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Cour de cassation · 18 mars 1985

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 83-41.972

LicenciementCause réelle et sérieuse
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L’essentiel

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La cassation est totale. L’affaire est renvoyée devant LA COUR D'APPEL D'ORLEANS, A CE DESIGNEE PAR DELIBERATION SPECIALE PRISE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL.

Dates essentielles

  1. Décision rendue
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  1. Contrat de travailLicenciement Passage source
  2. Décision rendue
Passages utilisés (3 passages)
  1. DatesPassage 1
    ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER A PAYER A M. X..., SON ANCIEN SALARIE, QU'ELLE AVAIT LICENCIE LE 23 MAI 1979 POUR MOTIF ECONOMIQUE AVEC UN PREAVIS DE SIX MOIS, DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, L'ARRET ATTAQUE A ENONCE QUE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DU 9 JANVIER 1979, EN VERTU DE LAQUELLE L'EMPLOYEUR AVAIT LICENCIE M. X..., AYANT ETE DECLAREE ILLEGALE PAR UN JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS EN DATE DU 29 JUIN 1982, COMME AYANT ETE ASSORTIE D'UN TERME QUANT A SON EXECUTION, LE JUGE JUDICIAIRE ETAIT EN CONSEQUENCE COMPETENT POUR VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER ET ESTIMER QUE CE LICENCIEMENT N'ETAIT PAS FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE ;
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  2. SynthèsePassage 2
    CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU LE 18 FEVRIER 1983, ENTRE LES PARTIES, PAR LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES
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  3. SynthèsePassage 3
    REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL D'ORLEANS, A CE DESIGNEE PAR DELIBERATION SPECIALE PRISE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL
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SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 321-9 ET R. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL ;

ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER A PAYER A M. X..., SON ANCIEN SALARIE, QU'ELLE AVAIT LICENCIE LE 23 MAI 1979 POUR MOTIF ECONOMIQUE AVEC UN PREAVIS DE SIX MOIS, DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, L'ARRET ATTAQUE A ENONCE QUE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DU 9 JANVIER 1979, EN VERTU DE LAQUELLE L'EMPLOYEUR AVAIT LICENCIE M. X..., AYANT ETE DECLAREE ILLEGALE PAR UN JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS EN DATE DU 29 JUIN 1982, COMME AYANT ETE ASSORTIE D'UN TERME QUANT A SON EXECUTION, LE JUGE JUDICIAIRE ETAIT EN CONSEQUENCE COMPETENT POUR VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER ET ESTIMER QUE CE LICENCIEMENT N'ETAIT PAS FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE ;

ATTENDU, CEPENDANT, QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE L. 321-9 DU CODE DU TRAVAIL QUE C'EST L'AUTORITE ADMINISTRATIVE QUI A LA CHARGE DE VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR L'EMPLOYEUR ;

QU'EN STATUANT COMME ELLE L'A FAIT, ALORS QUE L'ANNULATION DE LA DECISION ADMINISTRATIVE D'AUTORISATION, POUR UN MOTIF DE FORME, N'IMPLIQUAIT PAS QUE LA CAUSE INVOQUEE PAR L'EMPLOYEUR EUT ETE MATERIELLEMENT INEXACTE, LA COUR D'APPEL, QUI NE POUVAIT, HORS LE CAS DE FRAUDE, QUI N'A PAS ETE CONSTATEE, PRONONCER UNE CONDAMNATION A DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE NI SERIEUSE, A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ;

PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU LE 18 FEVRIER 1983, ENTRE LES PARTIES, PAR LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES ;

REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL D'ORLEANS, A CE DESIGNEE PAR DELIBERATION SPECIALE PRISE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL ;

Textes cités

2 références

  • L. 321-9Code du travail
    Passage cité
    SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 321-9 ET R. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER A PAYER A M. X..., SON ANCIEN SALARIE, QU'ELLE AVAIT LICENCIE LE 23 MAI 1979 POUR MOTIF ECONOMIQUE AVEC UN PREAVIS DE SIX MOIS, DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, L'ARRET ATTAQUE A ENONCE QUE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DU 9 JANVIER 1979, EN VERTU DE LAQUELLE L'EMPLOYEUR AVAIT LICENCIE M. X..., AYANT ETE …
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  • R. 321-8Code du travail
    Passage cité
    SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 321-9 ET R. 321-8 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER A PAYER A M. X..., SON ANCIEN SALARIE, QU'ELLE AVAIT LICENCIE LE 23 MAI 1979 POUR MOTIF ECONOMIQUE AVEC UN PREAVIS DE SIX MOIS, DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, L'ARRET ATTAQUE A ENONCE QUE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DU 9 JANVIER 1979, EN VERTU DE LAQUELLE L'EMPLOYEUR AVAIT LICENCIE M. X..., AYANT ETE DECLAREE ILLEGALE PAR …
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  • LicenciementDemandes et arguments
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    Demandes et argumentsMentions dans le texte
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    21-8 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER A PAYER A M. X..., SON ANCIEN SALARIE, QU'ELLE AVAIT LICENCIE LE 23 MAI 1979 POUR MOTIF ECONOMIQUE AVEC UN PREAVIS DE SIX MOIS, DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, L'ARRET ATTAQUE A ENONCE QUE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DU 9 JANVIER 1979, EN VERTU DE LAQUELLE L'EMPLOYEUR AVAIT LICENCIE M. X..., AYANT ETE DECLAREE ILLEGALE PAR UN JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS EN DATE DU 29 JUIN 1982, COMME AYANT ETE ASSORTIE D'UN
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    Mentions dans le texte
    S EN DATE DU 29 JUIN 1982, COMME AYANT ETE ASSORTIE D'UN TERME QUANT A SON EXECUTION, LE JUGE JUDICIAIRE ETAIT EN CONSEQUENCE COMPETENT POUR VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER ET ESTIMER QUE CE LICENCIEMENT N'ETAIT PAS FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; ATTENDU, CEPENDANT, QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE L. 321-9 DU CODE DU TRAVAIL QUE C'EST L'AUTORITE ADMINISTRATIVE QUI A LA CHARGE DE VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR L'EMPLOYEUR ; QU'EN STATUANT COMME ELLE L'A FAIT, ALORS Q
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    Demandes et arguments
    IF DE FORME, N'IMPLIQUAIT PAS QUE LA CAUSE INVOQUEE PAR L'EMPLOYEUR EUT ETE MATERIELLEMENT INEXACTE, LA COUR D'APPEL, QUI NE POUVAIT, HORS LE CAS DE FRAUDE, QUI N'A PAS ETE CONSTATEE, PRONONCER UNE CONDAMNATION A DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE NI SERIEUSE, A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU LE 18 FEVRIER 1983, ENTRE LES PARTIES, PAR LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES ; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET E
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  • Cause réelle et sérieuseDemandes et arguments
    Rôle et passages
    Demandes et argumentsMentions dans le texte
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    DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER A PAYER A M. X..., SON ANCIEN SALARIE, QU'ELLE AVAIT LICENCIE LE 23 MAI 1979 POUR MOTIF ECONOMIQUE AVEC UN PREAVIS DE SIX MOIS, DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, L'ARRET ATTAQUE A ENONCE QUE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DU 9 JANVIER 1979, EN VERTU DE LAQUELLE L'EMPLOYEUR AVAIT LICENCIE M. X..., AYANT ETE DECLAREE ILLEGALE PAR UN JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS EN DATE DU 29 JUIN 1982, COMME AYANT ETE ASSORTIE D'UN TERME QUANT A SON
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    AVAIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER A PAYER A M. X..., SON ANCIEN SALARIE, QU'ELLE AVAIT LICENCIE LE 23 MAI 1979 POUR MOTIF ECONOMIQUE AVEC UN PREAVIS DE SIX MOIS, DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, L'ARRET ATTAQUE A ENONCE QUE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DU 9 JANVIER 1979, EN VERTU DE LAQUELLE L'EMPLOYEUR AVAIT LICENCIE M. X..., AYANT ETE DECLAREE ILLEGALE PAR UN JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS EN DATE DU 29 JUIN 1982, COMME AYANT ETE ASSORTIE D'UN TERME QUANT A SON EXECUTION,
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    ETE ASSORTIE D'UN TERME QUANT A SON EXECUTION, LE JUGE JUDICIAIRE ETAIT EN CONSEQUENCE COMPETENT POUR VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER ET ESTIMER QUE CE LICENCIEMENT N'ETAIT PAS FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; ATTENDU, CEPENDANT, QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE L. 321-9 DU CODE DU TRAVAIL QUE C'EST L'AUTORITE ADMINISTRATIVE QUI A LA CHARGE DE VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR L'EMPLOYEUR ; QU'EN STATUANT COMME ELLE L'A FAIT, ALORS QUE L'ANNULATION DE LA DECISION ADMINISTRATIVE D'AUT
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  • Licenciement économique / PSEDemandes et arguments
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    YANT ETE DECLAREE ILLEGALE PAR UN JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS EN DATE DU 29 JUIN 1982, COMME AYANT ETE ASSORTIE D'UN TERME QUANT A SON EXECUTION, LE JUGE JUDICIAIRE ETAIT EN CONSEQUENCE COMPETENT POUR VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER ET ESTIMER QUE CE LICENCIEMENT N'ETAIT PAS FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; ATTENDU, CEPENDANT, QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE L. 321-9 DU CODE DU TRAVAIL QUE C'EST L'AUTORITE ADMINISTRATIVE QUI A LA CHARGE DE VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE I
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    ET ESTIMER QUE CE LICENCIEMENT N'ETAIT PAS FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; ATTENDU, CEPENDANT, QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE L. 321-9 DU CODE DU TRAVAIL QUE C'EST L'AUTORITE ADMINISTRATIVE QUI A LA CHARGE DE VERIFIER LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR L'EMPLOYEUR ; QU'EN STATUANT COMME ELLE L'A FAIT, ALORS QUE L'ANNULATION DE LA DECISION ADMINISTRATIVE D'AUTORISATION, POUR UN MOTIF DE FORME, N'IMPLIQUAIT PAS QUE LA CAUSE INVOQUEE PAR L'EMPLOYEUR EUT ETE MATERIELLEMENT INEXACTE, LA COUR D'APPEL, QUI NE POUVAIT, HORS LE CAS DE FRAU
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  • Contrat de travailMentions dans le texte
    Rôle et passages
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    ["contrat de travail, rupture","licenciement économique","autorisation administrative","accord de l'administration","annulation postérieure par la juridiction administrative","effets","autorisation annulée pour un motif de forme","appréciation du motif économique","pouvoir du juge judiciaire (non)","contrôle du motif é
    Mentions dans le texte
    annulée pour un motif de forme","appréciation du motif économique","pouvoir du juge judiciaire (non)","contrôle du motif économique","contrôle de sa régularité","compétence administrative","compétence exclusive","separation des pouvoirs","contrat de travail","appréciation de sa régularité","compétence de l'autorité administrative"]
Identifiants documentaires
Identifiant source
6079b0e79ba5988459c50b2d
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