Cour de cassation · 23 mars 1982

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 80-40.352

LicenciementCause réelle et sérieuse

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La Cour de cassation rejette LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 6 DECEMBRE 1979 PAR LA COUR D'APPEL DE RENNES.

Dates essentielles

23 mars 1982Décision rendue

Passages utilisés (1 passage)

SynthèsePassage 1
REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 6 DECEMBRE 1979 PAR LA COUR D'APPEL DE RENNES
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SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L112-14-3 ET L112-14-4 DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QUE LE LICENCIEMENT, LE 16 JUIN 1977, DE M X..., CHEF D'EQUIPE PAYSAGISTE A L'ENTREPRISE MOSER, ETANT DEPOURVU DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET D'AVOIR CONDAMNE L'EMPLOYEUR DE CE CHEF A DES DOMMAGES-INTERETS, AUX MOTIFS, SELON LE MOYEN QUE LES FAITS REPROCHES A M X... AVAIENT ETE CONNUS DE L'EMPLOYEUR AVANT LE 1ER AVRIL 1977 ET N'AVAIENT MOTIVE AUCUNE OBSERVATION DE SA PART, ET QUE LA CHRONOLOGIE FAISAIT APPARAITRE UN LIEN ENTRE LA RUPTURE ET LES RECLAMATIONS DE SALAIRES FAITES PAR M X..., ALORS QUE L'EMPLOYEUR RESPONSABLE DE LA BONNE MARCHE DE L'ENTREPRISE DEMEURE SEUL JUGE DE L'APTITUDE DU SALARIE A REMPLIR SES FONCTIONS ;

QU'EN L'ESPECE, LA CHRONOLOGIE NE SUFFISANT PAS A ETABLIR LE CARACTERE FALLACIEUX DE LA RUPTURE, L'ARRET ATTAQUE, AYANT CONSTATE LA REALITE DES GRIEFS ADRESSES DEPUIS 1976 A M X..., N'EN A DENIE LE CARACTERE SERIEUX QU'EN OMETTANT LA MISE EN GARDE DU 1ER AVRIL 1977, FORMULEE PAR L'EMPLOYEUR ET QUI, SANS LIEN AVEC LES REVENDICATIONS DU SALARIE, LEGITIMAIT LA RUPTURE ;

MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR NOTE QUE LA SOCIETE MOSER AVAIT AVISE M X... DE SON INTENTION DE LE LICENCIER LE 26 MAI 1977, SOIT LE LENDEMAIN DU JOUR OU CELUI-CI AVAIT SAISI LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE SES REVENDICATIONS SALARIALES AUXQUELLES IL A ETE FAIT DROIT, A PAR UNE APPRECIATION DES ELEMENTS DE FAIT, ESTIME QUE LES GRIEFS ALLEGUES PAR L'EMPLOYEUR N'ETAIENT PAS ETABLIS OU, EN CE QUI CONCERNE CERTAINES MALFACONS SUR LES CHANTIERS DONT M X... AVAIT LA SURVEILLANCE, QU'AYANT ETE CONNUES DE L'EMPLOYEUR AVANT AVRIL 1977, DATE DU PREMIER AVERTISSEMENT ADRESSE A M X... LE LENDEMAIN MEME DE L'ENTREVUE AU COURS DE LAQUELLE CE DERNIER AVAIT FORMULE SES REVENDICATIONS ET N'AYANT ALORS MOTIVE AUCUNE REMARQUE, ELLES NE POUVAIENT, A ELLES SEULES CONSTITUER UN MOTIF SERIEUX DE LICENCIEMENT ;

QUE LA COUR D'APPEL A AINSI, SANS ENCOURIR LES REPROCHES DU MOYEN, LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION ;

SUR LE SECOND MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 2 DU CODE CIVIL, 17 DE LA LOI 79-44 DU 18 JANVIER 1979 COMPLETANT L'ARTICLE L122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ;

ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE D'OFFICE LA SOCIETE MOSER A REMBOURSER AU TRESOR PUBLIC ET A L'ASSEDIC BRETAGNE LES INDEMNITES DE CHOMAGE PAYEES A M X..., ALORS QUE LES DISPOSITIONS NOUVELLES DE L'ARTICLE 17 DE LA LOI PRECITEE DU 18 JANVIER 1979, ORGANISANT LE RECOUVREMENT DES CREANCES DES ORGANISMES EN CAUSE, NE POUVAIENT S'APPLIQUER A UN LICENCIEMENT ANTERIEUR A LA PROMULGATION DE CE TEXTE ET DE SON DECRET D'APPLICATION ;

MAIS ATTENDU QUE L'ARTICLE 17 DE LA LOI DU 18 JANVIER 1979, QUI S'EST BORNE A PRECISER LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL EN CE QUI CONCERNE LA PROCEDURE APPLICABLE DANS LE CAS OU LES ORGANISMES CONCERNES NE SONT PAS INTERVENUS A L'INSTANCE OU N'ONT PAS FAIT CONNAITRE LES SOMMES VERSEES PAR EUX, ONT VALEUR INTERPRETATIVE ET SONT IMMEDIATEMENT APPLICABLES AUX PROCEDURES EN COURS ;

QU'AINSI AUCUN DES MOYENS NE PEUT ETRE ACCUEILLI ;

PAR CES MOTIFS : REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 6 DECEMBRE 1979 PAR LA COUR D'APPEL DE RENNES.

Textes cités

4 références

L. 112-14-3Code du travail
Passage cité
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L112-14-3 ET L112-14-4 DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QUE LE LICENCIEMENT, LE 16 JUIN 1977, DE M X..., CHEF D'EQUIPE PAYSAGISTE A L'ENTREPRISE MOSER, ETANT DEPOURVU DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET D'AVOIR CONDAMNE L'EMPLOYEUR DE CE CHEF A DES DOMMAGES-INTERETS, AUX MOTIFS, SELON LE MOYEN …
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L. 112-14-4Code du travail
Passage cité
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L112-14-3 ET L112-14-4 DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QUE LE LICENCIEMENT, LE 16 JUIN 1977, DE M X..., CHEF D'EQUIPE PAYSAGISTE A L'ENTREPRISE MOSER, ETANT DEPOURVU DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET D'AVOIR CONDAMNE L'EMPLOYEUR DE CE CHEF A DES DOMMAGES-INTERETS, AUX MOTIFS, SELON LE MOYEN QUE LES FAITS …
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L. 122-14-4Code du travail
Passage cité
… MEME DE L'ENTREVUE AU COURS DE LAQUELLE CE DERNIER AVAIT FORMULE SES REVENDICATIONS ET N'AYANT ALORS MOTIVE AUCUNE REMARQUE, ELLES NE POUVAIENT, A ELLES SEULES CONSTITUER UN MOTIF SERIEUX DE LICENCIEMENT ; QUE LA COUR D'APPEL A AINSI, SANS ENCOURIR LES REPROCHES DU MOYEN, LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 2 DU CODE CIVIL, 17 DE LA LOI 79-44 DU 18 JANVIER 1979 COMPLETANT L'ARTICLE L122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE D'OFFICE LA SOCIETE MOSER A REMBOURSER AU TRESOR PUBLIC ET A L'ASSEDIC BRETAGNE LES INDEMNITES DE CHOMAGE PAYEES A M X..., ALORS QUE LES DISPOSITIONS NOUVELLES DE L'ARTICLE 17 DE LA LOI PRECITEE DU 18 JANVIER 1979, ORGANISANT LE RECOUVREMENT DES CREANCES DES ORGANISMES EN …
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2Code civil
Passage cité
… AVANT AVRIL 1977, DATE DU PREMIER AVERTISSEMENT ADRESSE A M X... LE LENDEMAIN MEME DE L'ENTREVUE AU COURS DE LAQUELLE CE DERNIER AVAIT FORMULE SES REVENDICATIONS ET N'AYANT ALORS MOTIVE AUCUNE REMARQUE, ELLES NE POUVAIENT, A ELLES SEULES CONSTITUER UN MOTIF SERIEUX DE LICENCIEMENT ; QUE LA COUR D'APPEL A AINSI, SANS ENCOURIR LES REPROCHES DU MOYEN, LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 2 DU CODE CIVIL, 17 DE LA LOI 79-44 DU 18 JANVIER 1979 COMPLETANT L'ARTICLE L122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE D'OFFICE LA SOCIETE MOSER A REMBOURSER AU TRESOR PUBLIC ET A L'ASSEDIC BRETAGNE LES INDEMNITES DE CHOMAGE PAYEES A M X..., ALORS QUE LES DISPOSITIONS NOUVELLES DE L'ARTICLE 17 DE LA LOI PRECITEE DU …
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MIER AVERTISSEMENT ADRESSE A M X... LE LENDEMAIN MEME DE L'ENTREVUE AU COURS DE LAQUELLE CE DERNIER AVAIT FORMULE SES REVENDICATIONS ET N'AYANT ALORS MOTIVE AUCUNE REMARQUE, ELLES NE POUVAIENT, A ELLES SEULES CONSTITUER UN MOTIF SERIEUX DE LICENCIEMENT ; QUE LA COUR D'APPEL A AINSI, SANS ENCOURIR LES REPROCHES DU MOYEN, LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 2 DU CODE CIVIL, 17 DE LA LOI 79-44 DU 18 JANVIER 1979 COMPLETANT L'ARTICLE L122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVI
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BRETAGNE LES INDEMNITES DE CHOMAGE PAYEES A M X..., ALORS QUE LES DISPOSITIONS NOUVELLES DE L'ARTICLE 17 DE LA LOI PRECITEE DU 18 JANVIER 1979, ORGANISANT LE RECOUVREMENT DES CREANCES DES ORGANISMES EN CAUSE, NE POUVAIENT S'APPLIQUER A UN LICENCIEMENT ANTERIEUR A LA PROMULGATION DE CE TEXTE ET DE SON DECRET D'APPLICATION ; MAIS ATTENDU QUE L'ARTICLE 17 DE LA LOI DU 18 JANVIER 1979, QUI S'EST BORNE A PRECISER LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL EN CE QUI CONCERNE LA PROCEDURE APPLICABLE DANS LE CAS OU LES ORGANISMES CONC
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["1) contrat de travail","licenciement","cause","cause réelle et sérieuse","inexactitude du motif de renvoi","faits invoqués n'ayant donné lieu à aucun avertissement avant des réclamations salariales auxquelles le juge ultérieurement saisi a fait droit","2) travail reglementation","chômage","allocation de chômage","remboursement aux assedic","article 17 de la loi du 18 j
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CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QUE LE LICENCIEMENT, LE 16 JUIN 1977, DE M X..., CHEF D'EQUIPE PAYSAGISTE A L'ENTREPRISE MOSER, ETANT DEPOURVU DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET D'AVOIR CONDAMNE L'EMPLOYEUR DE CE CHEF A DES DOMMAGES-INTERETS, AUX MOTIFS, SELON LE MOYEN QUE LES FAITS REPROCHES A M X... AVAIENT ETE CONNUS DE L'EMPLOYEUR AVANT LE 1ER AVRIL 1977 ET N'AVAIENT MOTIVE AUCUNE OBSERVATION DE SA PART, ET QUE LA CHRONOLOGIE FAISAIT APPARAITRE UN LIEN ENTRE LA RUP
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Les griefs invoqués par l'employeur à l'appui d'un licenciement, qui ont été connus de lui à la veille du premier avertissement adressé au salarié le lendemain même du jour où celui-ci a formulé des revendications salariales au cours d'une entrevue avec l'employeur n'ayant alors motivé aucune remarque, ne peuvent, à eux seuls constituer un motif réel et sérieux du licenciement prononcé après que l'intéressé ait saisi le jug
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AIT, ESTIME QUE LES GRIEFS ALLEGUES PAR L'EMPLOYEUR N'ETAIENT PAS ETABLIS OU, EN CE QUI CONCERNE CERTAINES MALFACONS SUR LES CHANTIERS DONT M X... AVAIT LA SURVEILLANCE, QU'AYANT ETE CONNUES DE L'EMPLOYEUR AVANT AVRIL 1977, DATE DU PREMIER AVERTISSEMENT ADRESSE A M X... LE LENDEMAIN MEME DE L'ENTREVUE AU COURS DE LAQUELLE CE DERNIER AVAIT FORMULE SES REVENDICATIONS ET N'AYANT ALORS MOTIVE AUCUNE REMARQUE, ELLES NE POUVAIENT, A ELLES SEULES CONSTITUER UN MOTIF SERIEUX DE LICENCIEMENT ; QUE LA COUR D'APPEL A AINSI, SANS ENCOURIR LES REPROCHES DU
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["1) contrat de travail","licenciement","cause","cause réelle et sérieuse","inexactitude du motif de renvoi","faits invoqués n'ayant donné lieu à aucun avertissement avant des réclamations salariales auxquelles le juge ultérieurement saisi a fait droit","2) travail reglementation","chômage","allocation de chômage","remboursement aux assedic","article 17 de la loi du 18 janvier 1979","caractère interprétatif","contrat de travail","absence","conditions","lois et

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Mentions dans le texte
es réclamations salariales auxquelles le juge ultérieurement saisi a fait droit","2) travail reglementation","chômage","allocation de chômage","remboursement aux assedic","article 17 de la loi du 18 janvier 1979","caractère interprétatif","contrat de travail","absence","conditions","lois et reglements","loi interprétative","définition","travail réglementation"]

Identifiants documentaires

Identifiant source: 6079b0d89ba5988459c50517

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Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - Chambre 4, 2 septembre 2026, n° 23/01594Cite aussi l’article L. 122-14-4 du Code du travail
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