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Cour de cassation · 13 décembre 2007

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 06-46.302

LicenciementCause réelle et sérieuse
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L’essentiel

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La cassation est totale. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris.

Montants retenus

  1. Frais de procédure2 500 €
    AccordéAllocation de l’instance courantePassage source

De : la société Asse technologiesÀ : Mme x...

Conditions et suites
  • Dépens

    Condamne la société Asse technologies aux dépens.

    Passage source

Dates essentielles

  1. Décision rendue
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  1. Contrat de travailLicenciement Passage source
  2. Décision rendue
Passages utilisés (4 passages)
  1. DatesPassage 1
    Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Asse technologies à compter du 6 octobre 1989, a été en congé parental à compter du 3 juin 2003 puis licenciée pour faute grave le 19 juin 2003 en raison "d'absences injustifiées depuis le 3 juin 2003" ; que les parties ont signé une transaction le 26 juin 2003 ; que Mme X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande d'annulation de cette transaction ;
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  2. SynthèsePassage 2
    CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 28 septembre 2006, entre les parties, par la cour d'appel de Versailles
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  3. SynthèsePassage 3
    remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris
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  4. Montants · Autres dispositionsPassage 4
    Condamne la société Asse technologies aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, la condamne à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ;
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Texte de la décisionMéthode

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LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant :

Sur le moyen unique :

Vu les articles 2044 du code civil, L. 122-14-3 et L. 122-28-1 du code du travail ;

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Asse technologies à compter du 6 octobre 1989, a été en congé parental à compter du 3 juin 2003 puis licenciée pour faute grave le 19 juin 2003 en raison "d'absences injustifiées depuis le 3 juin 2003" ; que les parties ont signé une transaction le 26 juin 2003 ; que Mme X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande d'annulation de cette transaction ;

Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que si le congé parental a été pris en compte au sein de l'entreprise, il n'est pas établi que les personnes qui ont mené la procédure de licenciement le connaissaient ; que les absences injustifiées depuis le 3 juin 2003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ;

Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du prononcé du licenciement le contrat de travail de la salariée, qui était en congé parental d'éducation, était suspendu, ce dont il résultait qu'au regard de sa situation juridique, les absences injustifiées visées dans la lettre de licenciement n'étaient pas susceptibles de revêtir la qualification de faute grave ou de cause réelle et sérieuse de licenciement, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;

PAR CES MOTIFS :

CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 28 septembre 2006, entre les parties, par la cour d'appel de Versailles ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris ;

Condamne la société Asse technologies aux dépens ;

Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, la condamne à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ;

Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du treize décembre deux mille sept.

Textes cités

3 références

  • L. 122-14-3Code du travail
    Passage cité
    LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 2044 du code civil, L. 122-14-3 et L. 122-28-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Asse technologies à compter du 6 octobre 1989, a été en congé parental à compter du 3 juin 2003 puis licenciée pour faute grave le 19 juin 2003 en raison "d'absences injustifiées depuis le 3 juin 2003" ; que les parties ont signé une transaction le 26 juin 2003 ; que Mme X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande …
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  • L. 122-28-1Code du travail
    Passage cité
    LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 2044 du code civil, L. 122-14-3 et L. 122-28-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Asse technologies à compter du 6 octobre 1989, a été en congé parental à compter du 3 juin 2003 puis licenciée pour faute grave le 19 juin 2003 en raison "d'absences injustifiées depuis le 3 juin 2003" ; que les parties ont signé une transaction le 26 juin 2003 ; que Mme X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande d'annulation de cette …
    Lire dans le texteSource de cette référence ↗
  • 2044Code civil
    Passage cité
    LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 2044 du code civil, L. 122-14-3 et L. 122-28-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Asse technologies à compter du 6 octobre 1989, a été en congé parental à compter du 3 juin 2003 puis licenciée pour faute grave le 19 juin 2003 en raison "d'absences injustifiées depuis le 3 juin 2003" ; que les parties ont signé une transaction le 26 juin 2003 ; que Mme X... a saisi la juridiction prud'homale …
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  • LicenciementDemandes et arguments
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    emande d'annulation de cette transaction ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que si le congé parental a été pris en compte au sein de l'entreprise, il n'est pas établi que les personnes qui ont mené la procédure de licenciement le connaissaient ; que les absences injustifiées depuis le 3 juin 2003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemni
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    que les absences injustifiées depuis le 3 juin 2003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du prononcé du licenciement le contrat de travail de la salariée, qui était en congé pare
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    003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du prononcé du licenciement le contrat de travail de la salariée, qui était en congé parental d'éducation, était suspendu, ce dont il rés
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  • Cause réelle et sérieuseDemandes et arguments
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    Demandes et argumentsMentions dans le texte
    Demandes et arguments
    ntrat de travail d'un salarié étant suspendu pendant son congé parental d'éducation, les absences injustifiées pendant ce congé visées dans la lettre de licenciement ne sont pas susceptibles de revêtir la qualification de faute grave ou de cause réelle et sérieuse. Encourt dès lors la cassation, au visa des articles 2044 du code civil, L. 122-14-3 et L. 122-28-1 du code du travail, l'arrêt qui rejette la demande de nullité d'une transaction conclue après un tel licenciement
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    tibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du prononcé du licenciement le contrat de travail de la salariée, qui était en congé parental d'éducation, était suspendu, ce dont il résultait qu'au regard de sa situ
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    parental d'éducation, était suspendu, ce dont il résultait qu'au regard de sa situation juridique, les absences injustifiées visées dans la lettre de licenciement n'étaient pas susceptibles de revêtir la qualification de faute grave ou de cause réelle et sérieuse de licenciement, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 28 septembre 2006, entre les parties, par la cour d'appel de Versailles ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trou
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  • Faute graveDemandes et arguments
    Rôle et passages
    Demandes et argumentsMentions dans le texte
    Demandes et arguments
    il, L. 122-14-3 et L. 122-28-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Asse technologies à compter du 6 octobre 1989, a été en congé parental à compter du 3 juin 2003 puis licenciée pour faute grave le 19 juin 2003 en raison "d'absences injustifiées depuis le 3 juin 2003" ; que les parties ont signé une transaction le 26 juin 2003 ; que Mme X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande d'annulation de cette transaction ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que si
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    a été pris en compte au sein de l'entreprise, il n'est pas établi que les personnes qui ont mené la procédure de licenciement le connaissaient ; que les absences injustifiées depuis le 3 juin 2003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en
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    qui était en congé parental d'éducation, était suspendu, ce dont il résultait qu'au regard de sa situation juridique, les absences injustifiées visées dans la lettre de licenciement n'étaient pas susceptibles de revêtir la qualification de faute grave ou de cause réelle et sérieuse de licenciement, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 28 septembre 2006, entre les parties, par la cour d'appel de Versailles ; remet, en conséquence, la cause et les parti
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  • Maternité / parentalitéDemandes et arguments
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    Demandes et arguments
    juin 2003" ; que les parties ont signé une transaction le 26 juin 2003 ; que Mme X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande d'annulation de cette transaction ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que si le congé parental a été pris en compte au sein de l'entreprise, il n'est pas établi que les personnes qui ont mené la procédure de licenciement le connaissaient ; que les absences injustifiées depuis le 3 juin 2003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemni
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    ans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du prononcé du licenciement le contrat de travail de la salariée, qui était en congé parental d'éducation, était suspendu, ce dont il résultait qu'au regard de sa situation juridique, les absences injustifiées visées dans la lettre de licenciement n'étaient pas susceptibles de revêtir la qualification de faute grave ou de cause réelle et sérieuse de licenciement, la cour d'appel a violé les
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  • Préavis / indemnités de ruptureMentions dans le texte
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    que les personnes qui ont mené la procédure de licenciement le connaissaient ; que les absences injustifiées depuis le 3 juin 2003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du p
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  • Contrat de travailMentions dans le texte
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    Le contrat de travail d'un salarié étant suspendu pendant son congé parental d'éducation, les absences injustifiées pendant ce congé visées dans la lettre de licenciement ne sont pas susceptibles de revêtir la qualification de faute grave ou de cause réelle et sérieuse. Encourt dès lors la cassation, au visa des article
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    t a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du prononcé du licenciement le contrat de travail de la salariée, qui était en congé parental d'éducation, était suspendu, ce dont il résultait qu'au regard de sa situation juridique, les absences injustifiées visées dans la lettre de licenciement n'étaient pas susceptibles de revêtir la qualification de faute grave ou de cause réelle et sérieuse
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  • Congés payésMentions dans le texte
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    rsonnes qui ont mené la procédure de licenciement le connaissaient ; que les absences injustifiées depuis le 3 juin 2003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du prononcé du licenciement
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    nt mené la procédure de licenciement le connaissaient ; que les absences injustifiées depuis le 3 juin 2003 étaient susceptibles d'être qualifiées de faute grave, de nature à priver la salariée de toute indemnité de préavis, d'indemnité de congés payés afférant et d'indemnité conventionnelle de licenciement et a fortiori d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la transaction comporte bien des concessions réciproques ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté qu'à la date du prononcé du licenciement le co
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Identifiants documentaires
ECLI
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02664
Identifiant source
6079b29b9ba5988459c56c63
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