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GS/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 09 Juin 2026 N° RG 25/01434 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HYXP Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de CHAMBERY en date du 10 Septembre 2025 Appelantes S.A.S. [H] (ANCIENNEMENT MONTAGE ET NEIGE DEVELOPPEMENT), dont le siège social est situé [Adresse 1] S.A.S. [H] FRANCE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Société [H] [P], dont le siège social est situé [Adresse 2] (SUISSE) Représentées par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentées par l'AARPI BIRD & BIRD, avocats plaidants au barreau de LYON Intimés M. [D] [Y] né le 09 Novembre 1982 à [Localité 1] (SUISSE), demeurant [Adresse 3] - 0 SUISSE M.

N° RG 24/06293 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P2P2 Décision du tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE Au fond du 18 juin 2024 RG : 22/03293 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 09 Juin 2026 APPELANTES : La société MONTLUDIS [Adresse 1] [Localité 1] La société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 812 INTIMES : M.

1e chambre civile B N° RG 25/05185 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WEA2 (Réf 1ère instance : 25/00021) M. [C] [A] [B] [T] C/ Mme [J] [Z] [O] [K] M. [U] [C] [M] S.C.P. [C] [T], [J] [K] [S] [U] [Q] [1] - COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 09/06/2026 à : Me [Localité 1] Me Heuze Me Cornet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JUIN 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS [S] DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur [C] BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère GREFFIER Madame Elise BEZIER, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC Monsieur Laurent FICHOT, avocat général DÉBATS A…

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 JUIN 2026 N° RG 24/02854 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N2OA S.A.R.L. ETS [O] c/ S.A.S. IN EXTENSO Nature de la décision : AU FOND Copie exécutoire délivrée aux avocats. Décision déférée à la cour : jugement rendu le 18 avril 2024 par le tribunal judiciaire de LIBOURNE ( RG : 21/00219) suivant déclaration d'appel du 19 juin 2024 APPELANTE : S.A.R.L. ETS [O] [Adresse 1] Représentée par Me Bertrand GABORIAU de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.S.

AFFAIRE : N° RG 24/00761 N° Portalis DBVC-V-B7I-HMNJ Code Aff. : ARRET N° C.P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTAN en date du 04 Mars 2024 - RG n° F 22/00097 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 04 JUIN 2026 APPELANT : Monsieur [D] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Stéphanie ROYER-LIEBART, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : S.A.S.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 23/02182 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GB6Z [V] C/ S.A. LA POSTE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 31 Août 2023, enregistrée sous le n° 22/00638 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 JUIN 2026 APPELANT : Monsieur [N] [V] Chez Mme [X] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro C-57463-2023-06762 du 08/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMÉE : S.A.

N° RG 24/01372 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PPJ5 Décision du tribunal judiciaire de ROANNE Au fond du 08 janvier 2024 RG : 22/422 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 02 Juin 2026 APPELANTE : La société EUROPAGRI [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 INTIMEE : SCP DOCTEURS VETERINAIRES [Z] [N], [R] [E] ET [L] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Gérald BES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15…

GS/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 02 Juin 2026 N° RG 23/00754 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HHU4 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de CHAMBERY en date du 18 Janvier 2023 Appelante S.A.S. B & C ASSOCIATES, dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 1] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Alexandre BECAUD, avocat plaidant au barreau de LYON Intimée Mme [T] [R] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] - Chez M.

MR/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 02 Juin 2026 N° RG 23/01099 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HJKX Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de THONON LES BAINS en date du 05 Juillet 2023 Appelante S.A.S.

BUL/LLL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° de rôle : N° RG 24/00162 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EXMW COUR D'APPEL DE BESANÇON 1ère chambre civile et commerciale ARRÊT DU 02 JUIN 2026 Décision déférée à la Cour : jugement du 08 novembre 2023 - RG N°20/00555 - TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP DE [Localité 1] Code affaire : 58H - Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance-crédit COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre. Monsieur Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Madame Léonie LACOMBE-LASNE, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2026 DU 01 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00600 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKWR Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 22/00042, en date du 15 février 2024, APPELANT : INSTITUT [Etablissement 1] (ICL), pris en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Jean-Christophe GENIN, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant INTIMÉ : Syndicat de salariés CFDT DES SERVICES DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX DE MEURTHE ET MOSELLE,…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2026 DU 01 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00593 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQXZ Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 23/00100, en date du 28 février 2025, APPELANTS : Madame [T] [A] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Violaine LAGARRIGUE de la SELEURL SELARLU MAÎTRE VIOLAINE LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY Monsieur [F] [S] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Violaine LAGARRIGUE de la SELEURL SELARLU MAÎTRE VIOLAINE LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY Monsieur [G] [S] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Violaine…

EXTRAIT DES MINUTES DU SECRETARIAT-GREFFE DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS VS/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Gwennaëlle RICHARD - la SELARL ALCIAT-JURIS - TJ LE : 29 MAI 2026 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 29 MAI 2026 N° RG 25/00228 - N° Portalis DBVD-V-B7J-DXAF Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de Bourges en date du 23 Janvier 2025 PARTIES EN CAUSE : I - M. [X] [R] né le 26 Juin 1983 à [Localité 1] [Adresse 1] Représenté par Me Gwennaëlle RICHARD, avocat au barreau de BOURGES timbre fiscal acquitté APPELANT suivant déclaration du 04/03/2025 II - S.A.S.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 24/01547 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HOE2 ARRÊT N° 71 O.D ORIGINE : Décision du Juge de l'exécution de [Localité 1] du 11 Juin 2024 RG n° 23/04161 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 MAI 2026 APPELANTE : Madame [C] [Z] épouse [N] autre prénom : [J] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Hugues HUREL, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : Madame [P] [L] née le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée de Me Mathilde LAMBINET, avocat au barreau de CAEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro…

AFFAIRE : N° RG 24/01816 N° Portalis DBVC-V-B7I-HOX2 Code Aff. : ARRET N° C.P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAEN en date du 16 Mai 2024 - RG n° 22/00361 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 28 MAI 2026 APPELANT : Monsieur [O] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Karine FAUTRAT,substitué par Me AUMONT, avocats au barreau de CAEN INTIMEE : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE [Localité 2] NORMANDIE (CCI), [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 19 mars 2026, tenue par Mme PONCET, Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour…

COUR D'APPEL DE BORDEAUX 1ère CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 28 MAI 2026 N° RG 23/03772 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NMLT S.A.S. LCP-LE CONTACT PROFESSIONNEL c/ [P] [U] [G] [T] épouse [U] [C] [M] [W] [M] [Q] [N] épouse [H] [S] [H] S.A.S.U. H CONSTRUCTION Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société Anonyme AXA FRANCE IARD S.A. MMA IARD S.E.L.A.R.L. PHILAE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats. Décision déférée à la cour : jugement rendu le 13 juin 2023 par le tribunal judiciaire de BORDEAUX (chambre : 7, RG : 22/09318) suivant déclaration d'appel du 03 août 2023 APPELANTE : S.A.S.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 22/02016 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBIK ARRÊT N° 65 O.D ORIGINE : DÉCISION du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de CAEN du 07 Juin 2022 RG n° 19/03522 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 MAI 2026 APPELANTE : La MACSF ASSURANCES prise en la personne de son réprésentant légal N° SIRET : 784 394 314 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Frédéric MORIN, avocat postulant au barreau de LISIEUX, assistée de Me Anaïs FRANCAIS, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉES : ONIAM Office National d'Indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] représentée par…

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 24/00844 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HMTG ARRÊT N° 69 O.D ORIGINE : Décision du Juge de l'exécution de LISIEUX du 21 Mars 2024 RG n° COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 MAI 2026 APPELANT : Monsieur [A] [L] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté de Me Sylvain NAVIAUX, avocat au barreau de LISIEUX INTIMÉ : Monsieur [H] [E] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté et assisté de Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Baudouin DELOM DE MEZERAC, avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 03 juillet 2025, sans opposition de la part des avocats, Mme…

1e chambre civile B N° RG 22/04681 N° Portalis DBVL-V-B7G-S7GZ (Réf 1ère instance : 20/00448) Mme [E] [A] épouse [F] M. [U] [F] c/ Mme [O] [B] M. [C] [X] INTERVENANT VOLONTAIRE Copie exécutoire délivrée le : 27/05/2026 à : Me Berthelot Me Bourges RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Présidente : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère GREFFIER Madame Elise BEZIER lors des débats et lors du prononcé DÉBATS A l'audience publique du 3 février 2026 ARRÊT Contradictoire, prononcé publiquement le 9 juin 2026 par mise à disposition…

1ère chambre civile A N° RG 25/03644 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WAUD (Réf 1ère instance : 19/01788) CABINET [Y] S.A.R.L. C/ Me [N] [Q] [B] Copie exécutoire délivrée le : 27/05/2026 à : Me Lhermitte Me Amoyel-Vicquelin RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre, entendu en son rapport Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère GREFFIER Madame Elise BEZIER, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS A l'audience publique du 24 mars 2026 ARRÊT Contradictoire, prononcé publiquement le 26 mai 2026 par mise à disposition au…