Cour de cassation · 9 mai 1978

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 76-41.250

LicenciementPréavis / indemnités de rupture

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L’essentiel

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La cassation est totale. L’affaire est renvoyée devant LA COUR D'APPEL DE NIMES.

Dates essentielles

9 mai 1978Décision rendue

Passages utilisés (2 passages)

SynthèsePassage 1
CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE LES PARTIES LE 29 JUIN 1976 PAR LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
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SynthèsePassage 2
REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE NIMES
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SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1790 DU CODE CIVIL, AINSI QUE L'ARTICLE 1152 DU CODE CIVIL, COMPLETE PAR LA LOI DU 9 JUILLET 1975 APPLICABLE AUX INSTANCES EN COURS ;

ATTENDU QUE LA SOCIETE ENTREPRISE DE STEFANO, QUI EMPLOYAIT BERTOLI COMME MECANICIEN, A CONCLU AVEC LUI, LE 16 MAI 1962, UN NOUVEAU CONTRAT DE TRAVAIL OU IL ETAIT STIPULE QU'ELLE LUI GARANTISSAIT SON EMPLOI PENDANT UNE DUREE ILLIMITEE, SAUF CAS DE FAUTE GRAVE DE SA PART, ET QUE, DANS LE CAS OU, PAR SUITE DE CIRCONSTANCES NON PREVISIBLES TELLES QUE REDUCTION DE L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE OU CHANGEMENT DE SON ACTIVITE ACTUELLE LA METTANT DANS L'OBLIGATION DE REDUIRE LE NOMBRE DE SES SALARIES, ELLE SE TROUVERAIT CONTRAINTE DE SE SEPARER DE LUI, IL BENEFICIERAIT, TOUJOURS, SAUF FAUTE GRAVE DE SA PART, D'UN DELAI DE PREAVIS DE TROIS ANS ;

ATTENDU QUE CETTE SOCIETE AYANT DU, EN RAISON D 'UNE EXPLOITATION DEFICITAIRE, ETRE DISSOUTE PAR ANTICIPATION LE 15 DECEMBRE 1972 ET L'ENSEMBLE DE SON PERSONNEL AYANT ETE IMMEDIATEMENT LICENCIE, BERTOLI, QUI AVAIT PERCU UNE INDEMNITE COMPENSATRICE CORRESPONDANT A TROIS MOIS DE PREAVIS SEULEMENT, A DEMANDE A SON EMPLOYEUR DE LUI PAYER LE COMPLEMENT EN CONFORMITE DE LA CLAUSE PRECITEE ;

ATTENDU QUE, POUR FAIRE DROIT A CETTE DEMANDE, L'ARRET ATTAQUE ENONCE QUE LA REFERENCE QUE FAISAIT LA CLAUSE A DES HYPOTHESES DE "REDUCTION" OU DE "CHANGEMENT D L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE" ENTRAINANT L'OBLIGATION DE REDUIRE LE PERSONNEL, N'AVAIT QU'UNE VALEUR INDICATIVE ETANT DONNEE A TITRE D'EXEMPLE DE CIRCONSTANCES IMPREVISIBLES ET NON SUSCEPTIBLES D'ETRE ENUMEREES ;

QUE, SI RESTRICTIVE QUE DUT ETRE L'INTERPRETATION DE CETTE CLAUSE, ELLE NE POUVAIT SE LIMITER AUX DEUX SEULES HYPOTHESES MENTIONNEES ET QUE SON APPLICATION N'ETAIT PAS LIEE NECESSAIREMENT A LA POURSUITE DE L'ACTIVITE SOCIALE, NI AU MAINTIEN EN ACTIVITE D'UNE PARTIE DU PERSONNEL ;

QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QU'IL RESULTAIT DES TERMES DE LA CLAUSE LITIGIEUSE QUE LES PARTIES N'AVAIT ENVISAGE, POUR SON APPLICATION EVENTUELLE, QUE DES SITUATIONS QUI, N'EUSSENT-ELLES ETE CITEES QU'A TITRE D'EXEMPLES, IMPLIQUAIENT LA POURSUITE PAR L'ENTREPRISE D'UNE ACTIVITE QUELCONQUE AU COURS DE LAQUELLE LE PRE-AVIS AURAIT PU ETRE EXECUTE, ET ALORS QUE, SI LA CLAUSE DEVAIT ETRE CONSIDEREE COMME AYANT SIMPLEMENT UNE PORTEE INDEMNITAIRE, IL APPARTENAIT AU JUGE D'APPRECIER SI ELLE ETAIT MANIFESTEMENT EXCESSIVE OU DERISOIRE, LA COUR D'APPEL A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ;

PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE LES PARTIES LE 29 JUIN 1976 PAR LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE ;

REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE NIMES.

Textes cités

3 références

1134Code civil
Passage cité
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1790 DU CODE CIVIL, AINSI QUE L'ARTICLE 1152 DU CODE CIVIL, COMPLETE PAR LA LOI DU 9 JUILLET 1975 APPLICABLE AUX INSTANCES EN COURS ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ENTREPRISE DE STEFANO, QUI EMPLOYAIT BERTOLI COMME MECANICIEN, A CONCLU AVEC LUI, LE 16 MAI 1962, UN NOUVEAU CONTRAT DE TRAVAIL OU IL ETAIT STIPULE QU'ELLE LUI GARANTISSAIT SON EMPLOI PENDANT UNE DUREE ILLIMITEE, SAUF CAS DE FAUTE GRAVE DE SA PART, ET QUE, DANS LE CAS OU, PAR SUITE DE …
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1790Code civil
Passage cité
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1790 DU CODE CIVIL, AINSI QUE L'ARTICLE 1152 DU CODE CIVIL, COMPLETE PAR LA LOI DU 9 JUILLET 1975 APPLICABLE AUX INSTANCES EN COURS ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ENTREPRISE DE STEFANO, QUI EMPLOYAIT BERTOLI COMME MECANICIEN, A CONCLU AVEC LUI, LE 16 MAI 1962, UN NOUVEAU CONTRAT DE TRAVAIL OU IL ETAIT STIPULE QU'ELLE LUI GARANTISSAIT SON EMPLOI PENDANT UNE DUREE ILLIMITEE, SAUF CAS DE FAUTE GRAVE DE SA PART, ET QUE, DANS LE CAS OU, PAR SUITE DE …
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1152Code civil
Passage cité
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1790 DU CODE CIVIL, AINSI QUE L'ARTICLE 1152 DU CODE CIVIL, COMPLETE PAR LA LOI DU 9 JUILLET 1975 APPLICABLE AUX INSTANCES EN COURS ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ENTREPRISE DE STEFANO, QUI EMPLOYAIT BERTOLI COMME MECANICIEN, A CONCLU AVEC LUI, LE 16 MAI 1962, UN NOUVEAU CONTRAT DE TRAVAIL OU IL ETAIT STIPULE QU'ELLE LUI GARANTISSAIT SON EMPLOI PENDANT UNE DUREE ILLIMITEE, SAUF CAS DE FAUTE GRAVE DE SA PART, ET QUE, DANS LE CAS OU, PAR SUITE DE CIRCONSTANCES NON PREVISIBLES TELLES QUE …
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LicenciementDemandes et arguments
Rôle et passages
Demandes et arguments Mentions dans le texte
Mentions dans le texte
tion éventuelle que des situations impliquant la poursuite par l'entreprise d'une activité quelconque au cours de laquelle le préavis aurait pu être exécuté. Les juges du fond ne peuvent donc l'appliquer au cas de cessation d'activité avec licenciement de l'ensemble du personnel. Par ailleurs si cette clause devait être considérée comme ayant simplement une portée indemnitaire, il leur appartenait d'apprécier si elle était manifestement excessive ou dérisoire.
Demandes et arguments
E DE SA PART, D'UN DELAI DE PREAVIS DE TROIS ANS ; ATTENDU QUE CETTE SOCIETE AYANT DU, EN RAISON D 'UNE EXPLOITATION DEFICITAIRE, ETRE DISSOUTE PAR ANTICIPATION LE 15 DECEMBRE 1972 ET L'ENSEMBLE DE SON PERSONNEL AYANT ETE IMMEDIATEMENT LICENCIE, BERTOLI, QUI AVAIT PERCU UNE INDEMNITE COMPENSATRICE CORRESPONDANT A TROIS MOIS DE PREAVIS SEULEMENT, A DEMANDE A SON EMPLOYEUR DE LUI PAYER LE COMPLEMENT EN CONFORMITE DE LA CLAUSE PRECITEE ; ATTENDU QUE, POUR FAIRE DROIT A CETTE DEMANDE, L'ARRET ATTAQUE ENONCE QUE LA REFERENCE QUE FAISAIT LA
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["contrat de travail","licenciement","délai","congé","durée","clause prévoyant un préavis de trois ans dans le cas de réduction ou changement d'activité de l'entreprise","application au cas de cessation d'activité (non)","contrats et obligations","inexécution","clause pénale","révision","conditions"]
Préavis / indemnités de ruptureDemandes et arguments
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Demandes et arguments Mentions dans le texte
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ENTREPRISE OU CHANGEMENT DE SON ACTIVITE ACTUELLE LA METTANT DANS L'OBLIGATION DE REDUIRE LE NOMBRE DE SES SALARIES, ELLE SE TROUVERAIT CONTRAINTE DE SE SEPARER DE LUI, IL BENEFICIERAIT, TOUJOURS, SAUF FAUTE GRAVE DE SA PART, D'UN DELAI DE PREAVIS DE TROIS ANS ; ATTENDU QUE CETTE SOCIETE AYANT DU, EN RAISON D 'UNE EXPLOITATION DEFICITAIRE, ETRE DISSOUTE PAR ANTICIPATION LE 15 DECEMBRE 1972 ET L'ENSEMBLE DE SON PERSONNEL AYANT ETE IMMEDIATEMENT LICENCIE, BERTOLI, QUI AVAIT PERCU UNE INDEMNITE COMPENSATRICE CORRESPONDANT A TROIS MOIS DE PR
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Demandes et arguments
TROIS ANS ; ATTENDU QUE CETTE SOCIETE AYANT DU, EN RAISON D 'UNE EXPLOITATION DEFICITAIRE, ETRE DISSOUTE PAR ANTICIPATION LE 15 DECEMBRE 1972 ET L'ENSEMBLE DE SON PERSONNEL AYANT ETE IMMEDIATEMENT LICENCIE, BERTOLI, QUI AVAIT PERCU UNE INDEMNITE COMPENSATRICE CORRESPONDANT A TROIS MOIS DE PREAVIS SEULEMENT, A DEMANDE A SON EMPLOYEUR DE LUI PAYER LE COMPLEMENT EN CONFORMITE DE LA CLAUSE PRECITEE ; ATTENDU QUE, POUR FAIRE DROIT A CETTE DEMANDE, L'ARRET ATTAQUE ENONCE QUE LA REFERENCE QUE FAISAIT LA CLAUSE A DES HYPOTHESES DE "REDUCTION" OU DE "CHANGEME
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RAISON D 'UNE EXPLOITATION DEFICITAIRE, ETRE DISSOUTE PAR ANTICIPATION LE 15 DECEMBRE 1972 ET L'ENSEMBLE DE SON PERSONNEL AYANT ETE IMMEDIATEMENT LICENCIE, BERTOLI, QUI AVAIT PERCU UNE INDEMNITE COMPENSATRICE CORRESPONDANT A TROIS MOIS DE PREAVIS SEULEMENT, A DEMANDE A SON EMPLOYEUR DE LUI PAYER LE COMPLEMENT EN CONFORMITE DE LA CLAUSE PRECITEE ; ATTENDU QUE, POUR FAIRE DROIT A CETTE DEMANDE, L'ARRET ATTAQUE ENONCE QUE LA REFERENCE QUE FAISAIT LA CLAUSE A DES HYPOTHESES DE "REDUCTION" OU DE "CHANGEMENT D L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE" ENTRA
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Faute graveMentions dans le texte
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QUE LA SOCIETE ENTREPRISE DE STEFANO, QUI EMPLOYAIT BERTOLI COMME MECANICIEN, A CONCLU AVEC LUI, LE 16 MAI 1962, UN NOUVEAU CONTRAT DE TRAVAIL OU IL ETAIT STIPULE QU'ELLE LUI GARANTISSAIT SON EMPLOI PENDANT UNE DUREE ILLIMITEE, SAUF CAS DE FAUTE GRAVE DE SA PART, ET QUE, DANS LE CAS OU, PAR SUITE DE CIRCONSTANCES NON PREVISIBLES TELLES QUE REDUCTION DE L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE OU CHANGEMENT DE SON ACTIVITE ACTUELLE LA METTANT DANS L'OBLIGATION DE REDUIRE LE NOMBRE DE SES SALARIES, ELLE SE TROUVERAIT CONTRAINTE DE SE SEPARER DE LUI, IL BENEFICI
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LLES QUE REDUCTION DE L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE OU CHANGEMENT DE SON ACTIVITE ACTUELLE LA METTANT DANS L'OBLIGATION DE REDUIRE LE NOMBRE DE SES SALARIES, ELLE SE TROUVERAIT CONTRAINTE DE SE SEPARER DE LUI, IL BENEFICIERAIT, TOUJOURS, SAUF FAUTE GRAVE DE SA PART, D'UN DELAI DE PREAVIS DE TROIS ANS ; ATTENDU QUE CETTE SOCIETE AYANT DU, EN RAISON D 'UNE EXPLOITATION DEFICITAIRE, ETRE DISSOUTE PAR ANTICIPATION LE 15 DECEMBRE 1972 ET L'ENSEMBLE DE SON PERSONNEL AYANT ETE IMMEDIATEMENT LICENCIE, BERTOLI, QUI AVAIT PERCU UNE INDEMNITE COMPENSATRIC
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Les parties qui dans une clause du contrat de travail, ont prévu en faveur du salarié un délai de préavis de trois ans dans le cas où par suite de circonstances non prévisibles telles que réduction ou changement d'activité la mettant dans l'obligation de réduire le nombre de ses salariés, l'entreprise se trouverait contrainte de se séparer de lui, n'o
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L'ARTICLE 1152 DU CODE CIVIL, COMPLETE PAR LA LOI DU 9 JUILLET 1975 APPLICABLE AUX INSTANCES EN COURS ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ENTREPRISE DE STEFANO, QUI EMPLOYAIT BERTOLI COMME MECANICIEN, A CONCLU AVEC LUI, LE 16 MAI 1962, UN NOUVEAU CONTRAT DE TRAVAIL OU IL ETAIT STIPULE QU'ELLE LUI GARANTISSAIT SON EMPLOI PENDANT UNE DUREE ILLIMITEE, SAUF CAS DE FAUTE GRAVE DE SA PART, ET QUE, DANS LE CAS OU, PAR SUITE DE CIRCONSTANCES NON PREVISIBLES TELLES QUE REDUCTION DE L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE OU CHANGEMENT DE SON ACTIVITE ACTUELLE LA METTANT DANS L'OBL
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["contrat de travail","licenciement","délai","congé","durée","clause prévoyant un préavis de trois ans dans le cas de réduction ou changement d'activité de l'entreprise","application au cas de cessation d'activité (non)","contrats et obligations","inexécution","clause pénale","révision","conditions"]

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Identifiant source: 6079b0b09ba5988459c4f6a7

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