Cour de cassation · 23 juin 1988

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 85-44.158

LicenciementPréavis / indemnités de rupture

Lire le texte

Actions

Le navigateur permet d’imprimer ou d’enregistrer en PDF.Préparer une veille Signaler une erreur

Dans cette décision

L’essentiel

Résumé automatique

La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Nancy.

Autres points décidés

La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en celle de ses dispositions relative à l'indemnité de licenciement, l'arrêt rendu le 5 juin 1985, entre les parties, par la cour d'appel de Reims.

Dates essentielles

23 juin 1988Décision rendue

Passages utilisés (2 passages)

SynthèsePassage 1
CASSE ET ANNULE, mais seulement en celle de ses dispositions relative à l'indemnité de licenciement, l'arrêt rendu le 5 juin 1985, entre les parties, par la cour d'appel de Reims
Lire ce passage
SynthèsePassage 2
remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nancy
Lire ce passage

Texte de la décision Méthode

Texte intégral

Rechercher

Réglages

PoliceTaille du texte

Sur le moyen unique, pris en sa première branche :

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 31 octobre 1973, M. X... a été engagé par la société Aux Travailleurs chaunois en qualité de gérant salarié d'un magasin de vente au détail, étant stipulé que M. X... était tenu d'acquitter immédiatement le montant de tout déficit d'inventaire qui serait constaté ; que l'inventaire établi, le 21 septembre 1978, à la suite du licenciement de M. X... a fait apparaître un déficit en marchandises et en espèces ; que la société, considérant que s'était opérée une compensation entre la dette de son ancien gérant et celles dont elle était elle-même tenue, envers lui, notamment, aux titres de l'indemnité compensatrice du préavis et de l'indemnité de licenciement, ne lui a pas versé lesdites indemnités ;

Attendu que la société Aux Travailleurs chaunois fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande tendant au remboursement par M. X... du déficit d'inventaire, alors, selon le pourvoi, que si les gérants salariés de magasin ont le droit de conserver définitivement chaque mois, quelle que soit l'importance du déficit imputable à leur gestion, sauf faute lourde, une rémunération au moins égale au SMIC, ils n'en sont pas moins tenus, sans autre limite, de rembourser la totalité de leur déficit éventuel sur la partie excédentaire de leur commission ; ils ne sont donc pas fondés à prétendre que ce remboursement soit limité au déficit apparu chaque mois, selon un compte à dresser mensuellement, sans possibilité de report sur le mois suivant ; qu'ainsi, en déboutant la société Aux Travailleurs chaunois de sa demande en remboursement du déficit de M. X..., au motif que ce déficit ne pouvait qu'être imputé mois par mois sur l'excédent, par rapport au SMIC, des commissions constituant la rémunération de l'intéressé, et que les inventaires établis par la société couvraient des périodes soit indéterminées, soit supérieures à un mois, la cour d'appel a violé les articles 1134 du Code civil, L. 143-2 et L. 781-1 du Code du travail ;

Mais attendu qu'il résulte de l'arrêt et des conclusions de la société que celle-ci ne prétendait pas recouvrer le montant du déficit sur la partie excédant le SMIC, de la rémunération perçue, chaque mois, par le gérant, durant la période d'exploitation ; qu'en revanche elle soutenait qu'elle-même, et M. X..., se trouvant débiteurs l'un envers l'autre, il s'était opéré entre eux une compensation ; que le moyen en sa première branche qui repose sur une prétention autre que celle exprimée dans les écritures d'appel est irrecevable ;

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de préavis :

Attendu que la société Aux Travailleurs chaunois reproche encore à l'arrêt d'avoir dit que ne pouvait s'opérer une compensation entre l'indemnité compensatrice du préavis due à M. X... et les sommes dont celui-ci restait redevable, alors, selon le pourvoi, que l'article L. 144-1 du Code du travail n'interdit pas la compensation entre le montant de l'indemnité de préavis due par l'employeur au salarié licencié et les sommes dues à lui-même pour fournitures diverses ; qu'ainsi la cour d'appel a violé le texte susvisé ;

Mais attendu que l'indemnité prévue par l'article L. 122-8 du Code du travail en cas d'inobservation par l'employeur du délai-congé se substitue au salaire et est soumise à tous égards au régime juridique de celui-ci ; qu'ainsi le moyen n'est pas fondé ;

Mais sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de licenciement :

Vu les articles L. 122-9 et L. 144-1 du Code du travail ;

Attendu que la cour d'appel a considéré que ne pouvait s'opérer au profit de la société une compensation entre le montant de l'indemnité de licenciement due par elle à M. X... et les sommes dues à elle-même pour fournitures ;

Attendu qu'en statuant ainsi, alors que l'indemnité de licenciement n'est pas la contrepartie d'un travail fourni et ne constitue pas un salaire, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;

PAR CES MOTIFS :

CASSE ET ANNULE, mais seulement en celle de ses dispositions relative à l'indemnité de licenciement, l'arrêt rendu le 5 juin 1985, entre les parties, par la cour d'appel de Reims ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nancy

Textes cités

6 références

L. 143-2Code du travail
Passage cité
… en déboutant la société Aux Travailleurs chaunois de sa demande en remboursement du déficit de M. X..., au motif que ce déficit ne pouvait qu'être imputé mois par mois sur l'excédent, par rapport au SMIC, des commissions constituant la rémunération de l'intéressé, et que les inventaires établis par la société couvraient des périodes soit indéterminées, soit supérieures à un mois, la cour d'appel a violé les articles 1134 du Code civil, L. 143-2 et L. 781-1 du Code du travail ; Mais attendu qu'il résulte de l'arrêt et des conclusions de la société que celle-ci ne prétendait pas recouvrer le montant du déficit sur la partie excédant le SMIC, de la rémunération perçue, chaque mois, par le gérant, durant la période d'exploitation ; qu'en revanche elle soutenait qu'elle-même, et M. X..., se trouvant débiteurs l'un envers l'autre, il s'était opéré entre eux une compensation ; que le …
Lire dans le texte Source de cette référence ↗
L. 781-1Code du travail
Passage cité
… la société Aux Travailleurs chaunois de sa demande en remboursement du déficit de M. X..., au motif que ce déficit ne pouvait qu'être imputé mois par mois sur l'excédent, par rapport au SMIC, des commissions constituant la rémunération de l'intéressé, et que les inventaires établis par la société couvraient des périodes soit indéterminées, soit supérieures à un mois, la cour d'appel a violé les articles 1134 du Code civil, L. 143-2 et L. 781-1 du Code du travail ; Mais attendu qu'il résulte de l'arrêt et des conclusions de la société que celle-ci ne prétendait pas recouvrer le montant du déficit sur la partie excédant le SMIC, de la rémunération perçue, chaque mois, par le gérant, durant la période d'exploitation ; qu'en revanche elle soutenait qu'elle-même, et M. X..., se trouvant débiteurs l'un envers l'autre, il s'était opéré entre eux une compensation ; que le moyen en sa …
Lire dans le texte Source de cette référence ↗
L. 144-1Code du travail
Passage cité
… autre que celle exprimée dans les écritures d'appel est irrecevable ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de préavis : Attendu que la société Aux Travailleurs chaunois reproche encore à l'arrêt d'avoir dit que ne pouvait s'opérer une compensation entre l'indemnité compensatrice du préavis due à M. X... et les sommes dont celui-ci restait redevable, alors, selon le pourvoi, que l'article L. 144-1 du Code du travail n'interdit pas la compensation entre le montant de l'indemnité de préavis due par l'employeur au salarié licencié et les sommes dues à lui-même pour fournitures diverses ; qu'ainsi la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Mais attendu que l'indemnité prévue par l'article L. 122-8 du Code du travail en cas d'inobservation par l'employeur du délai-congé se substitue au salaire et est soumise à tous égards au régime …
Lire dans le texte Source de cette référence ↗
L. 122-8Code du travail
Passage cité
… entre l'indemnité compensatrice du préavis due à M. X... et les sommes dont celui-ci restait redevable, alors, selon le pourvoi, que l'article L. 144-1 du Code du travail n'interdit pas la compensation entre le montant de l'indemnité de préavis due par l'employeur au salarié licencié et les sommes dues à lui-même pour fournitures diverses ; qu'ainsi la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Mais attendu que l'indemnité prévue par l'article L. 122-8 du Code du travail en cas d'inobservation par l'employeur du délai-congé se substitue au salaire et est soumise à tous égards au régime juridique de celui-ci ; qu'ainsi le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de licenciement : Vu les articles L. 122-9 et L. 144-1 du Code du travail ; Attendu que la cour d'appel a considéré que ne pouvait s'opérer au …
Lire dans le texte Source de cette référence ↗

Autres références (2)

L. 122-9Code du travail
Passage cité
… ; qu'ainsi la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Mais attendu que l'indemnité prévue par l'article L. 122-8 du Code du travail en cas d'inobservation par l'employeur du délai-congé se substitue au salaire et est soumise à tous égards au régime juridique de celui-ci ; qu'ainsi le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de licenciement : Vu les articles L. 122-9 et L. 144-1 du Code du travail ; Attendu que la cour d'appel a considéré que ne pouvait s'opérer au profit de la société une compensation entre le montant de l'indemnité de licenciement due par elle à M. X... et les sommes dues à elle-même pour fournitures ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que l'indemnité de licenciement n'est pas la contrepartie d'un travail fourni et ne constitue pas un salaire, la cour d'appel a violé les …
Lire dans le texte Source de cette référence ↗
1134Code civil
Passage cité
… mois suivant ; qu'ainsi, en déboutant la société Aux Travailleurs chaunois de sa demande en remboursement du déficit de M. X..., au motif que ce déficit ne pouvait qu'être imputé mois par mois sur l'excédent, par rapport au SMIC, des commissions constituant la rémunération de l'intéressé, et que les inventaires établis par la société couvraient des périodes soit indéterminées, soit supérieures à un mois, la cour d'appel a violé les articles 1134 du Code civil, L. 143-2 et L. 781-1 du Code du travail ; Mais attendu qu'il résulte de l'arrêt et des conclusions de la société que celle-ci ne prétendait pas recouvrer le montant du déficit sur la partie excédant le SMIC, de la rémunération perçue, chaque mois, par le gérant, durant la période d'exploitation ; qu'en revanche elle soutenait qu'elle-même, et M. X..., se trouvant débiteurs l'un envers l'autre, il s'était opéré entre eux une …
Lire dans le texte

Thèmes de recherche

LicenciementDemandes et arguments
Rôle et passages
Demandes et arguments Mentions dans le texte
Mentions dans le texte
té de gérant salarié d'un magasin de vente au détail, étant stipulé que M. X... était tenu d'acquitter immédiatement le montant de tout déficit d'inventaire qui serait constaté ; que l'inventaire établi, le 21 septembre 1978, à la suite du licenciement de M. X... a fait apparaître un déficit en marchandises et en espèces ; que la société, considérant que s'était opérée une compensation entre la dette de son ancien gérant et celles dont elle était elle-même tenue, envers lui, notamment, aux titres de l'indemnité compensatrice du préavis et de l'in
Lire dans le texte
Demandes et arguments
; que la société, considérant que s'était opérée une compensation entre la dette de son ancien gérant et celles dont elle était elle-même tenue, envers lui, notamment, aux titres de l'indemnité compensatrice du préavis et de l'indemnité de licenciement, ne lui a pas versé lesdites indemnités ; Attendu que la société Aux Travailleurs chaunois fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande tendant au remboursement par M. X... du déficit d'inventaire, alors, selon le pourvoi, que si les gérants salariés de magasin ont le droit de conserv
Lire dans le texte
Mentions dans le texte
oyeur du délai-congé se substitue au salaire et est soumise à tous égards au régime juridique de celui-ci ; qu'ainsi le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de licenciement : Vu les articles L. 122-9 et L. 144-1 du Code du travail ; Attendu que la cour d'appel a considéré que ne pouvait s'opérer au profit de la société une compensation entre le montant de l'indemnité de licenciement due par elle à M. X... et les sommes dues à elle-même pour fournitures ; A
Lire dans le texte
Préavis / indemnités de ruptureDemandes et arguments
Rôle et passages
Demandes et arguments Mentions dans le texte
Demandes et arguments
n marchandises et en espèces ; que la société, considérant que s'était opérée une compensation entre la dette de son ancien gérant et celles dont elle était elle-même tenue, envers lui, notamment, aux titres de l'indemnité compensatrice du préavis et de l'indemnité de licenciement, ne lui a pas versé lesdites indemnités ; Attendu que la société Aux Travailleurs chaunois fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande tendant au remboursement par M. X... du déficit d'inventaire, alors, selon le pourvoi, que si les gérants salariés
Lire dans le texte
Mentions dans le texte
mpensation ; que le moyen en sa première branche qui repose sur une prétention autre que celle exprimée dans les écritures d'appel est irrecevable ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de préavis : Attendu que la société Aux Travailleurs chaunois reproche encore à l'arrêt d'avoir dit que ne pouvait s'opérer une compensation entre l'indemnité compensatrice du préavis due à M. X... et les sommes dont celui-ci restait redevable, alors, selon le pourvoi, que l'article L. 144-1 du Code du tr
Lire dans le texte
Mentions dans le texte
s en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de préavis : Attendu que la société Aux Travailleurs chaunois reproche encore à l'arrêt d'avoir dit que ne pouvait s'opérer une compensation entre l'indemnité compensatrice du préavis due à M. X... et les sommes dont celui-ci restait redevable, alors, selon le pourvoi, que l'article L. 144-1 du Code du travail n'interdit pas la compensation entre le montant de l'indemnité de préavis due par l'employeur au salarié licencié et les sommes dues à lui-même pour fournitures diverses ;
Lire dans le texte
Salaire / rémunérationDemandes et arguments
Rôle et passages
Demandes et arguments Mentions dans le texte
Demandes et arguments
si, en déboutant la société Aux Travailleurs chaunois de sa demande en remboursement du déficit de M. X..., au motif que ce déficit ne pouvait qu'être imputé mois par mois sur l'excédent, par rapport au SMIC, des commissions constituant la rémunération de l'intéressé, et que les inventaires établis par la société couvraient des périodes soit indéterminées, soit supérieures à un mois, la cour d'appel a violé les articles 1134 du Code civil, L. 143-2 et L. 781-1 du Code du travail ; Mais attendu qu'il résulte de l'arrêt et des conclusions de la
Lire dans le texte
Mentions dans le texte
ui-même pour fournitures diverses ; qu'ainsi la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Mais attendu que l'indemnité prévue par l'article L. 122-8 du Code du travail en cas d'inobservation par l'employeur du délai-congé se substitue au salaire et est soumise à tous égards au régime juridique de celui-ci ; qu'ainsi le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, en ce qu'elle concerne l'indemnité de licenciement : Vu les articles L. 122-9 et L. 144-1 du Code du travail ; Attendu que la cour d'a
Lire dans le texte
Mentions dans le texte
indemnité de licenciement due par elle à M. X... et les sommes dues à elle-même pour fournitures ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que l'indemnité de licenciement n'est pas la contrepartie d'un travail fourni et ne constitue pas un salaire, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en celle de ses dispositions relative à l'indemnité de licenciement, l'arrêt rendu le 5 juin 1985, entre les parties, par la cour d'appel de Reims ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et
Lire dans le texte

Autres thèmes (2)

Faute lourdeMentions dans le texte
Rôle et passages
Mentions dans le texte
Mentions dans le texte
remboursement par M. X... du déficit d'inventaire, alors, selon le pourvoi, que si les gérants salariés de magasin ont le droit de conserver définitivement chaque mois, quelle que soit l'importance du déficit imputable à leur gestion, sauf faute lourde, une rémunération au moins égale au SMIC, ils n'en sont pas moins tenus, sans autre limite, de rembourser la totalité de leur déficit éventuel sur la partie excédentaire de leur commission ; ils ne sont donc pas fondés à prétendre que ce remboursement soit limité au déficit apparu chaque mois, selo
Lire dans le texte
Contrat de travailMentions dans le texte
Rôle et passages
Mentions dans le texte
Mentions dans le texte
["cassation","moyen","moyen contraire aux conclusions prises devant les juges du fond","prud'hommes","contrat de travail, rupture","licenciement","indemnités","délai","congé","paiement","compensation","compensation avec des fournitures faites par l'employeur (non)","nature","salaire","indemnité de licenciement","compensation avec des fournitures faites par l'employeur","salaire (non)"]

Identifiants documentaires

Identifiant source: 6079b1229ba5988459c51429

Poursuivre la recherche (3)

Cour de cassation, Chambre sociale, 12 janvier 2022, n° 20-15.478Cite aussi l’article L. 143-2 du Code du travail
Même chambre et même juridiction : Chambre sociale
Décisions proches sur Licenciement