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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00737 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ILLI LR EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 12 janvier 2022 RG :19/00348 S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [Z] Grosse délivrée le 04 JUIN 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 04 JUIN 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 12 Janvier 2022, N°19/00348 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila REMILI, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00739 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ILLM LR EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 12 janvier 2022 RG :19/00347 S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [L] Grosse délivrée le 04 juin 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 04 JUIN 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 12 Janvier 2022, N°19/00347 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila REMILI, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/00130 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JBWK CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 11 décembre 2023 RG :F 23/00664 [N] C/ S.A.R.L. OLIVIER FRERES Grosse délivrée le 28 MAI 2024 à : - Me METIN - Me ESTRADE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 28 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 11 Décembre 2023, N°F 23/00664 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M. Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

ARRET N° [T] C/ S.A.R.L. HYDRO 80 copie exécutoire le 22 mai 2024 à Me HAMEL Me ANTON EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 22 MAI 2024 ************************************************************* N° RG 23/02797 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZVY JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERONNE DU 02 JUIN 2023 (référence dossier N° RG 22/00026) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [M] [T] né le 13 Juillet 1967 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté et concluant par Me Christine HAMEL de la SELARL CHRISTINE HAMEL, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Laurine DESCAMPS, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMEE S.A.R.L.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/03747 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IGZS MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AUBENAS 23 septembre 2021 RG :20/111 [X] C/ E.U.R.L. [G] Grosse délivrée le 22 MAI 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 22 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUBENAS en date du 23 Septembre 2021, N°20/111 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M. Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

ARRET N° ASSOCIATION DES COMMUNAUTÉS EMMAUS (ACE) C/ [B] copie exécutoire le 22 mai 2024 à Me TORDJMAN Me ROGER EG/MR/SS/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 22 MAI 2024 ************************************************************* N° RG 24/00037 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I6NX JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SOISSONS DU 15 DECEMBRE 2023 (référence dossier N° RG 23/00056) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE ASSOCIATION DES COMMUNAUTÉS EMMAUS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et concluant par Me Charles TORDJMAN, avocat au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [F] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Concluant par Me…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00061 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IJTG EM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 03 décembre 2021 RG :F20/00348 [R] C/ Association DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNESEN UATION DE HANDICAP MENTAL Grosse délivrée le 14 MAI 2024 à : - Me MONCIERO - Me POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 14 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 03 Décembre 2021, N°F20/00348 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Evelyne MARTIN, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00033 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IJQV EM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 09 décembre 2021 RG :20/00095 Association DES HAUTES BOUTIERES C/ [D] Grosse délivrée le 06 JUIN 2024 à : - Me MANSAT JAFFRE - Me GONZALEZ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 14 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNONAY en date du 09 Décembre 2021, N°20/00095 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Evelyne MARTIN, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00026 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IJQH EM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 09 décembre 2021 RG :20/00096 Association DES HAUTES BOUTIERES C/ [T] Grosse délivrée le 14 MAI 2024 à : - Me MANSAT JAFFRE - Me GONZALEZ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 14 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNONAY en date du 09 Décembre 2021, N°20/00096 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Evelyne MARTIN, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son…

ARRET N° S.A.S. ISAGRI C/ [D] copie exécutoire le 06 mai 2024 à Me DUMONT Me CARTERET EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 06 MAI 2024 ************************************************************* N° RG 23/02427 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IY6O DECISION DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS DU 04 MAI 2023 (référence dossier N° RG R 22/00038) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.S.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00980 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IL7U MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NIMES 14 février 2022 RG :20/00340 [D] [X] C/ S.A.S. POPPIES-BAKERIES (ANCIENNEMENT DENOMMEE POPPIES BE RLIDON) Grosse délivrée le 23 AVRIL 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 23 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NIMES en date du 14 Février 2022, N°20/00340 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00779 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ILOO MS EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ORANGE 02 février 2022 RG :21/00009 [M] C/ S.A.S. FRANKI FONDATION Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 02 Février 2022, N°21/00009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M. Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/04526 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IJEK MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AUBENAS 15 décembre 2021 RG :F20/00074 S.A.R.L. ROUMANET C/ [E] Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUBENAS en date du 15 Décembre 2021, N°F20/00074 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M. Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 20/02039 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HY2W LR/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 03 août 2020 RG :N°20/55 [G] C/ S.A.S. OR EN CASH Grosse délivrée le 12 MARS 2024 à : - Me TURMEL - Me VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 12 MARS 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 03 Août 2020, N°N°20/55 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila REMILI, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

COUR D'APPEL DE NÎMES 5ème chambre sociale PH RG N° : N° RG 23/03230 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7AG Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, décision attaquée en date du 29 Septembre 2023, enregistrée sous le n° F 22/00432 Madame [D] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pascal ADDE de la SCP ADDE - SOUBRA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT S.A.S. GRANDS DOMAINES DU LITTORAL Poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00502 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IK2B CRL/JLB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 17 janvier 2022 RG :19/00539 [X] C/ S.A.S.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00115 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IJZV CRL/JLB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AUBENAS 04 janvier 2022 RG :F 20/00105 S.A.R.L.

Ordonnance N° Société GROUPAMA NORD EST CRAMA NORD EST C/ [F] copie exécutoire le 21 février 2024 à Me Everaere Me Delavenne CB/MR/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ORDONNANCE DU 21 FEVRIER 2024 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 23/04036 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I4CY Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE LAON DU VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Société GROUPAMA NORD EST CRAMA NORD EST agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 4] représentée et concluant par Me Christophe EVERAERE, avocat au barreau de…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/03306 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7GF YRD/JL CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ORANGE 27 septembre 2023 RG :23/00015 [X] C/ S.A. SEMIB+ Grosse délivrée le 20 FEVRIER 2024 à : - Me POLLARD - Me GABERT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 20 FEVRIER 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 27 Septembre 2023, N°23/00015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

ARRET N° [J] C/ S.A.S. SUEZ EAU FRANCE copie exécutoire le 08 février 2024 à Me CALIFANO Me PELAN CBO/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 08 FEVRIER 2024 ************************************************************* N° RG 23/02922 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZ56 ORDONNANCE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AMIENS DU 22 JUIN 2023 (référence dossier N° RG 22/00034) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [Z] [J] né le 11 Juin 1965 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté, concluant et plaidant par Me Mario CALIFANO de l'ASSOCIATION CALIFANO-BAREGE-BERTIN, avocat au barreau de LILLE substituée par Me Agathe PLATEL, avocat au barreau de LILLE ET : INTIMEE S.A.S.