← Rechercher des décisions

Cour de cassation · 14 décembre 2005

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 03-47.917

LicenciementCause réelle et sérieuse
Lire le texte
Actions
Le navigateur permet d’imprimer ou d’enregistrer en PDF.Préparer une veilleSignaler une erreur
Dans cette décision

L’essentiel

Résumé automatique

La Cour de cassation rejette le pourvoi.

Montants retenus

  1. Frais de procédure2 500 €
    AccordéAllocation de l’instance courantePassage source

De : la société Inapa FranceÀ : M. x...

Conditions et suites

Dates essentielles

  1. Décision rendue
Voir toutes les étapes (2)Revenir aux dates essentielles
  1. Contrat de travailPrise d'acte Passage source
  2. Décision rendue
Passages utilisés (3 passages)
  1. DatesPassage 1
    Attendu que M. X..., engagé le 5 mai 1986 en qualité de VRP par la société Jourdis, devenue par fusions successives la société Oridis, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Inapa France,a pris acte de la rupture de son contrat de travail du fait de son employeur par courrier du 1er mars 2000, suite à un désaccord sur le mode de calcul de sa rémunération ; que l'employeur l'a considéré par courrier en réponse du 3 mars 2000 comme démissionnaire ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ;
    Lire ce passage
  2. SynthèsePassage 2
    REJETTE le pourvoi
    Lire ce passage
  3. Montants · Autres dispositionsPassage 3
    Condamne la société Inapa France aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Inapa France à payer à M. X... la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du quatorze décembre deux mille cinq.
    Lire ce passage
Texte de la décisionMéthode

Texte intégral

Rechercher
Réglages
PoliceTaille du texte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant :

Attendu que M. X..., engagé le 5 mai 1986 en qualité de VRP par la société Jourdis, devenue par fusions successives la société Oridis, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Inapa France,a pris acte de la rupture de son contrat de travail du fait de son employeur par courrier du 1er mars 2000, suite à un désaccord sur le mode de calcul de sa rémunération ; que l'employeur l'a considéré par courrier en réponse du 3 mars 2000 comme démissionnaire ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ;

Sur le premier moyen :

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 octobre 2003) d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de M. X... était imputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à une date antérieure à sa mise en oeuvre, d'une modification de son mode de rémunération dont les modalités lui ont été soumises, vaut accord pour la mise en oeuvre effective de cette modification, qu'elle qu'en soit la date ; que la cour d'appel a constaté que le mode de rémunération avait été fixé par avenant au contrat de travail en date du 30 juin 1997, accepté par M. X... ; qu'en affirmant qu'une modification de rémunération lui aurait été imposée, sans rechercher si la modification mise effectivement en oeuvre n'était pas celle résultant de l'avenant du 30 juin 1997, indépendamment de la date d'intervention du nouveau système de rémunération, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-4 et L. 122-1 du Code du travail, ensemble l'article 1134 du Code civil ;

Mais attendu que la cour d'appel, qui a constaté que la modification des modalités de la rémunération du salarié opérée par l'employeur en octobre 1999 consistant en l'intégration des primes d'objectifs dans son salaire minimum garanti ne correspondait pas aux prévisions de l'avenant du 30 juin 1997, de telle sorte que l'employeur avait modifié unilatéralement la rémunération du salarié sans son accord, a légalement justifié sa décision ;

Que le moyen n'est pas fondé ;

Sur le second moyen :

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer au salarié une certaine somme à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'attribution d'une indemnité de clientèle est subordonnée à la détermination par les juges du fond de la part qui revient personnellement au salarié dans l'importance en nombre et en valeur de la clientèle développée par lui ; que la cour d'appel qui a fait droit à la demande d'indemnité de clientèle de M. X... sans déterminer la part lui revenant personnellement dans l'importance, en nombre et en valeur, de la clientèle développée, a violé l'article L. 751-9 du Code du travail ;

Mais attendu que la cour d'appel qui, appréciant souverainement les éléments de fait et de preuve qui lui étaient soumis, a décidé que le salarié avait droit à une indemnité de clientèle dont elle a librement fixé le montant pour la part qui lui revenait personnellement dans l'importance en nombre et en valeur de la clientèle développée par lui, a légalement justifié sa décision ;

Que le moyen n'est pas fondé ;

PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi ;

Condamne la société Inapa France aux dépens ;

Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Inapa France à payer à M. X... la somme de 2 500 euros ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du quatorze décembre deux mille cinq.

Textes cités

4 références

  • L. 122-4Code du travail
    Passage cité
    … avait été fixé par avenant au contrat de travail en date du 30 juin 1997, accepté par M. X... ; qu'en affirmant qu'une modification de rémunération lui aurait été imposée, sans rechercher si la modification mise effectivement en oeuvre n'était pas celle résultant de l'avenant du 30 juin 1997, indépendamment de la date d'intervention du nouveau système de rémunération, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-4 et L. 122-1 du Code du travail, ensemble l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a constaté que la modification des modalités de la rémunération du salarié opérée par l'employeur en octobre 1999 consistant en l'intégration des primes d'objectifs dans son salaire minimum garanti ne correspondait pas aux prévisions de l'avenant du 30 juin 1997, de telle sorte que l'employeur avait modifié unilatéralement la …
    Lire dans le texteSource de cette référence ↗
  • L. 122-1Code du travail
    Passage cité
    … par avenant au contrat de travail en date du 30 juin 1997, accepté par M. X... ; qu'en affirmant qu'une modification de rémunération lui aurait été imposée, sans rechercher si la modification mise effectivement en oeuvre n'était pas celle résultant de l'avenant du 30 juin 1997, indépendamment de la date d'intervention du nouveau système de rémunération, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-4 et L. 122-1 du Code du travail, ensemble l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a constaté que la modification des modalités de la rémunération du salarié opérée par l'employeur en octobre 1999 consistant en l'intégration des primes d'objectifs dans son salaire minimum garanti ne correspondait pas aux prévisions de l'avenant du 30 juin 1997, de telle sorte que l'employeur avait modifié unilatéralement la rémunération du …
    Lire dans le texteSource de cette référence ↗
  • L. 751-9Code du travail
    Passage cité
    … d'une indemnité de clientèle est subordonnée à la détermination par les juges du fond de la part qui revient personnellement au salarié dans l'importance en nombre et en valeur de la clientèle développée par lui ; que la cour d'appel qui a fait droit à la demande d'indemnité de clientèle de M. X... sans déterminer la part lui revenant personnellement dans l'importance, en nombre et en valeur, de la clientèle développée, a violé l'article L. 751-9 du Code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel qui, appréciant souverainement les éléments de fait et de preuve qui lui étaient soumis, a décidé que le salarié avait droit à une indemnité de clientèle dont elle a librement fixé le montant pour la part qui lui revenait personnellement dans l'importance en nombre et en valeur de la clientèle développée par lui, a légalement justifié sa décision ; Que le moyen n'est pas fondé ; …
    Lire dans le texteSource de cette référence ↗
  • 1134Code civil
    Passage cité
    … 30 juin 1997, accepté par M. X... ; qu'en affirmant qu'une modification de rémunération lui aurait été imposée, sans rechercher si la modification mise effectivement en oeuvre n'était pas celle résultant de l'avenant du 30 juin 1997, indépendamment de la date d'intervention du nouveau système de rémunération, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-4 et L. 122-1 du Code du travail, ensemble l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a constaté que la modification des modalités de la rémunération du salarié opérée par l'employeur en octobre 1999 consistant en l'intégration des primes d'objectifs dans son salaire minimum garanti ne correspondait pas aux prévisions de l'avenant du 30 juin 1997, de telle sorte que l'employeur avait modifié unilatéralement la rémunération du salarié sans son accord, a légalement justifié sa …
    Lire dans le texte

Thèmes de recherche

  • LicenciementDemandes et arguments
    Rôle et passages
    Demandes et arguments
    Demandes et arguments
    du 3 mars 2000 comme démissionnaire ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 octobre 2003) d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de M. X... était imputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre
    Lire dans le texte
    Demandes et arguments
    X... était imputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à une date antérieure à sa mise en oeuvre, d'une modification de son mode de rémunération dont les modalités lui ont été soumises, vaut accord pour la mise en oeuvre effective
    Lire dans le texte
  • Cause réelle et sérieuseDemandes et arguments
    Rôle et passages
    Demandes et arguments
    Demandes et arguments
    e diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 octobre 2003) d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de M. X... était imputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à
    Lire dans le texte
    Demandes et arguments
    mputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à une date antérieure à sa mise en oeuvre, d'une modification de son mode de rémunération dont les modalités lui ont été soumises, vaut accord pour la mise en oeuvre effective de cette modifica
    Lire dans le texte
    Demandes et arguments
    ble à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à une date antérieure à sa mise en oeuvre, d'une modification de son mode de rémunération dont les modalités lui ont été soumises, vaut accord pour la mise en oeuvre effective de cette modification, qu'ell
    Lire dans le texte
  • Préavis / indemnités de ruptureDemandes et arguments
    Rôle et passages
    Demandes et arguments
    Demandes et arguments
    à l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 octobre 2003) d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de M. X... était imputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à une date antérieure à sa mise en oeuvre, d'une modification de son mode de rémunérati
    Lire dans le texte
    Demandes et arguments
    , 6 octobre 2003) d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de M. X... était imputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à une date antérieure à sa mise en oeuvre, d'une modification de son mode de rémunération dont les
    Lire dans le texte
Autres thèmes (3)
  • Contrat de travailDemandes et arguments
    Rôle et passages
    Demandes et argumentsMentions dans le texte
    Demandes et arguments
    : Attendu que M. X..., engagé le 5 mai 1986 en qualité de VRP par la société Jourdis, devenue par fusions successives la société Oridis, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Inapa France,a pris acte de la rupture de son contrat de travail du fait de son employeur par courrier du 1er mars 2000, suite à un désaccord sur le mode de calcul de sa rémunération ; que l'employeur l'a considéré par courrier en réponse du 3 mars 2000 comme démissionnaire ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le prem
    Lire dans le texte
    Demandes et arguments
    2000 comme démissionnaire ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 octobre 2003) d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de M. X... était imputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    rémunération dont les modalités lui ont été soumises, vaut accord pour la mise en oeuvre effective de cette modification, qu'elle qu'en soit la date ; que la cour d'appel a constaté que le mode de rémunération avait été fixé par avenant au contrat de travail en date du 30 juin 1997, accepté par M. X... ; qu'en affirmant qu'une modification de rémunération lui aurait été imposée, sans rechercher si la modification mise effectivement en oeuvre n'était pas celle résultant de l'avenant du 30 juin 1997, indépendamment de la date d'intervention du nouveau sy
    Lire dans le texte
  • Salaire / rémunérationDemandes et arguments
    Rôle et passages
    Demandes et argumentsMentions dans le texte
    Demandes et arguments
    a société Oridis, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Inapa France,a pris acte de la rupture de son contrat de travail du fait de son employeur par courrier du 1er mars 2000, suite à un désaccord sur le mode de calcul de sa rémunération ; que l'employeur l'a considéré par courrier en réponse du 3 mars 2000 comme démissionnaire ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 octobre 2003) d'avoir dit que la rupt
    Lire dans le texte
    Demandes et arguments
    de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à une date antérieure à sa mise en oeuvre, d'une modification de son mode de rémunération dont les modalités lui ont été soumises, vaut accord pour la mise en oeuvre effective de cette modification, qu'elle qu'en soit la date ; que la cour d'appel a constaté que le mode de rémunération avait été fixé par avenant au contrat de travail en date du 30 juin 1997, accepté par M. X... ; qu'en
    Lire dans le texte
    Mentions dans le texte
    cle 1134 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a constaté que la modification des modalités de la rémunération du salarié opérée par l'employeur en octobre 1999 consistant en l'intégration des primes d'objectifs dans son salaire minimum garanti ne correspondait pas aux prévisions de l'avenant du 30 juin 1997, de telle sorte que l'employeur avait modifié unilatéralement la rémunération du salarié sans son accord, a légalement justifié sa décision ; Que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que l'
    Lire dans le texte
  • Congés payésDemandes et arguments
    Rôle et passages
    Demandes et arguments
    Demandes et arguments
    03) d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de M. X... était imputable à la société Oridis et dénuée de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que l'acceptation par le salarié, à une date antérieure à sa mise en oeuvre, d'une modification de son mode de rémunération dont les modalités lui ont
    Lire dans le texte
Identifiants documentaires
Identifiant source
6137248dcd5801467741675a
Poursuivre la recherche (3)
↑ Revenir à l’essentiel