIEMENT EN LUI INDIQUANT QUE LESDITS TRAVAUX ENTRAINAIENT LA SUPPRESSION DE SON EMPLOI; QUE L'ARRET ATTAQUE L'A CONDAMNEE A PAYER DES DOMMAGES INTERETS AUX MOTIFS QU'ELLE N'AVAIT PAS PROCEDE A UN LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE ET QUE LA CAUSE ALLEGUEE N'ETAIT PAS REELLE ET SERIEUSE; ATTENDU,
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Licenciement économique / PSEDemandes et arguments
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Demandes et arguments Mentions dans le texte
Demandes et arguments
TRAVAIL, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DES DEUXIEME ET TROISIEME DE CES TEXTES QUE LE SALARIE A DROIT A DES DOMMAGES-INTERETS POUR CONGEDIEMENT ABUSIF LORSQUE L'EMPLOYEUR PRONONCE UN LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE, AVANT L'EXPIRATION DU DELAI LEGAL, A DEFAUT DE REPONSE DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE; QUE SELON LE TROISIEME, CE DELAI COURT A COMPTER DE LA DATE D'ENVOI DE LA DEMANDE D'AUTORISATION, ET QU'A DEFAUT DE RECEPTION D'UNE DECISION DANS LE DELAI, L'AUTORISATION DEMANDEE EST REPUTEE ACQUISE; ATTENDU QUE
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Demandes et arguments
LARIEE SON LICENCIEMENT EN LUI INDIQUANT QUE LESDITS TRAVAUX ENTRAINAIENT LA SUPPRESSION DE SON EMPLOI; QUE L'ARRET ATTAQUE L'A CONDAMNEE A PAYER DES DOMMAGES INTERETS AUX MOTIFS QU'ELLE N'AVAIT PAS PROCEDE A UN LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE ET QUE LA CAUSE ALLEGUEE N'ETAIT PAS REELLE ET SERIEUSE; ATTENDU, CEPENDANT, D'UNE PART, QUE L'ARRET CONSTATE QUE LES TRAVAUX DECIDES PAR LA SOCIETE HOTEL CHATEAU FRONTENAC ETAIENT EXCEPTIONNELS ET DEVAIENT ENTRAINER LA FERMETURE, PENDANT PLUS DE SIX MOIS, DE 3 ETAGES DE L'HOTEL ET LA SUPPRESSION P
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Mentions dans le texte
["contrat de travail","licenciement économique","définition","cause structurelle","travaux de rénovation d'un hôtel entraînant sa fermeture pendant plus de six mois","contrôle de sa régularité","absence de décision d'une juridiction administrative sur ce point","portée","preuve","salarié ayant perçu pendant un an 90 % de son salaire au titre du
Salaire / rémunérationDemandes et arguments
Rôle et passages
Demandes et arguments Mentions dans le texte
Mentions dans le texte
aux de rénovation d'un hôtel entraînant sa fermeture pendant plus de six mois","contrôle de sa régularité","absence de décision d'une juridiction administrative sur ce point","portée","preuve","salarié ayant perçu pendant un an 90 % de son salaire au titre du chômage économique"]
Demandes et arguments
DE CONGEDIEMENT QUI ETAIT D'ORDRE STRUCTUREL, ET N'ETAIT PAS INHERENTE A LA PERSONNE DE LA SALARIEE, AVAIT UN CARACTERE ECONOMIQUE; QUE LA SOCIETE AVAIT FAIT VALOIR, SANS ETRE CONTREDITE QUE L'INTERESSEE AVAIT PERCU DE CE CHEF 90 % DE SON SALAIRE PENDANT UN AN ET QU'ELLE AVAIT RESPECTE LA PROCEDURE LEGALE DE DEMANDE D'AUTORISATION; QU'IL S'EN SUIVAIT L'ABSENCE D'ABUS DE SA PART, A DEFAUT DE DECISION D'UNE JURIDICTION ADMINISTRATIVE SUR CE POINT; QU'AINSI QUE LA COUR D'APPEL N'A PAS LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION; PAR CES MOTIFS, ET SAN
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Inspection du travailDemandes et arguments
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Demandes et arguments
E; ATTENDU QUE LA SOCIETE HOTEL CHATEAU FRONTENAC QUI ENVISAGEAIT DE LICENCIER DAME DA X... ET TROIS AUTRES FEMMES DE CHAMBRE A SON SERVICE EN RAISON DE TRAVAUX DE REFECTION QU'ELLE SE PROPOSAIT D'EFFECTUER, A ADRESSE LE 7 OCTOBRE 1975 A L'INSPECTEUR DU TRAVAIL UNE DEMANDE D'AUTORISATION; QUE LE 22 OCTOBRE SUIVANT, A DEFAUT DE REPONSE, ELLE A NOTIFIE A LA SALARIEE SON LICENCIEMENT EN LUI INDIQUANT QUE LESDITS TRAVAUX ENTRAINAIENT LA SUPPRESSION DE SON EMPLOI; QUE L'ARRET ATTAQUE L'A CONDAMNEE A PAYER DES DOMMAGES INTERETS AUX MOTIFS QU'ELLE N'AVAIT PAS PR
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Contrat de travailMentions dans le texte
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["contrat de travail","licenciement économique","définition","cause structurelle","travaux de rénovation d'un hôtel entraînant sa fermeture pendant plus de six mois","contrôle de sa régularité","absence de décision d'une juridiction administrative sur ce point","portée","preuve","salarié ayant perçu pendant un an 90 %

Identifiants documentaires

Identifiant source: 6079b0b59ba5988459c4f8f2

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Cour de cassation, Chambre sociale, 17 mai 1994, n° 92-43.784Cite aussi l’article R. 321-8 du Code du travail
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