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COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 MAI 2026 N° RG 23/01904 N° Portalis DBV3-V-B7H-V6T4 AFFAIRE : [D] [W] C/ E.U.R.L. [1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juin 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : I N° RG : F 22/01441 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aude [Localité 1] Me Marine FEVRIER le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANT Monsieur [D] [W] né le 04 Mai 1964 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Aude SIMORRE de la SELEURL Aude SIMORRE, Avocat au barreau de Paris, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0257 **************** INTIMEE E.U.R.L.

SOC. ZB1 COUR DE CASSATION Arrêt du 6 mai 2026 Cassation partielle Mme MONGE, conseillère doyenne faisant fonction de présidente Arrêt n° 410 F-D Pourvoi n° T 25-12.651 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2026 1°/ Mme [F] [C], domiciliée [Adresse 1], agissant en qualité d'ayant droit de [L] [C], décédé, 2°/ Mme [B] [Y], veuve [C], domiciliée [Adresse 2], agissant pour elle-même et en représentation de ses enfants mineurs, ayants droit de [L] [C], décédé, ont formé le pourvoi n° T 25-12.651 contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Essilor international, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 1], 2°/ à la société Essilorluxottica, société anonyme, dont le siège est [Adresse…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00052 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JOCJ EM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 02 décembre 2024 RG :F 24/00216 Me [F] [D] - Mandataire liquidateur de Société [1] C/ [U] Association AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le 05 MAI 2026 à : - Me [Localité 2] - Me SOULIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 05 MAI 2026 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 02 Décembre 2024, N°F 24/00216 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Evelyne MARTIN, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

ARRÊT DU 05 MAI 2026 ALR/LI ----------------------- N° RG 25/00369 - N° Portalis DBVO-V-B7J-DK4D ----------------------- [L] [G] C/ S.A.R..[1] [2] ----------------------- Copie certifiée conforme et copie exécutoire délivrées le : à Me Glareh SHIRKHANLOO Me [L] HEVE ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [L] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Glareh SHIRKHANLOO, avocate au barreau de TOULOUSE APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAHORS en date du 07 Avril 2025 dans une affaire enregistrée au rôle sous le n° R.G.

05 mai 2026 Arrêt n° ChR/SL/NS Dossier N° RG 25/01797 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNWI [1] [Localité 1] ([2]) agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège / [P] [J] ordonnance , origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 15 octobre 2025, enregistrée sous le n° 25/34004 Arrêt rendu ce CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président M.

05/05/2026 ARRÊT N° 26/106 N° RG 24/02595 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QMOX FCC/CI Décision déférée du 04 Juillet 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE () Philippe MONNET DE LORBEAU INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Marianne DESSENA Me Adeline GAUTHIER-PERRU de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANT Madame [E] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marianne DESSENA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.S.

05/05/2026 ARRÊT N° 26/109 N° RG 24/03332 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QQYO AFR/CI Décision déférée du 03 Septembre 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE (F23/00446) [R] [N] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS Me Julie BROCA de la SCP CORMARY & BROCA REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE S.A.S.

05/05/2026 ARRÊT N° 26/113 N° RG 24/03514 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QSAV GN/CI Décision déférée du 11 Septembre 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE (23/00859) [G] [S] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Gilles SOREL Me Véronique BROOM REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE S.A.S.U.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2026 N° 2026/ 203 Rôle N° RG 22/01408 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIY2F [G] [Y] C/ [R] [S] [B] [A] Compagnie d'assurance GROUPAMA GRAND EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POMARES Me Marianne DESBIENS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON en date du 09 Décembre 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 20/00593.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2026 [J] N° RG 24/00549 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NT3K Monsieur [X] [Q] c/ S.A.R.L. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Aurélien AUCHABIE de la SELARL ACTMIS, avocat au barreau de BRIVE Me Vincent MARIS de la SELARL PLUMANCY, avocat au barreau de PERIGUEUX Décision déférée à la cour : jugement rendu le 24 janvier 2024 (R.G. n°F22/00126) par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de PERIGUEUX, Section Industrie, suivant déclaration d'appel du 07 février 2024, APPELANT : Monsieur [X] [Q] né le 09 mars 1973 à [Localité 1] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] assisté et représenté par Me Aurélien AUCHABIE de la SELARL ACTMIS, avocat au barreau de BRIVE INTIMÉE : S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2026 PRUD'HOMMES N° RG 24/01344 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NWDE Madame [W] [D] c/ Fondation [Etablissement 1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN de la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Me François PETIT de la SELAS FPF AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la cour : jugement rendu le 23 février 2024 (R.G.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2026 [D] N° RG 24/01387 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NWFZ Madame [P] [N] épouse [W] c/ Association [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Laëtitia SCHOUARTZ de la SELARL SCHOUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 février 2024 (R.G.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 5 mai 2026 [Y] N° RG 24/01410 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NWIB Madame [S] [V] c/ S.A.S. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 mars 2024 (R.G. n°F21/00798) par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BORDEAUX, Section Activités Diverses, suivant déclaration d'appel du 25 mars 2024, APPELANTE : Madame [S] [V] née le 17 Août 1963 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée et assistée de Me Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.S.

C1 N° RG 23/02483 N° Portalis DBVM-V-B7H-L4MA AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - SECTION PRUD'HOMALE ARRÊT DU MARDI 05 MAI 2026 Appel d'une décision (N° RG F 22/00106) rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Vienne en date du 05 juin 2023 suivant déclaration d'appel du 04 juillet 2023 APPELANTE : Madame [G] [T] [F] [Y] épouse [L] née le 05 Mars 1965 à [Localité 1] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de Lyon substitué par Me Yann BARRIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de Lyon INTIMEE : CHAUSSEA SAS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat postulant au barreau…

C1 N° RG 23/02830 N° Portalis DBVM-V-B7H-L5H3 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - SECTION PRUD'HOMALE ARRÊT DU MARDI 05 MAI 2026 Appel d'une décision (N° RG F 22/00029) rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Vienne en date du 20 juin 2023 suivant déclaration d'appel du 26 juillet 2023 APPELANT : Monsieur [F] [U] [B] né le 06 Septembre 1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de Lyon substitué par Me Yann BARRIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de Lyon INTIMEE : S.A.S.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 05 MAI 2026 (n° , 12 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/09729 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGXFE Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Octobre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/02574 APPELANTE S.A.S.U.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 05 MAI 2026 (n° 2026/ , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01324 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHEXA Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/00905 APPELANTE SASU [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Alain COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0860 INTIME Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Karine MIGNON-LOUVET, avocat au barreau de PARIS, toque : L120 PARTIE INTERVENANTE SELAFA [2], prise en la personne de Me [Q] [H], es qualités de mandataire judiciaire à la procédure de traitement de sortie de crise [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Alain COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0860…

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 05 MAI 2026 (n° 2026/ , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02296 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHLYS Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F 21/00760 APPELANT Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mounir BOURHABA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2580 INTIMEE S.A.S.

Arrêt 04 Mai 2026 --------------------- N° RG 24/01996 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GIOV ------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH 24 Octobre 2024 ------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU quatre Mai deux mille vingt six APPELANT : M. [B] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉE : Société [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier BEAUDIER, Président, chargé d'instruire l'affaire.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/01495 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JSMO CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ORANGE 10 avril 2025 RG:F23/00137 [U] C/ S.A.S. [1] Grosse délivrée le 04 MAI 2026 à : - Me PICARD - Me LEONARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 04 MAI 2026 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 10 Avril 2025, N°F23/00137 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : M. Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, Mme Gaëlle MARZIN, Présidente, Mme Aude VENTURINI, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 5ème chambre sociale, lors des débats et du prononcé de la décision. DÉBATS : A l'audience publique du 01 Avril 2026, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Mai 2026.