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ARRET N° S.A.R.L. UTILITAIRES 2000 C/ [R] copie exécutoire le 30 avril 2025 à Me FABING Me GILLES LDS/IL COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 30 AVRIL 2025 ************************************************************* N° RG 24/00980 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAKW JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE COMPIEGNE DU 26 FEVRIER 2024 (référence dossier N° RG ) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.R.L.

ARRET N° 156 S.A.R.L. ENTREPRISE MACAGNO C/ [Z] [X] copie exécutoire le 22 avril 2025 à Me BAGLIO Me COLIGNON-BERTIN EG/BT COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 22 AVRIL 2025 ************************************************************* N° RG 24/04325 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JGXW JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE LAON DU 18 OCTOBRE 2024 (référence dossier N° RG F 24/00053) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.R.L.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/03049 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I6QP CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 30 août 2023 RG:F 21/00381 S.A.R.L. [Localité 4] AUTO SERVICES C/ [H] Grosse délivrée le 15 AVRIL 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 15 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 30 Août 2023, N°F 21/00381 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie ROCCI, Présidente, M. Michel SORIANO, Conseiller, Mme Leila REMILI, Conseillère, GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/03099 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I6UZ CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 06 septembre 2023 RG:21/00292 [B] C/ S.A.R.L. ROUBY Grosse délivrée le 15 AVRIL 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 15 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 06 Septembre 2023, N°21/00292 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie ROCCI, Présidente, M. Michel SORIANO, Conseiller, Mme Leila REMILI, Conseillère, GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/02644 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I5G6 EM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 10 septembre 2019 RG :17/00294 [N] C/ [M] Grosse délivrée le 08 AVRIL 2025 à : - Me SOULIER - Me BROS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 08 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 10 Septembre 2019, N°17/00294 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Evelyne MARTIN, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/00001 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IVIO CRL/JLB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 05 décembre 2022 RG :F 20/00486 [M] C/ S.A.S.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/02240 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I36V NR EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 31 mai 2023 RG :21/00433 S.A.R.L. XY TROC C/ [W] Grosse délivrée le 25 MARS 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 25 MARS 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 31 Mai 2023, N°21/00433 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie ROCCI, Présidente, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

ARRET N° [D] C/ S.A.S. TORANN FRANCE copie exécutoire le 19 mars 2025 à Me [Localité 6] Me BAROUGIER LDS/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 19 MARS 2025 ************************************************************* N° RG 24/01370 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JBC5 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AMIENS DU 12 MARS 2024 (référence dossier N° RG 22/00348) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [M] [D] né le 15 Janvier 1970 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] représenté et concluant par Me Christine HAMEL de la SELARL CHRISTINE HAMEL, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Stéphanie THUILLIER, avocat au barreau D'AMIENS ET : INTIMEE S.A.S.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 20/00632 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HU46 MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 21 janvier 2020 RG :19/00292 [E] C/ S.A.S. PROTECTION SECURITE INDUSTRIE Grosse délivrée le 18 MARS 2025 à : - Me FREISSES - Me ANDRES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 18 MARS 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 21 Janvier 2020, N°19/00292 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M. Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/03021 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JKRJ SM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MENDE 11 juillet 2024 RG :22/00029 [K] C/ S.A.S. [A] TRAVAUX PUBLICS Grosse délivrée le 18 MARS 2025 à : - Me MASOTTA - Me PRADIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 18 MARS 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MENDE en date du 11 Juillet 2024, N°22/00029 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M. Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/00104 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IVRX LR EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 15 décembre 2022 RG :F 21/00108 [U] C/ S.A.S. JMA CHATAIGNERS Grosse délivrée le 04 mars 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 04 MARS 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 15 Décembre 2022, N°F 21/00108 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila REMILI, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/00785 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IXP7 LR EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 07 février 2023 RG :22/00149 Fédération FEDERATION DU GARD POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE C/ [U] Grosse délivrée le 04 MARS 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 04 MARS 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 07 Février 2023, N°22/00149 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila REMILI, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01870 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I2Z7 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE D'ANNONAY 04 mai 2023 RG:20/00015 [NL] EPOUSE [J] C/ Association ACTIV EMPLOI Grosse délivrée le 03 MARS 2025 à : - Me NINOTTA - Me JALLIFFIER -VERNE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 03 MARS 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'ANNONAY en date du 04 Mai 2023, N°20/00015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : M.

ARRET N° 59 [O] C/ S.A.R.L. JV FINANCES copie exécutoire le 11 février 2025 à Me KAPPOPOULOS Me POLAERT LDS/BT COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 11 FEVRIER 2025 ************************************************************* N° RG 24/01781 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JB4A JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD HOMMES DE LANNOY EN DATE DU 21 mai 2019 ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI EN DATE DU 21 octobre 2022 ARRET DE LA COUR DE CASSATION EN DATE DU 14 février 2024 La Cour, composée ainsi qu'il est dit ci-dessous, statuant sur l'appel formé contre le jugement du Conseil de Prud'hommes de du 21 mai 2019, après en avoir débattu et délibéré conformément à la Loi, a rendu entre les parties en cause la présente décision…

ARRET N° 61 [F] C/ S.A.R.L. JV FINANCES copie exécutoire le 11 février 2025 à Me KAPPOPOULOS Me POLAERT LDS/BT COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 11 FEVRIER 2025 ************************************************************* N° RG 24/01784 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JB4E JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD HOMMES DE LANNOYE EN DATE DU 21 mai 2019 ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI EN DATE DU 21 octobre 2022 ARRET DE LA COUR DE CASSATION EN DATE DU 14 février 2024 La Cour, composée ainsi qu'il est dit ci-dessous, statuant sur l'appel formé contre le jugement du Conseil de Prud'hommes de du 21 mai 2019, après en avoir débattu et délibéré conformément à la Loi, a rendu entre les parties en cause la présente décision…

ARRET N° 60 [F] C/ S.A.R.L. JV FINANCES copie exécutoire le 11 février 2025 à Me KAPPOPOULOS Me POLAERT LDS/BT COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 11 FEVRIER 2025 ************************************************************* N° RG 24/01783 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JB4C JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD HOMMES DE [Localité 5] EN DATE DU 21 mai 2019 ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI EN DATE DU 21 octobre 2022 ARRET DE LA COUR DE CASSATION EN DATE DU 14 février 2024 La Cour, composée ainsi qu'il est dit ci-dessous, statuant sur l'appel formé contre le jugement du Conseil de Prud'hommes de du 21 mai 2019, après en avoir débattu et délibéré conformément à la Loi, a rendu entre les parties en cause la présente…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 18/04557 - N° Portalis DBVH-V-B7C-HGEN MS EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AUBENAS 22 novembre 2018 RG :F 18/00051 [V] C/ S.A. LES LABORATOIRES M & L L'OCCITANIE MELVITA Grosse délivrée le 11 FEVRIER 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 11 FEVRIER 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUBENAS en date du 22 Novembre 2018, N°F 18/00051 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/02536 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IDGH LR EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ALÈS 04 juin 2021 RG :20/00127 Organisme CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES C/ [G] Grosse délivrée le 11 FEVRIER 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 11 FEVRIER 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALÈS en date du 04 Juin 2021, N°20/00127 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila REMILI, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

COUR D'APPEL AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 23/00993 du : 01 Mars 2023 RG : N° RG 23/01270 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IWVL Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SOISSONS en date du 07 Février 2023 dans l'affaire portant le n° RG F 22/00021 APPELANTE S.C.O.P. S.A.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/00319 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IWGT MS EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 05 janvier 2023 RG :F21/00011 [I] C/ Organisme URSSAF PACA Grosse délivrée le 04 FEVRIER 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 04 FEVRIER 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 05 Janvier 2023, N°F21/00011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M. Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.