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AYANT RELEVE D'UNE PART, QUE SI LE TRANSFERT DU LIEU DE TRAVAIL DE L'EMPLOYE CONSTITUAIT EN L'ESPECE UNE MODIFICATION ESSENTIELLE DES CONDITIONS DU CONTRAT, CE DERNIER AVAIT ETE MIS EN DEMEURE A L'AVANCE ET A PLUSIEURS REPRISES, DE FAIRE CONNAITRE DEFINITIVEMENT S'IL L'ACCEPTAIT OU NON, D'AUTRE PART QUE MALGRE LE REFUS DE L'EMPLOYEUR D'ACCEPTER UNE REPONSE PROVISOIRE ET ASSORTIE DE RESERVES, IL AVAIT CONTINUE SON TRAVAIL APRES LE TRANSFERT, SANS CONDITION, QU'ENFIN AU BOUT DE PLUSIEURS MOIS IL AVAIT CESSE DE TRAVAILLER DE SON PROPRE CHEF, LES JUGES DU FOND ONT JUSTEMENT ESTIME QU'IL AVAIT AINSI ACCEPTE LA MODIFICATION DU CONTRAT ET QUE LA RUPTURE ULTERIEURE LUI ETAIT IMPUTABLE.

L'ARRETE DU 22 FEVRIER 1946 FIXANT LES CONDITIONS DE REMUNERATION DU PERSONNEL TRAVAILLANT DANS LES HOTELS ET PREVOYANT LE PAYEMENT D'UNE INDEMNITE DE NOURRITURE EST APPLICABLE A L 'ENSEMBLE DU PERSONNEL HOTELIER. D'AUTRE PART, L'ANNEXE AUDIT ARRETE VISE DANS LA LISTE DES EMPLOIS DE L'HOTELLERIE CELUI DE "VOITURIER ". DES LORS, IL NE SAURAIT ETRE FAIT GRIEF A UN JUGEMENT D'AVOIR CONDAMNE UNE SOCIETE EXPLOITANT UN HOTEL A PAYER UNE INDEMNITE DE NOURRITURE A SON CHAUFFEUR DE VOITURE QUI N'AVAIT PAS ETE NOURRI PENDANT LA DUREE DE SON EMPLOI.

AYANT RELEVE QUE SI LA REMUNERATION CONVENTIONNELLE DES HEURES DE TRAVAIL NORMALES D'UN EMPLOYE ETAIT SUPERIEURE A CELLE QUI EUT RESULTE DE L'APPLICATION DU BAREME ET DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR, LE LIBELLE DES BULLETINS DE PAYE QUI VENTILAIT EN SES DIVERS ELEMENTS LA RETRIBUTION DU SALARIE ET DISSOCIAIT NOTAMMENT LA REMUNERATION DES HEURES DE TRAVAIL SUPPLEMENTAIRES DE CELLES DES HEURES DE TRAVAIL NORMALES, CONTREDISAIT L'EXISTENCE DE FORFAIT GENERAL DE SALAIRE INVOQUE PAR L'EMPLOYEUR, LES JUGES DU FOND ONT JUSTEMENT CONDAMNE CE DERNIER A PAYER A UN ANCIEN EMPLOYE DIVERSES SOMMES AU MOTIF QUE SES HEURES DE TRAVAIL SUPPLEMENTAIRES N'AURAIENT PAS ETE REMUNEREES SELON LE TAUX LEGAL APRES AVOIR ESTIME QUE LES MAJORATIONS LEGALES POUR HEURES SUPPLEMENTAIRES AURAIENT DU ETRE APPLIQUEES AU SALAIRE DE BASE REEL ET APRES AVOIR CONSTATE QUE L 'EMPLOYEUR SE BORNAIT A ALLEGUER QUE DES HEURES…

IL NE SAURAIT ETRE FAIT GRIEF A UN ARRET D'AVOIR DEBOUTE L 'EMPLOYE D'UNE SOCIETE DE SA DEMANDE EN PAYEMENT DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE DE CONGEDIEMENT STIPULEE DANS LE CONTRAT DE TRAVAIL POUR LE CAS DE LICENCIEMENT EN DEHORS DE FAUTE GRAVE, LES JUGES DU FOND AYANT RELEVE QU'UN FOURNISSEUR AVAIT VERSE AU GENDRE DE L'INTERESSE SUR LES INSTRUCTIONS DE CE DERNIER UNE RISTOURNE SUR LE CHIFFRE D 'AFFAIRES SANS QUE LA SOCIETE EN AIT ETE AVERTIE A AUCUN MOMENT, CE QUI CONSTITUAIT DE LA PART DE CET EMPLOYE UNE INDELICATESSE GRAVE, CONSTITUTIVE DE LA FAUTE LOURDE AUTORISANT L'EMPLOYEUR A LA CONGEDIER SANS INDEMNITES.

BIEN QUE LES JUGES DU FOND AIENT DECIDE A TORT QU'UN EMPLOYEUR QUI AVAIT LICENCIE UN OUVRIER AYANT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS DANS L'ENTREPRISE AVEC UN MOIS DE PREAVIS, POUVAIT ENCORE A SON CHOIX LUI PAYER UNE INDEMNITE COMPLEMENTAIRE DE PREAVIS D'UN MOIS AU LIEU DE L'INDEMNITE SPECIALE BEAUCOUP MOINS IMPORTANTE, PREVUE PAR L'ARTICLE 4 DE L'ORDONNANCE DU 13 JUILLET 1967, CET OUVRIER N'EST PAS RECEVABLE A CRITIQUER CETTE DISPOSITION QUI LUI PROFITE ET SON POURVOI DOIT ETRE REJETE.

AUX TERMES DE L'ARTICLE 20 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES INSPECTEURS DU CADRE DES COMMISSIONS D'ASSURANCES, EN DATE DU 19 MAI 1937, LE CONSEIL DE DISCIPLINE COMPREND DEUX REPRESENTANTS DE LA DIRECTION ET DEUX INSPECTEURS AU CADRE DU MEME GRADE QUE L'INTERESSE DONT L'UN SERA CHOISI PAR CE DERNIER. DES LORS, SI UN INSPECTEUR DIVISIONNAIRE D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCE AVISE PAR SON EMPLOYEUR QUE SA REVOCATION ETAIT ENVISAGEE POUR FAUTE GRAVE ET INVITE A DESIGNER L'INSPECTEUR DE SON CHOIX S'EST ABSTENU DE REPONDRE A CETTE DEMANDE, CE QUI FAIT APPARAITRE QUE C'EST SA CARENCE QUI A RENDU IMPOSSIBLE LA REVISION D 'UN CONSEIL DE DISCIPLINE REGULIEREMENT COMPOSE, LES JUGES DU FOND NE PEUVENT IMPUTER A LA COMPAGNIE EMPLOYEUR L'ABSENCE D'AVIS DE CET ORGANISME NI ALLOUER A L'INTERESSE DES DOMMAGES-INTERETS POUR RUPTURE ABUSIVE DE SON CONTRAT DE TRAVAIL.

AYANT RELEVE QU'UN EMPLOYE AVAIT SOUTENU, SANS ETRE DEMENTI, QU'IL ETAIT ABSENT POUR MALADIE LORS DE LA DIFFUSION DE LA NOTE DE SERVICE FIXANT LA DATE DE DEPART EN CONGES PAYES AU 1ER AOUT AU SOIR , QU'IL N'AVAIT PU ANNULER LA RESERVATION DE SA PLACE LORSQU'IL CONNUT CETTE DATE, QU'IL AVERTIT SON CHEF DE SERVICE LE 31 JUILLET QU'IL PARTIRAIT LE SOIR MEME, QU'ENFIN IL SE PRESENTA AU TRAVAIL AU RETOUR DES CONGES ET FUT RENVOYE, LES JUGES DU FOND ONT PU ESTIMER QUE LA FAUTE COMMISE PAR L'INTERESSE, N'ETAIT PAS ASSEZ GRAVE POUR RENDRE IMPOSSIBLE SA PRESENCE DANS L'ENTREPRISE PENDANT LA DUREE DU DELAI-CONGE ET ILS ONT JUSTEMENT CONDAMNE L'EMPLOYEUR A LUI VERSER UNE INDEMNITE COMPENSATRICE DE PREAVIS QU'IL N'AVAIT PAS REFUSE D 'EXECUTER.

DES LORS QUE LE LICENCIEMENT D'UN DELEGUE DU PERSONNEL EST INTERVENU APRES AUTORISATION DE L'INSPECTEUR DU TRAVAIL ET QUE L 'EMPLOYEUR S'EST CONFORME STRICTEMENT AUX TEXTES EN VIGUEUR, L 'ANNULATION ULTERIEURE, POUR VICE DE FORME, DE CETTE AUTORISATION N 'INCOMBE PAS A L'EMPLOYEUR QUI NE PEUT ETRE TENU D'EN REPARER LES CONSEQUENCES.

AYANT CONSTATE QUE LA CAUSE DE LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL D'UN EMPLOYE RESIDAIT DANS SON REFUS DE SE SOUMETTRE, SANS DISCUSSION, AUX MODIFICATIONS QUE L'EMPLOYEUR ENTENDAIT UNILATERALEMENT LUI IMPOSER ET QUE CE DERNIER QUI AVAIT SOLLICITE SA COLLABORATION AVAIT PRESIDE A SON INSTALLATION EN FRANCE DANS DES CONDITIONS QUI NE POUVAIENT QUE LE PERSUADER DE LA STABILITE DE L 'EMPLOI QUI LUI ETAIT OFFERT, LES JUGES DU FOND, APPRECIANT LES CIRCONSTANCES DE CE LICENCIEMENT ONT PU EN DEDUIRE QU'IL AVAIT ETE REALISE AVEC UNE LEGERETE BLAMABLE PAR L'EMPLOYEUR.

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AYANT CONSTATE D'UNE PART QUE C'ETAIT SEULEMENT EN ACCUSANT RECEPTION A SON EMPLOYEUR DE SA LETTRE DE LIENCIEMENT QU'UN EMPLOYE LUI AVAIT ADRESSE UN CERTIFICAT MEDICAL ANTERIEUR DE QUELQUES JOURS INDIQUANT QU'IL SOUFFRAIT D'UNE CERTAINE MALADIE, D'AUTRE PART QUE DES RAISONS FINANCIERES AVAIENT IMPOSE A L'EMPLOYEUR UNE REORGANISATION DE SES SERVICES, LES JUGES DU FOND ONT JUSTEMENT ESTIME QUE CE DERNIER QUI N'AVAIT PRIS AUCUN ENGAGEMENT A L'EGARD DE L'INTERESSE, N'AVAIT PAS COMMIS DE FAUTE EN LE LICENCIANT.

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AYANT RELEVE QU'EN S'ABSTENANT DE REPONDRE A L'ARGUMENTATION DU SALARIE SELON LAQUELLE LA VIOLATION PAR L'EMPLOYEUR DES GARANTIES DE LICENCIEMENT IMPOSEES PAR LA CONVENTION COLLECTIVE SUFFISAIT A RENDRE CE DERNIER ABUSIF ET QU'EN INSTAURANT UNE EXPERTISE SUR LES FAUTES QUE LUI IMPUTAIT CET EMPLOYEUR, LES PREMIERS JUGES AVAIENT IMPLICITEMENT MAIS NECESSAIREMENT REJETE LA THESE DE L'EMPLOYE, LA COUR D'APPEL A PU DEDUIRE DE CETTE INTERPRETATION DES TERMES DU LITIGE ET DES CONSEQUENCES QUE COMPORTAIENT POUR SA SOLUTION LA SENTENCE PRUD'HOMALE ENTREPRISE, LE CARACTERE INTERLOCUTOIRE DE CELLE-CI ET DECIDER QUE L'APPEL DU SALARIE ETAIT RECEVABLE.

Ayant relevé qu'un chef de chantier, en prêtant à une autre entreprise des matériaux qui furent restitués par la suite, n'avait fait que suivre une pratique courante entre chefs de chantiers d'entreprises concurrentes, les juges du fond ont estimé exactement que l'intéressé en prenant cette initiative, sans en référer à son employeur, n'avait pas commis une faute d'une gravité suffisante pour se voir refuser les indemnités de rupture de son contrat de travail.

IL RESULTE DE L'ARTICLE 120 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET 145 DU DECRET DU 8 JUIN 1946 DANS SA REDACTION ANTERIEURE AU DECRET DU 22 OCTOBRE 1948 QUE LES PRESTATIONS DE SECURITE SOCIALE PERCUES PAR LE SALARIE ETANT EXCLUES, TOUTES LES AUTRES SOMMES PAR LUI RECUES A L'OCCASION DE SON TRAVAIL CONSTITUENT DES REMUNERATIONS ASSUJETTIES AU PAYEMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE.

AYANT CONSTATE QUE L'EMPLOYEUR APRES AVOIR TENTE D'IMPOSER A UN REPRESENTANT DE NOUVELLES CONDITIONS DE TRAVAIL QUE CELUI-CI AVAIT REFUSEES, L'AVAIT ALORS CONGEDIE, SANS RESPECTER LE PREAVIS DE TROIS MOIS, AU MOTIF ESSENTIEL QUE LES NOUVELLES DISPOSITIONS FISCALES LE CONTRAIGNAIENT A SUPPRIMER SON SERVICE DE REPRESENTANTS, QUE CEPENDANT, IL AVAIT FAIT PARAITRE UNE ANNONCE OFFRANT UN EMPLOI DE REPRESENTANT VENDEUR, LES JUGES DU FOND ONT PU EN DEDUIRE QUE CET EMPLOYEUR AVAIT AGI TOUT AU MOINS AVEC UNE LEGERETE BLAMABLE ET QU 'IL DEVAIT REPARER LE PREJUDICE QU'IL AVAIT AINSI CAUSE A L 'INTERESSE.

AYANT CONSTATE QUE LE BULLETIN DE PAYE D'UN GARCON D'UNE ENTREPRISE DE BAL PUBLIC AVAIT ETE ETABLI PAR REFERENCE AUX ARRETES RELATIFS AU PERSONNEL DE L'INDUSTRIE HOTELIERE, QUE LES FONCTIONS DE L'INTERESSE CONSISTAIENT A PLACER LE CLIENT ET A LUI SERVIR UNE CONSOMMATION DANS LE PRIX DE LAQUELLE ETAIT INCLUS LE PRIX DU DROIT A LA DANSE, QU'IL ETAIT REMUNERE PAR UN POURBOIRE PERCU GLOBALEMENT ET DIRECTEMENT DE LA CLIENTELE, QUE L'EMPLOYEUR NE L'AVAIT PAS AFFILIE A LA CAISSE DES CONGES PAYES DU SPECTACLE ET VERSAIT LES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE SELON LES REGLES PROPRES AU PERSONNEL DE L'HOTELLERIE, LES JUGES DU FOND ONT PU EN DEDUIRE QUE, MEME SI LA PROFESSION DE BAL PUBLIC FIGURAIT DANS LA NOMENCLATURE, SOUS LA RUBRIQUE "SPECTACLE DIVERS" L'EMPLOYEUR AVAIT ACCESSOIREMENT LA QUALITE DE DEBITANT DE BOISSON AU SENS DU DERNIER ALINEA DE L'ARTICLE 1ER DE L'ARRETE DU 22 FEVRIER 1946 ET…

LA PROTECTION INSTITUEE PAR L'ARTICLE 22, ALINEA 3, DE L 'ORDONNANCE DU 22 FEVRIER 1945, MODIFIEE PAR LA LOI DU 18 JUIN 1966 NE JOUE PAS DANS LE CAS OU LE CONTRAT DE TRAVAIL D'UN REPRESENTANT SYNDICAL AUPRES D'UN COMITE D'ETABLISSEMENT, QUI SE POURSUIVAIT AVEC UN NOUVEL EMPLOYEUR APRES LA FUSION DE CET ETABLISSEMENT AVEC UNE AUTRE SOCIETE, N'A CESSE DE RECEVOIR EXECUTION QUE PAR SUITE DU REFUS, PAR LE SALARIE, DU POSTE QUI LUI AVAIT ETE OFFERT SANS MODIFICATION SUBSTANTIELLE DE SES CONDITIONS D'EMPLOI. L 'AUTORISATION DE L'INSPECTEUR DU TRAVAIL EST DONC INUTILE.

AYANT CONSTATE QUE LE DIRECTEUR COMMERCIAL D'UNE SOCIETE ANONYME AVAIT ETE REMPLACE PAR LE FILS DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ET LICENCIE, LES JUGES DU FOND ONT ESTIME EXACTEMENT QUE CETTE SOCIETE AVAIT AGI AVEC UNE LEGERETE BLAMABLE EN CONGEDIANT UN CADRE SUPERIEUR AUQUEL, UN AN AUPARAVANT, ELLE AVAIT LAISSE ESPERER UNE CERTAINE STABILITE DE SA SITUATION EN L'INCITANT A REFUSER DES OFFRES D'EMPLOI EQUIVALENTS, ALORS QUE DES CETTE EPOQUE, SON REMPLACEMENT ETAIT ENVISAGE.

EN L'ETAT DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'ENFANCE INADAPTEE DU 15 MARS 1966 ET DE SON AVENANT N 10, L'EDUCATRICE QUI APRES LA PERIODE D'ESSAI D'UN MOIS, A CONTINUE SON ACTIVITE EN QUALITE DE STAGIAIRE JUSQU'AU TERME DE SON STAGE DE DEUX MOIS ET A ETE AVISEE QUE SES FONCTIONS PRENDRAIENT FIN A CETTE DATE, BENEFICIE D'UN CONTRAT A DUREE DETERMINEE EXPIREE A L 'ARRIVEE DU TERME CONVENU. ELLE N'A DONC DROIT NI A PREAVIS NI A DOMMAGES-INTERETS POUR RUPTURE ABUSIVE, MALGRE SON ETAT DE GROSSESSE AU MOMENT DES FAITS.