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Cour de cassation · 4 octobre 1978

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 77-40.903

LicenciementCause réelle et sérieuse
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La Cour de cassation rejette LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 9 MARS 1977 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS.

Dates essentielles

  1. Décision rendue
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  1. Contrat de travailLicenciement Passage source
  2. Décision rendue
Passages utilisés (2 passages)
  1. DatesPassage 1
    SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L.-122-4 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, 1134 ET 1315 DU CODE CIVIL, DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972, DES ARTICLES 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE M. X... OCCUPAIT UN POSTE D'INGENIEUR TECHNIQUE, CATEGORIE III B DE LA CLASSIFICATION PREVUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972 LORSQU'IL A ETE LICENCIE, LE 6 JANVIER 1975 PAR LA SOCIETE BERTIN ET CIE, SON EMPLOYEUR, POUR AVOIR REFUSE SON DECLASSEMENT A LA CATEGORIE III A DE SON EMPLOI, A LA SUITE DE LA DIMINUTION DE CAPACITE RESULTANT DE L'ACCIDENT DE TRAJET DONT IL AVAIT ETE VICTIME LE 3 JUIN 1969 ;
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  2. SynthèsePassage 2
    REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 9 MARS 1977 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS
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SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L.-122-4 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, 1134 ET 1315 DU CODE CIVIL, DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972, DES ARTICLES 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE M. X... OCCUPAIT UN POSTE D'INGENIEUR TECHNIQUE, CATEGORIE III B DE LA CLASSIFICATION PREVUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972 LORSQU'IL A ETE LICENCIE, LE 6 JANVIER 1975 PAR LA SOCIETE BERTIN ET CIE, SON EMPLOYEUR, POUR AVOIR REFUSE SON DECLASSEMENT A LA CATEGORIE III A DE SON EMPLOI, A LA SUITE DE LA DIMINUTION DE CAPACITE RESULTANT DE L'ACCIDENT DE TRAJET DONT IL AVAIT ETE VICTIME LE 3 JUIN 1969 ;

QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONSIDERE COMME FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, LE LICENCIEMENT DE X... QUI AVAIT REFUSE UNE RETROGRADATION QUE SON EMPLOYEUR AVAIT VOULU LUI IMPOSER TRENTE-DEUX MOIS APRES QU'IL EUT REPRIS SON TRAVAIL A TEMPS COMPLET, APRES L'AVOIR INTERROMPU A LA SUITE D'UN ACCIDENT, AU MOTIF QUE LA DIFFERENCE ENTRE LES DEUX QUALIFICATIONS LITIGIEUSES SE JUSTIFIAIT SOIT PAR SA PLACE DANS LA HIERARCHIE, SOIT PAR LE CARACTERE TRES LARGE DE L'AUTONOMIE DONT IL BENEFICIAIT ET PAR LA REDUCTION DE SON ACTIVITE EN TANT QUE CHEF DE SERVICE ET DANS SES RELATIONS AVEC L'EXTERIEUR ALORS QUE LA QUALIFICATION D'UN SALARIE DOIT CORRESPONDRE AUX FONCTIONS EFFECTIVEMENT EXERCEES PAR LUI ET QU'UNE RETROGRADATION INTERVENUE SANS QUE L'ACTIVITE DU SALARIE CORRESPONDE A SA NOUVELLE PLACE DANS LA CLASSIFICATION EST DENUEE DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, D'OU IL SUIT QUE D'UNE PART, L'ARRET ATTAQUE NE POUVAIT LEGALEMENT ET SANS SE CONTREDIRE CONSTATER QUE LA RETROGRADATION ETAIT INTERVENUE TRENTE-DEUX MOIS APRES LA REPRISE PAR LE SALARIE DE SON EMPLOI A TEMPS COMPLET ET JUSTIFIER CETTE MESURE PAR LES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT SURVENU CINQUANTE NEUF MOIS PLUS TOT, D'AUTRE PART, QUE L'ARRET ATTAQUE N'A AUCUNEMENT ETABLI EN QUOI LES FONCTIONS EFFECTIVEMENT EXERCEES PAR LE SALARIE CORRESPONDAIENT A LA NOUVELLE QUALIFICATION QUE L'EMPLOYEUR VOULAIT LUI IMPOSER ;

MAIS ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL ONT CONSTATE QUE M. X... EST RESTE ABSENT A LA SUITE DE L'ACCIDENT DONT IL A ETE LA VICTIME DU 3 JUIN 1969 AU 19 MAI 1970 ;

QUE SON INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE A ETE FIXEE A 75 % ;

QU'IL A TRAVAILLE ENSUITE A MI-TEMPS JUSQU'AU 31 AOUT 1971 ;

QU'IL REPRIT SON SERVICE A PLEIN TEMPS AVEC LA NECESSITE DE PRENDRE UN REPOS DE DEUX HEURES SUR LES LIEUX DU TRAVAIL ET QUE LE 16 MAI 1974, MOMENT OU SON EMPLOYEUR A CONSTATE QUE LES SEQUELLES DE L'ACCIDENT NE PERMETTAIENT PLUS MALGRE UNE LONGUE PERIODE D'ATTENTE DE LA MAINTENIR DANS LA CATEGORIE III B, M. X... N'AVAIT PLUS LES POSSIBILITES PHYSIQUES D'ACCOMPLIR LES MEMES TACHES QU'AVANT SON ACCIDENT ;

QUE LES ACTIVITES EXTERIEURES NE LUI ETAIENT PLUS CONFIEES A CAUSE DE SON EMPECHEMENT DE CONDUIRE UNE VOITURE ET DE SES DIFFICULTES D'ELOCUTION ;

QU'IL N'EXERCAIT PLUS LES FONCTIONS DE CHEF DE SERVICE, LA PRESPONSABILITE EN AYANT ETE TRANSMISE A UN AUTRE CADRE DE LA SOCIETE ;

QUE LA COUR D'APPEL A DEDUIT DE CES CONSTATATIONS QUE LA SOCIETE BERTIN ET CIE AVAIT PU LICENCIER X... POUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE APRES SON REFUS D'ACCEPTER UN CHANGEMENT DE CATEGORIE JUSTIFIE PAR LA DIMINUTION DE SON ACTIVITE AU SEIN DE L'ENTREPRISE ;

D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI ;

PAR CES MOTIFS : REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 9 MARS 1977 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS.

Textes cités

1 référence

  • 455Code de procédure civile
    Passage cité
    SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L.-122-4 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, 1134 ET 1315 DU CODE CIVIL, DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972, DES ARTICLES 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE M. X... OCCUPAIT UN POSTE D'INGENIEUR TECHNIQUE, CATEGORIE III B DE LA CLASSIFICATION PREVUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972 LORSQU'IL A ETE LICENCIE, LE 6 JANVIER 1975 PAR LA SOCIETE BERTIN ET CIE, SON EMPLOYEUR, POUR AVOIR REFUSE SON DECLASSEMENT A LA CATEGORIE III …
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  • LicenciementDemandes et arguments
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    Demandes et arguments
    TIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE M. X... OCCUPAIT UN POSTE D'INGENIEUR TECHNIQUE, CATEGORIE III B DE LA CLASSIFICATION PREVUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972 LORSQU'IL A ETE LICENCIE, LE 6 JANVIER 1975 PAR LA SOCIETE BERTIN ET CIE, SON EMPLOYEUR, POUR AVOIR REFUSE SON DECLASSEMENT A LA CATEGORIE III A DE SON EMPLOI, A LA SUITE DE LA DIMINUTION DE CAPACITE RESULTANT DE L'ACCIDENT DE TRAJET DONT IL AVAIT ETE VICTIME LE 3 JUIN 1969 ; QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AV
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    Demandes et arguments
    SON EMPLOI, A LA SUITE DE LA DIMINUTION DE CAPACITE RESULTANT DE L'ACCIDENT DE TRAJET DONT IL AVAIT ETE VICTIME LE 3 JUIN 1969 ; QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONSIDERE COMME FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, LE LICENCIEMENT DE X... QUI AVAIT REFUSE UNE RETROGRADATION QUE SON EMPLOYEUR AVAIT VOULU LUI IMPOSER TRENTE-DEUX MOIS APRES QU'IL EUT REPRIS SON TRAVAIL A TEMPS COMPLET, APRES L'AVOIR INTERROMPU A LA SUITE D'UN ACCIDENT, AU MOTIF QUE LA DIFFERENCE ENTRE LES DEUX QUALIFICATIONS LITIGIEUSES SE JUSTIFIAIT SOIT PAR S
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    ["contrat de travail","licenciement","cause","cause réelle et sérieuse","inaptitude physique du salarié","refus d'accepter un changement de catégorie professionnelle justifié par la diminution d'activité","séquelles d'accident de trajet","catégorie professionnelle","déclassement","déclassement motivé par une diminution d'activité","d
  • Cause réelle et sérieuseDemandes et arguments
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    Demandes et argumentsMentions dans le texte
    Demandes et arguments
    EMENT A LA CATEGORIE III A DE SON EMPLOI, A LA SUITE DE LA DIMINUTION DE CAPACITE RESULTANT DE L'ACCIDENT DE TRAJET DONT IL AVAIT ETE VICTIME LE 3 JUIN 1969 ; QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONSIDERE COMME FONDE SUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, LE LICENCIEMENT DE X... QUI AVAIT REFUSE UNE RETROGRADATION QUE SON EMPLOYEUR AVAIT VOULU LUI IMPOSER TRENTE-DEUX MOIS APRES QU'IL EUT REPRIS SON TRAVAIL A TEMPS COMPLET, APRES L'AVOIR INTERROMPU A LA SUITE D'UN ACCIDENT, AU MOTIF QUE LA DIFFERENCE ENTRE LES DEUX QUALIFICATIONS LITIGIEUSES SE JUST
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    Mentions dans le texte
    ALORS QUE LA QUALIFICATION D'UN SALARIE DOIT CORRESPONDRE AUX FONCTIONS EFFECTIVEMENT EXERCEES PAR LUI ET QU'UNE RETROGRADATION INTERVENUE SANS QUE L'ACTIVITE DU SALARIE CORRESPONDE A SA NOUVELLE PLACE DANS LA CLASSIFICATION EST DENUEE DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, D'OU IL SUIT QUE D'UNE PART, L'ARRET ATTAQUE NE POUVAIT LEGALEMENT ET SANS SE CONTREDIRE CONSTATER QUE LA RETROGRADATION ETAIT INTERVENUE TRENTE-DEUX MOIS APRES LA REPRISE PAR LE SALARIE DE SON EMPLOI A TEMPS COMPLET ET JUSTIFIER CETTE MESURE PAR LES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT SURVENU CINQUANTE NE
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    'EXERCAIT PLUS LES FONCTIONS DE CHEF DE SERVICE, LA PRESPONSABILITE EN AYANT ETE TRANSMISE A UN AUTRE CADRE DE LA SOCIETE ; QUE LA COUR D'APPEL A DEDUIT DE CES CONSTATATIONS QUE LA SOCIETE BERTIN ET CIE AVAIT PU LICENCIER X... POUR UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE APRES SON REFUS D'ACCEPTER UN CHANGEMENT DE CATEGORIE JUSTIFIE PAR LA DIMINUTION DE SON ACTIVITE AU SEIN DE L'ENTREPRISE ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI ; PAR CES MOTIFS : REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 9 MARS 1977 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS.
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  • Contrat de travailMentions dans le texte
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  • Accord collectif / convention collectiveMentions dans le texte
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    L'employeur, qui constate que les séquelles de l'accident de trajet survenu à un ingénieur ne permettent plus malgré une longue période d'attente de le maintenir dans la catégorie professionnelle prévue par la convention collective peut le licencier pour cause réelle et sérieuse après son refus d'accepter un changement de catégorie justifié par la diminution de son activité au sein de l'entreprise.
    Mentions dans le texte
    SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L.-122-4 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, 1134 ET 1315 DU CODE CIVIL, DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972, DES ARTICLES 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE M. X... OCCUPAIT UN POSTE D'INGENIEUR TECHNIQUE, CATEGORIE III B DE LA CLASSIFICATION PRE
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    LES 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE M. X... OCCUPAIT UN POSTE D'INGENIEUR TECHNIQUE, CATEGORIE III B DE LA CLASSIFICATION PREVUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE DU 13 AVRIL 1972 LORSQU'IL A ETE LICENCIE, LE 6 JANVIER 1975 PAR LA SOCIETE BERTIN ET CIE, SON EMPLOYEUR, POUR AVOIR REFUSE SON DECLASSEMENT A LA CATEGORIE III A DE SON EMPLOI, A LA SUITE DE LA DIMINUTION DE CAPACITE RESULTANT DE L'ACCIDENT DE TRAJET DONT
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