Rechercher une décision

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 22 JANVIER 2026 N° 2026/ MAB/KV Rôle N° RG 25/06103 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2VQ Association [3] ([5]) C/ [B] [G] Copie exécutoire délivrée le : 22/01/26 à : - Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Fabio FERRANTELLI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée par LRAR le : 22/01/26 à : -Association [3] ([5]) - Monsieur [B] [G] Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NICE en date du 22 Avril 2025 enregistré(e) au répertoire général sous le n° F 23/00505.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 16 JANVIER 2026 N° 2025/26 N° RG 22/01931 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2R3 S.A. [6] ([6]) C/ [I] [A] Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2026 à : - Me Antoine DONSIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Elodie GOZZO, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de FREJUS en date du 27 Janvier 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 21/00059. APPELANTE S.A. [6] ([6]), sise [Adresse 9] représentée par Me Antoine DONSIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [I] [A], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Elodie GOZZO, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025 en audience publique.

EP/KG MINUTE N° 26/27 Copie exécutoire aux avocats le 13 janvier 2026 La greffière RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION A ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A N° RG 23/02342 N° Portalis DBVW-V-B7H-IDB2 Décision déférée à la Cour : 23 Mai 2023 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Strasbourg APPELANT : Monsieur [F] [Z] demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Luc STROHL de la SELARL ELIO AVOCATS, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉE : S.A.S.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2026 N° 2026/9 N° RG 22/14251 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKHI7 [L] [F] C/ S.A.R.L. [4] Copie exécutoire délivrée le : 09/01/2026 à : Me Ouahab BOUREKHOUM, avocat au barreau de TOULON Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FREJUS en date du 23 Septembre 2022 enregistré au répertoire général sous le n° F21/00111. APPELANT Monsieur [L] [F], demeurant [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Ouahab BOUREKHOUM, avocat au barreau de TOULON INTIMEE S.A.R.L.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 07 JANVIER 2026 (n° /2025, 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/05921 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF4KD Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° F 20/00428 APPELANTE Société [10] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB69 INTIME Monsieur [D] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0754 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Guillemette…

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 07 JANVIER 2026 (n° /2026, 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/05929 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF4LL Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/08679 APPELANTE Madame [C] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Carine COHEN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE S.N.C. [6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Michel GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia NORVAL-GRIVET, conseillère, chargée du rapport.

CKD/CAS MINUTE N° 954/25 Copie exécutoire aux avocats le 5 janvier 2026 La greffière RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION A ARRÊT DU 19 DÉCEMBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A N° RG 22/03255 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H5AU Décision déférée à la Cour : 22 juillet 2022 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Saverne APPELANT et INTIMÉ SUR APPEL INCIDENT : Monsieur [U] [H] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Pierre DULMET, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉE et APPELANTE SUR APPEL INCIDENT : La S.A.R.L.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2025 N° 2025/266 Rôle N° RG 22/07954 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQCR [V] [W] C/ Société [5] Copie exécutoire délivrée le : 19 DECEMBRE 2025 à : Me Sandra JUSTON - SCP BADIE , SIMON THIBAUD, avocat au barreau d'AIX- EN - PROVENCE Me Nicolas SAUVAGE, avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 05 Mai 2022 enregistré au répertoire général sous le n° F20/00635.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 17 DECEMBRE 2025 (n° /2025, 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/05890 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF4F2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/08983 APPELANTE Société [7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMEE Madame [G] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia NORVAL-GRIVET,…

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2025 N° 2025/ Rôle N° RG 22/03038 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6MJ [E] [X] C/ S.A.S. [7] Copie exécutoire délivrée le : 12/12/2025 à : Me Sidi-Ahmed ZERROUKI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vest 363) Me Pierre BALLANDIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vest 160) Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX-EN-PROVENCE en date du 14 Décembre 2021 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 20/00261. APPELANTE Madame [E] [X], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Sidi-Ahmed ZERROUKI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE S.A.S.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2025 N° 2025/ Rôle N° RG 22/03054 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6NM S.A. [2] C/ [V] [X] Copie exécutoire délivrée le : 12/12/2025 à : Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vest 357) Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vest 87) Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de référé de MARTIGUES en date du 02 Février 2022 enregistré(e) au répertoire général sous le n° R 21/00055. APPELANTE S.A.

MINUTE N° 25/902 Copie exécutoire aux avocats le 12 décembre 2025 La greffière REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION A ARRÊT DU 12 DÉCEMBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A N° RG 23/02352 N° Portalis DBVW-V-B7H-IDCK Décision déférée à la Cour : 17 Mai 2023 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Saverne APPELANT : Maître [H] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Valérie SPIESER-DECHRISTÉ de la SELARL V² AVOCATS, avocat à la Cour INTIMÉE : Madame [W] [B] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie PRIEUR, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Octobre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT SUR COMPETENCE DU 12 DECEMBRE 2025 N° 2025/ Rôle N° RG 25/06926 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4NN S.A. [4] C/ [P] [D] Copie exécutoire délivrée le : 12/12/2025 à : Me Charles TOLLINCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jérôme AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES en date du 03 Juin 2025 enregistré(e) au répertoire général sous le n° F 24/01045. APPELANTE S.A.

CKD/CB/KG MINUTE N° 25/858 Copie exécutoire aux avocats le 03 décembre 2025 La greffière RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION A ARRÊT DU 02 DÉCEMBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A N° RG 23/03816 N° Portalis DBVW-V-B7H-IFPH Décision déférée à la Cour : 19 Septembre 2023 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Mulhouse APPELANTE: La S.E.L.A.S.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 26 NOVEMBRE 2025 (n° /2025, 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03700 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFNV5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/02962 APPELANTES S.E.L.A.R.L. AJASSOCIES prise en la personne de Maître [M] [O] es qualité d'administrateur de la société BUFALINI [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Société BUFALINI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 S.E.L.A.R.L.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2025 N° 2025/242 Rôle N° RG 22/13154 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDP4 SAS SOCIETE INTERNATIONALE DESMOTEURS BAUDOUIN C/ [P] [N] Copie exécutoire délivrée le : 14 NOVEMBRE 2025 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 26 Septembre 2022 enregistré au répertoire général sous le n° F21/00015.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 12 NOVEMBRE 2025 (n° /2025, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/03013 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJPCF Décision déférée à la Cour : jugement du 19 décembre 2018 rendus par le Conseil de Prud'hommes de Bobigny, confirmé par l'arrêt du 14 avril 2022 de la Cour d'Appel de Paris, cassé et annulé partiellement par l'arrêt de la Cour de Cassation en date du 28 février 2024 renvoyant l'affaire devant la Cour d'Appel de Paris autrement composée.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2025 N° 2025/213 Rôle N° RG 22/05991 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJCJ [H] [N] C/ [X] [R] [A] [O] Association AGS CGEA DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : 07 NOVEMBRE 2025 à : Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Bernard AUBRESPY, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 31 Mars 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 20/00009.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 05 NOVEMBRE 2025 (n° /2025, 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03378 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFL5M Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'AUXERRE - RG n° 19/00109 APPELANTE Madame [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Véronique L'HOTE, avocat au barreau de TOULOUSE, toque : 239 INTIMEE Société ALARME BUREAU DE CONCEPTS EN SECURITE - A.B.C SECURITE Agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile,…

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 31 OCTOBRE 2025 N° 2025/289 Rôle N°21/14623 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIHPA [V] [P] C/ S.A.S. ERG GEOTECHNIQUE Copie exécutoire délivrée le : 31/10/2025 à : - Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON - Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULON en date du 10 Septembre 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 20/00629. APPELANT Monsieur [V] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Olivier LEROY, avocat au barreau de TOULON INTIMEE S.A.S.