Cour de cassation · 15 mars 1978
Chambre socialeDécisionPourvoi n° 76-40.530
Actions
Dans cette décision
L’essentiel
Résumé automatiqueLa cassation est totale.
Dates essentielles
- Jugement prud'homal Passage source
- Décision rendue
Passages utilisés (1 passage)
Dates · SynthèsePassage 1
PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU ENTRE LES PARTIES LE 30 JANVIER 1976 PAR LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PARIS ;
Lire ce passage
Texte intégral
Rechercher
Réglages
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 132-1 ET SUIVANTS, 721-6 DU CODE DU TRAVAIL, ET 1ER DE L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT ;
ATTENDU QUE, SELON LE SECOND DE CES TEXTES, LES CONVENTIONS COLLECTIVES PEUVENT PRECISER LES MODALITES D'APPLICATION AUX TRAVAILLEURS A DOMICILE DES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES QU'IL VISE ;
QU'AUX TERMES DU DERNIER INTITULE "BENEFICIAIRES" , LES DISPOSITIONS DE LADITE ANNEXE CONTENANT L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION S'APPLIQUENT A TOUS LES OUVRIERS, AUTRES QUE LES TRAVAILLEURS A DOMICILE, REMPLISSANT LES CONDITIONS POUR EN BENEFICIER ;
ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME LARA-COUTURE, ENTREPRISE DE FABRICATION DE PRET A PORTER FEMININ, A PAYER A LUCIENNE X..., OUVRIERE A DOMICILE LICENCIEE, UN COMPLEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT, LES JOURS FERIES DU 1ER MAI ET LA PRIME D'ANCIENNETE SUR CONGES PAYES PAR APPLICATION DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION DU 29 JANVIER 1971 ETENDU PAR ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1971 ET DEVENU L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE A DECLARE FAIRE SIENNES LES CONCLUSIONS DU CONSEILLER RAPPORTEUR SELON LESQUELLES LES TRAVAILLEURS A DOMICILE DEVANT BENEFICIER, CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 721-6 DU CODE DU TRAVAIL, DES MEMES AVANTAGES QUE LES AUTRES SALARIES, L'ARTICLE 1ER DE L'ANNEXE VI REGIRAIT LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES TRAVAILLEURS A DOMICILE ET LES DISPOSITIONS RESTRICTIVES DE L'ARTICLE 1ER DE L'ANNEXE VIII EXCLUANT LES TRAVAILLEURS A DOMICILE DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION SERAIENT RENDUES CADUQUES PAR CELLES DE LA CONVENTION ELLE-MEME COMMUNES A TOUTES LES CATEGORIES DE PERSONNEL ;
ATTENDU, CEPENDANT, QUE L'ARTICLE L. 721-6 DU CODE DU TRAVAIL QUI DISPOSE QUE "LES TRAVAILLEURS A DOMICILE BENEFICIENT DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES APPLICABLES AUX SALARIES" NE VISE PAS LES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES TELLES QUE CELLES DE L'ARTICLE 1ER DE L'ANNEXE VIII DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT QUI EXCLUT VALABLEMENT LES TRAVAILLEURS A DOMICILE DU BENEFICE DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION ;
QUE RIEN NE S'OPPOSE A CE QUE LADITE CONVENTION CONTIENNE DES DISPOSITIONS DIFFERENTES SUIVANT LES CATEGORIES DE SALARIES ;
D'OU IL SUIT QU'EN STATUANT COMME IL L'A FAIT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES A VIOLE LE TEXTE SUSVISE ;
PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU ENTRE LES PARTIES LE 30 JANVIER 1976 PAR LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PARIS ;
REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE VERSAILLES.
Textes cités
2 références
- L. 132-1Code du travail
Passage cité
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 132-1 ET SUIVANTS, 721-6 DU CODE DU TRAVAIL, ET 1ER DE L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT ; ATTENDU QUE, SELON LE SECOND DE CES TEXTES, LES CONVENTIONS COLLECTIVES PEUVENT PRECISER LES MODALITES D'APPLICATION AUX TRAVAILLEURS A DOMICILE DES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES QU'IL VISE ; QU'AUX TERMES DU DERNIER INTITULE "BENEFICIAIRES" , LES DISPOSITIONS DE LADITE ANNEXE CONTENANT …
- L. 721-6Code du travail
Passage cité
… FERIES DU 1ER MAI ET LA PRIME D'ANCIENNETE SUR CONGES PAYES PAR APPLICATION DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION DU 29 JANVIER 1971 ETENDU PAR ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1971 ET DEVENU L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE A DECLARE FAIRE SIENNES LES CONCLUSIONS DU CONSEILLER RAPPORTEUR SELON LESQUELLES LES TRAVAILLEURS A DOMICILE DEVANT BENEFICIER, CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 721-6 DU CODE DU TRAVAIL, DES MEMES AVANTAGES QUE LES AUTRES SALARIES, L'ARTICLE 1ER DE L'ANNEXE VI REGIRAIT LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES TRAVAILLEURS A DOMICILE ET LES DISPOSITIONS RESTRICTIVES DE L'ARTICLE 1ER DE L'ANNEXE VIII EXCLUANT LES TRAVAILLEURS A DOMICILE DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION SERAIENT RENDUES CADUQUES PAR CELLES DE LA CONVENTION ELLE-MEME COMMUNES A TOUTES LES CATEGORIES DE PERSONNEL ; ATTENDU, CEPENDANT, QUE …
Thèmes de recherche
Rôle et passages
Mentions dans le texteNS POUR EN BENEFICIER ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME LARA-COUTURE, ENTREPRISE DE FABRICATION DE PRET A PORTER FEMININ, A PAYER A LUCIENNE X..., OUVRIERE A DOMICILE LICENCIEE, UN COMPLEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT, LES JOURS FERIES DU 1ER MAI ET LA PRIME D'ANCIENNETE SUR CONGES PAYES PAR APPLICATION DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION DU 29 JANVIER 1971 ETENDU PAR ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1971 ET DEVENU L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTA
Lire dans le texteRôle et passages
Mentions dans le texteT LES CONDITIONS POUR EN BENEFICIER ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME LARA-COUTURE, ENTREPRISE DE FABRICATION DE PRET A PORTER FEMININ, A PAYER A LUCIENNE X..., OUVRIERE A DOMICILE LICENCIEE, UN COMPLEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT, LES JOURS FERIES DU 1ER MAI ET LA PRIME D'ANCIENNETE SUR CONGES PAYES PAR APPLICATION DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION DU 29 JANVIER 1971 ETENDU PAR ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1971 ET DEVENU L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, LA SENTEN
Lire dans le texteRôle et passages
Mentions dans le texte["conventions collectives","industries de l'habillement","convention nationale du 17 février 1958","accord de mensualisation du 29 janvier 1971","travailleur à domicile","application (non)","contrat de travail","salaire","convention collective des industries de l'habillement"]
Autres thèmes (6)
Rôle et passages
Mentions dans le texte["conventions collectives","industries de l'habillement","convention nationale du 17 février 1958","accord de mensualisation du 29 janvier 1971","travailleur à domicile","application (non)","contrat de travail","salaire","convention collective des industries de l'habillement"]
Rôle et passages
Mentions dans le texteDAMNER LA SOCIETE ANONYME LARA-COUTURE, ENTREPRISE DE FABRICATION DE PRET A PORTER FEMININ, A PAYER A LUCIENNE X..., OUVRIERE A DOMICILE LICENCIEE, UN COMPLEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT, LES JOURS FERIES DU 1ER MAI ET LA PRIME D'ANCIENNETE SUR CONGES PAYES PAR APPLICATION DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION DU 29 JANVIER 1971 ETENDU PAR ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1971 ET DEVENU L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE A DECLARE FAIRE SIENNES LES CONCLUSIONS DU CONSEI
Lire dans le texteRôle et passages
Mentions dans le texteME LARA-COUTURE, ENTREPRISE DE FABRICATION DE PRET A PORTER FEMININ, A PAYER A LUCIENNE X..., OUVRIERE A DOMICILE LICENCIEE, UN COMPLEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT, LES JOURS FERIES DU 1ER MAI ET LA PRIME D'ANCIENNETE SUR CONGES PAYES PAR APPLICATION DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION DU 29 JANVIER 1971 ETENDU PAR ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1971 ET DEVENU L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE A DECLARE FAIRE SIENNES LES CONCLUSIONS DU CONSEILLER RAPPORTEUR S
Lire dans le texteRôle et passages
Mentions dans le texteIER ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME LARA-COUTURE, ENTREPRISE DE FABRICATION DE PRET A PORTER FEMININ, A PAYER A LUCIENNE X..., OUVRIERE A DOMICILE LICENCIEE, UN COMPLEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT, LES JOURS FERIES DU 1ER MAI ET LA PRIME D'ANCIENNETE SUR CONGES PAYES PAR APPLICATION DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION DU 29 JANVIER 1971 ETENDU PAR ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1971 ET DEVENU L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE A DECLARE FAI
Lire dans le texteRôle et passages
Mentions dans le texteSUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 132-1 ET SUIVANTS, 721-6 DU CODE DU TRAVAIL, ET 1ER DE L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT ; ATTENDU QUE, SELON LE SECOND DE CES TEXTES, LES CONVENTIONS COLLECTIVES PEUVENT PRECISER LES MODALITES D'APPLICATION AUX TRAVAILLEURS A DOMICILE DES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES QU'IL VISE ; QU'AUX TERMES DU DERNIER INTITULE "BENEFICIAIRE
Lire dans le texteMentions dans le texteTES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT, LES JOURS FERIES DU 1ER MAI ET LA PRIME D'ANCIENNETE SUR CONGES PAYES PAR APPLICATION DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION DU 29 JANVIER 1971 ETENDU PAR ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1971 ET DEVENU L'ANNEXE VIII A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE A DECLARE FAIRE SIENNES LES CONCLUSIONS DU CONSEILLER RAPPORTEUR SELON LESQUELLES LES TRAVAILLEURS A DOMICILE DEVANT BENEFICIER, CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 721-6 DU CODE DU TRAVAIL, DES MEMES AVANTAGES QUE LES AUTRES SALAR
Lire dans le texteMentions dans le texteVAIL QUI DISPOSE QUE "LES TRAVAILLEURS A DOMICILE BENEFICIENT DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES APPLICABLES AUX SALARIES" NE VISE PAS LES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES TELLES QUE CELLES DE L'ARTICLE 1ER DE L'ANNEXE VIII DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT QUI EXCLUT VALABLEMENT LES TRAVAILLEURS A DOMICILE DU BENEFICE DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION ; QUE RIEN NE S'OPPOSE A CE QUE LADITE CONVENTION CONTIENNE DES DISPOSITIONS DIFFERENTES SUIVANT LES CATEGORIES DE SALARIES ; D'OU IL SUIT QU'EN STATUAN
Lire dans le texteRôle et passages
Mentions dans le texteA DOMICILE DU BENEFICE DE L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION ; QUE RIEN NE S'OPPOSE A CE QUE LADITE CONVENTION CONTIENNE DES DISPOSITIONS DIFFERENTES SUIVANT LES CATEGORIES DE SALARIES ; D'OU IL SUIT QU'EN STATUANT COMME IL L'A FAIT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES A VIOLE LE TEXTE SUSVISE ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU ENTRE LES PARTIES LE 30 JANVIER 1976 PAR LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PARIS ; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT ET, POUR ETRE FAIT DROIT,
Lire dans le texteMentions dans le texteS SUIVANT LES CATEGORIES DE SALARIES ; D'OU IL SUIT QU'EN STATUANT COMME IL L'A FAIT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES A VIOLE LE TEXTE SUSVISE ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU ENTRE LES PARTIES LE 30 JANVIER 1976 PAR LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PARIS ; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE VERSAILLES.
Lire dans le texteMentions dans le texteNTRE LES PARTIES LE 30 JANVIER 1976 PAR LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PARIS ; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE VERSAILLES.
Lire dans le texte
Identifiants documentaires
- Identifiant source
- 6079b0a59ba5988459c4f4ec
Poursuivre la recherche (3)
- Cour de cassation, Chambre sociale, 3 novembre 2010, n° 09-40.255Cite aussi l’article L. 721-6 du Code du travail
- Même chambre et même juridiction : Chambre sociale
- Décisions proches sur Licenciement