Cour de cassation, Chambre sociale, 11 septembre 2024, 22-18.438
Cour de cassationLa Cour de cassation rejette le pourvoi.
Réduire l’extrait : Cour de cassation, Chambre sociale, 11 septembre 2024, 22-18.438
La Cour de cassation rejette le pourvoi.
Recherche
Saisissez un mot-clé, une référence ou une juridiction, puis utilisez les filtres si nécessaire.
Trois repères pour une recherche précise :
"prise d'acte" recherche une expression exacte.licenciement ET harcèlement exige les deux termes.24-11.687, RG 23/02824, un ECLI ou L1235-3 recherchent une référence.3 332 résultats
La Cour de cassation rejette le pourvoi.
La Cour de cassation rejette le pourvoi.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Douai. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déclare irrecevable la demande de Mme [X] au titre du travail dissimulé, l'arrêt rendu le 7 décembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel d'Amiens.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Douai. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déclare irrecevable la demande de Mme [X] au titre du travail dissimulé, l'arrêt rendu le 7 décembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel d'Amiens.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris, autrement composée. La Cour de cassation rejette le pourvoi incident éventuel. Le seul constat que l'employeur a manqué à son obligation de suspendre toute prestation de travail durant le congé de maternité ouvre droit à réparation. La Cour de cassation casse et annule, sauf en ce qu'il dit que la démission de Mme [R] s'analyse en une prise d'acte de la rupture du contrat de travail et en ce qu'il déboute l'intéressée de sa demande de dommages-intérêts pour défaut d'examens médicaux, l'arrêt rendu le 3 mars 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris, autrement composée. La Cour de cassation rejette le pourvoi incident éventuel. Le seul constat que l'employeur a manqué à son obligation de suspendre toute prestation de travail durant le congé de maternité ouvre droit à réparation. La Cour de cassation casse et annule, sauf en ce qu'il dit que la démission de Mme [R] s'analyse en une prise d'acte de la rupture du contrat de travail et en ce qu'il déboute l'intéressée de sa demande de dommages-intérêts pour défaut d'examens médicaux, l'arrêt rendu le 3 mars 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.
La Cour de cassation rejette le pourvoi.
La Cour de cassation rejette le pourvoi.
La Cour de cassation déboute M. [B] [P] de sa demande d'indemnité au titre du travail dissimulé. La cassation est partielle, sans renvoi.
La Cour de cassation déboute M. [B] [P] de sa demande d'indemnité au titre du travail dissimulé. La cassation est partielle, sans renvoi.
La cassation est partielle, sans renvoi. La Cour de cassation rejette le pourvoi n° T 23-12.597. La Cour de cassation dit que chacune des parties conservera la charge des dépens par elle exposés ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes. La Cour de cassation casse et annule, par voie de retranchement en ce qu'il ordonne le remboursement par la société Viking Life-Saving Equipment France aux organismes concernés de tout ou partie des indemnités de chômage versées à M. [G], du jour de son licenciement au jour du jugement, dans la limite de six mois d'indemnité de chômage, l'arrêt rendu le 8 décembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Rouen.
La cassation est partielle, sans renvoi. La Cour de cassation rejette le pourvoi n° T 23-12.597. La Cour de cassation dit que chacune des parties conservera la charge des dépens par elle exposés ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes. La Cour de cassation casse et annule, par voie de retranchement en ce qu'il ordonne le remboursement par la société Viking Life-Saving Equipment France aux organismes concernés de tout ou partie des indemnités de chômage versées à M. [G], du jour de son licenciement au jour du jugement, dans la limite de six mois d'indemnité de chômage, l'arrêt rendu le 8 décembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Rouen.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris, autrement composée. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déboute M. [V] de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, d'indemnité compensatrice de préavis et des congés payés afférents, d'indemnité de licenciement, de dommages-intérêts pour non-respect de la procédure, de dommages-intérêts pour travail dissimulé, de délivrance d'une attestation Pôle emploi et d'un certificat de travail et en ce qu'il rejette la demande de frais irrépétibles d'appel du salarié, l'arrêt rendu le 25 janvier 2023, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris, autrement composée. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déboute M. [V] de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, d'indemnité compensatrice de préavis et des congés payés afférents, d'indemnité de licenciement, de dommages-intérêts pour non-respect de la procédure, de dommages-intérêts pour travail dissimulé, de délivrance d'une attestation Pôle emploi et d'un certificat de travail et en ce qu'il rejette la demande de frais irrépétibles d'appel du salarié, l'arrêt rendu le 25 janvier 2023, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Nancy. La Cour de cassation rejette le pourvoi principal. La durée de la prescription étant déterminée par la nature de la créance invoquée, l'action en paiement d'une indemnité forfaitaire pour travail dissimulé, qui naît lors de la rupture du contrat en raison de l'inexécution par l'employeur de ses obligations, est soumise à la prescription biennale de l'article L. 1471-1, alinéa 1, du code du travail. Il résulte de la combinaison des articles L. 1471-1, L. 1152-1 du code du travail et 2224 du code civil que l'action portant sur la rupture du contrat de travail se prescrit par cinq ans lorsqu'elle est fondée sur le harcèlement moral.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Nancy. La Cour de cassation rejette le pourvoi principal. La durée de la prescription étant déterminée par la nature de la créance invoquée, l'action en paiement d'une indemnité forfaitaire pour travail dissimulé, qui naît lors de la rupture du contrat en raison de l'inexécution par l'employeur de ses obligations, est soumise à la prescription biennale de l'article L. 1471-1, alinéa 1, du code du travail. Il résulte de la combinaison des articles L. 1471-1, L. 1152-1 du code du travail et 2224 du code civil que l'action portant sur la rupture du contrat de travail se prescrit par cinq ans lorsqu'elle est fondée sur le harcèlement moral.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires et à la requalification. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Metz. La Cour de cassation dit que le délai de l'article 1034 du code de procédure civile ne court qu'à compter de la notification du présent arrêt. La Cour de cassation dit que le présent arrêt sera transmis en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement rabattu.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires et à la requalification. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Metz. La Cour de cassation dit que le délai de l'article 1034 du code de procédure civile ne court qu'à compter de la notification du présent arrêt. La Cour de cassation dit que le présent arrêt sera transmis en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement rabattu.
La cassation est partielle, sans renvoi. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires et au harcèlement moral.
La cassation est partielle, sans renvoi. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires et au harcèlement moral.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Riom. Si, en principe, l'interruption de la prescription ne peut s'étendre d'une action à une autre, il en est autrement lorsque les deux actions, bien qu'ayant une cause distincte, tendent à un seul et même but, de sorte que la seconde est virtuellement comprise dans la première. Les demandes en paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires, outre congés payés afférents, et d'indemnité pour travail dissimulé formées pour la première fois en appel poursuivent le même but que la demande initiale tendant à la nullité de la convention de forfait en jours, à savoir la sanction du manquement par l'employeur à ses obligations en matière de droit au repos et paiement des heures de travail effectuées, de sorte qu'elles sont virtuellement comprises dans la demande initiale qui a interrompu la prescription de ces nouvelles demandes.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Riom. Si, en principe, l'interruption de la prescription ne peut s'étendre d'une action à une autre, il en est autrement lorsque les deux actions, bien qu'ayant une cause distincte, tendent à un seul et même but, de sorte que la seconde est virtuellement comprise dans la première. Les demandes en paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires, outre congés payés afférents, et d'indemnité pour travail dissimulé formées pour la première fois en appel poursuivent le même but que la demande initiale tendant à la nullité de la convention de forfait en jours, à savoir la sanction du manquement par l'employeur à ses obligations en matière de droit au repos et paiement des heures de travail effectuées, de sorte qu'elles sont virtuellement comprises dans la demande initiale qui a interrompu la prescription de ces nouvelles demandes.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives à la requalification et aux heures supplémentaires. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Rouen. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déboute M. [I] de sa demande en paiement de rappel de salaire fondée sur la requalification du contrat de travail à temps partiel en contrat à temps plein, et de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour dépassement de la durée du travail, de rappel de salaire au titre des heures supplémentaires, d'indemnité pour travail dissimulé et de frais irrépétibles, l'arrêt rendu le 10 novembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Caen.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives à la requalification et aux heures supplémentaires. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Rouen. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déboute M. [I] de sa demande en paiement de rappel de salaire fondée sur la requalification du contrat de travail à temps partiel en contrat à temps plein, et de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour dépassement de la durée du travail, de rappel de salaire au titre des heures supplémentaires, d'indemnité pour travail dissimulé et de frais irrépétibles, l'arrêt rendu le 10 novembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Caen.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Rouen. La Cour de cassation casse et annule, sauf en ce qu'il déboute M. [O] de sa demande d'indemnité pour travail dissimulé et de ses demandes à l'encontre de Mme [B] et déboute Mme [B] de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 10 février 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Caen.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Rouen. La Cour de cassation casse et annule, sauf en ce qu'il déboute M. [O] de sa demande d'indemnité pour travail dissimulé et de ses demandes à l'encontre de Mme [B] et déboute Mme [B] de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 10 février 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Caen.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Rouen. La Cour de cassation casse et annule, sauf en ce qu'il déboute Mme [P] de sa demande d'indemnité pour travail dissimulé et de ses demandes à l'encontre de Mme [Z] et déboute Mme [Z] de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 10 février 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Caen.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Rouen. La Cour de cassation casse et annule, sauf en ce qu'il déboute Mme [P] de sa demande d'indemnité pour travail dissimulé et de ses demandes à l'encontre de Mme [Z] et déboute Mme [Z] de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 10 février 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Caen.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Lyon.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Lyon.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée. La Cour de cassation rejette les pourvois incidents. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il rejette les demandes de M. [J] en paiement d'un rappel de salaire pour heures supplémentaires, outre congés payés afférents, pour repos compensateur de remplacement, outre congés payés afférents, de dommages-intérêts pour violation du repos hebdomadaire et du repos quotidien, d'une indemnité pour travail dissimulé et en ce qu'il statue sur l'article 700 du code de procédure civile et les dépens, l'arrêt rendu le 9 décembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée. La Cour de cassation rejette les pourvois incidents. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il rejette les demandes de M. [J] en paiement d'un rappel de salaire pour heures supplémentaires, outre congés payés afférents, pour repos compensateur de remplacement, outre congés payés afférents, de dommages-intérêts pour violation du repos hebdomadaire et du repos quotidien, d'une indemnité pour travail dissimulé et en ce qu'il statue sur l'article 700 du code de procédure civile et les dépens, l'arrêt rendu le 9 décembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires et à la requalification. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée. La Cour de cassation rejette les pourvois incidents.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires et à la requalification. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée. La Cour de cassation rejette les pourvois incidents.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée. La Cour de cassation rejette les pourvois incidents. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il rejette les demandes de M. [F] en paiement d'un rappel de salaire pour heures supplémentaires, outre congés payés afférents, pour repos compensateur de remplacement, outre congés payés afférents, de dommages-intérêts pour violation du repos hebdomadaire et du repos quotidien, d'une indemnité forfaitaire pour travail dissimulé et en ce qu'il statue sur l'article 700 du code de procédure civile et les dépens, l'arrêt rendu le 9 décembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
La cassation est partielle. Elle porte notamment sur les dispositions relatives aux heures supplémentaires. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée. La Cour de cassation rejette les pourvois incidents. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il rejette les demandes de M. [F] en paiement d'un rappel de salaire pour heures supplémentaires, outre congés payés afférents, pour repos compensateur de remplacement, outre congés payés afférents, de dommages-intérêts pour violation du repos hebdomadaire et du repos quotidien, d'une indemnité forfaitaire pour travail dissimulé et en ce qu'il statue sur l'article 700 du code de procédure civile et les dépens, l'arrêt rendu le 9 décembre 2022, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
La cassation est partielle, sans renvoi.
La cassation est partielle, sans renvoi.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris,, autrement composée. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déboute Mme [T] de ses demandes en paiement d'un rappel de salaire au titre de la période allant du 13 juin au 30 septembre 2019, outre congés payés afférents, d'une indemnité pour travail dissimulé, de dommages-intérêts pour non-respect de l'amplitude horaire hebdomadaire et pour non-respect du repos hebdomadaire, de sa demande tendant à ce que soit ordonnée la remise de bulletins de salaire pour la période du 13 juin au 30 septembre 2019 conformes et en ce qu'il condamne Mme [T] aux dépens et au paiement d'une indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 9 juin 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.
La cassation est partielle. L’affaire est renvoyée devant la cour d'appel de Paris,, autrement composée. La Cour de cassation casse et annule, mais seulement en ce qu'il déboute Mme [T] de ses demandes en paiement d'un rappel de salaire au titre de la période allant du 13 juin au 30 septembre 2019, outre congés payés afférents, d'une indemnité pour travail dissimulé, de dommages-intérêts pour non-respect de l'amplitude horaire hebdomadaire et pour non-respect du repos hebdomadaire, de sa demande tendant à ce que soit ordonnée la remise de bulletins de salaire pour la période du 13 juin au 30 septembre 2019 conformes et en ce qu'il condamne Mme [T] aux dépens et au paiement d'une indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 9 juin 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Paris.