Cour de cassation, Chambre sociale, 1 mars 2023, 22-10.652
Cour de cassationde la charge de travail était liée au départ de la PDG, qu'un processus de rupture conventionnelle avait été envisagé mais que face aux exigences financières de M. [I], la Société TDTD avait dû y renoncer, qu'elle lui avait alors proposé une mutation qu'il avait refusé et lui avait alors laissé le temps de retrouver un autre emploi, autant d'éléments justifiant objectivement la réduction de la charge de la travail et l'absence de tout agissement de harcèlement .
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de la charge de travail était liée au départ de la PDG, qu'un processus de rupture conventionnelle avait été envisagé mais que face aux exigences financières de M. [I], la Société TDTD avait dû y renoncer, qu'elle lui avait alors proposé une mutation qu'il avait refusé et lui avait alors laissé le temps de retrouver un autre emploi, autant d'éléments justifiant objectivement la réduction de la charge de la travail et l'absence de tout agissement de harcèlement .