Cour de cassation · 3 mars 1971

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 70-40.048

LicenciementPréavis / indemnités de rupture

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La Cour de cassation rejette LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 14 OCTOBRE 1969, PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS.

Dates essentielles

3 mars 1971Décision rendue

Passages utilisés (1 passage)

SynthèsePassage 1
REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 14 OCTOBRE 1969, PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS
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SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DENATURATION DE LA CONVENTION DES PARTIES, MANQUE DE BASE LEGALE ;

ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE X... DE LA DEMANDE D'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'IL AVAIT FORMEE CONTRE LA SOCIETE ANONYME PLISSON AU SERVICE DE LAQUELLE IL AVAIT ETE DU 1ER JUILLET 1966 AU 22 SEPTEMBRE 1967, AU MOTIF QUE SI LA LETTRE CONTRAT DU 1ER JUILLET 1966 PREVOYAIT LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT EGALE A UNE ANNUITE DE SALAIRE, LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE NE PREVOYAIT LE VERSEMENT DE LADITE INDEMNITE QU'APRES CINQ ANNEES DE PRESENCE DANS L'ENTREPRISE ET QU'IL ETAIT SANS INTERET DE SE PENCHER SUR LES CLAUSES PARTICULIERES DU CONTRAT ;

ALORS QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE DE DEROGER A UNE CONVENTION COLLECTIVE DANS UN SENS FAVORABLE AU SALARIE ET QUE LA DECISION ATTAQUEE N'A PU, SANS DENATURER LA CLAUSE CLAIRE ET PRECISE CONCERNANT L'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QUI GARANTISSAIT EN TOUTE HYPOTHESE A X... UN AN D'APPOINTEMENT, DECIDER QUE CETTE CLAUSE NE S'APPLIQUAIT PAS PARCE QU'AUX TERMES DE LA CONVENTION COLLECTIVE X... N'AURAIT EU DROIT A UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'AU BOUT DE CINQ ANS DE SERVICE ;

QUE SI LES CONVENTIONS COLLECTIVES ONT UNE FORCE OBLIGATOIRE, IL VA DE SOI QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE D'Y DEROGER EN CONSENTANT A UN SALARIE DES CONDITIONS PLUS FAVORABLES ;

MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE QUE LE CONTRAT D'ENGAGEMENT DE X... AVAIT ETE CONCLU AUX CONDITIONS GENERALES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES CADRES DANS LES ENTREPRISES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, APPLICABLE EN L'ESPECE, ET DONT L'ARTICLE 15 PREVOYAIT LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT EN FAVEUR DES SALARIES CONGEDIES, AYANT DANS L'ENTREPRISE UNE PRESENCE SUPERIEURE A CINQ ANS ;

QUE SI LA CLAUSE PARTICULIERE PLUS FAVORABLE DU CONTRAT D'ENGAGEMENT DE X... PREVOYAIT UNE INDEMNITE EGALE A UNE ANNEE DE SALAIRES ALORS QUE CE TAUX ETAIT PREVU PAR CONVENTION COLLECTIVE APRES DIX ANNEES DE PRESENCE SEULEMENT, ELLE NE STIPULAIT PAS EXPRESSEMENT QUE X... AURAIT DROIT A L'INDEMNITE DE LICENCIEMENT SANS AUCUNE CONDITION D'ANCIENNETE ;

QU'AU VU DE CES ELEMENTS, LA COUR D'APPEL A PU, EN INTERPRETANT UNE CLAUSE SUSCEPTIBLE DE PLUSIEURS SENS, SANS LA DENATURER, ESTIMER A BON DROIT QUE LA CONDITION D'ANCIENNETE PREVUE PAR L'ARTICLE 15 DE LA CONVENTION COLLECTIVE N'AVAIT PAS ETE ECARTEE PAR UNE CLAUSE PARTICULIERE DU CONTRAT D'ENGAGEMENT ET PAR SUITE DECIDER QUE X... NE POUVAIT PRETENDRE AU VERSEMENT DE LA PRIME DE LICENCIEMENT ;

QU'ELLE A DONNE UNE BASE LEGALE A SA DECISION ;

PAR CES MOTIFS : REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 14 OCTOBRE 1969, PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS

Textes cités

1 référence

1134Code civil
Passage cité
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DENATURATION DE LA CONVENTION DES PARTIES, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE X... DE LA DEMANDE D'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'IL AVAIT FORMEE CONTRE LA SOCIETE ANONYME PLISSON AU SERVICE DE LAQUELLE IL AVAIT ETE DU 1ER JUILLET 1966 AU 22 SEPTEMBRE 1967, AU MOTIF QUE SI LA LETTRE CONTRAT DU 1ER …
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ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DENATURATION DE LA CONVENTION DES PARTIES, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE X... DE LA DEMANDE D'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'IL AVAIT FORMEE CONTRE LA SOCIETE ANONYME PLISSON AU SERVICE DE LAQUELLE IL AVAIT ETE DU 1ER JUILLET 1966 AU 22 SEPTEMBRE 1967, AU MOTIF QUE SI LA LETTRE CONTRAT DU 1ER JUILLET 1966 PREVOYAIT LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT EGALE A UNE ANNUITE DE SALAIRE, LA CONVENTION COLLECTIVE AP
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LICENCIEMENT QU'IL AVAIT FORMEE CONTRE LA SOCIETE ANONYME PLISSON AU SERVICE DE LAQUELLE IL AVAIT ETE DU 1ER JUILLET 1966 AU 22 SEPTEMBRE 1967, AU MOTIF QUE SI LA LETTRE CONTRAT DU 1ER JUILLET 1966 PREVOYAIT LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT EGALE A UNE ANNUITE DE SALAIRE, LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE NE PREVOYAIT LE VERSEMENT DE LADITE INDEMNITE QU'APRES CINQ ANNEES DE PRESENCE DANS L'ENTREPRISE ET QU'IL ETAIT SANS INTERET DE SE PENCHER SUR LES CLAUSES PARTICULIERES DU CONTRAT ; ALORS QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE DE DEROGER A
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RTICULIERES DU CONTRAT ; ALORS QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE DE DEROGER A UNE CONVENTION COLLECTIVE DANS UN SENS FAVORABLE AU SALARIE ET QUE LA DECISION ATTAQUEE N'A PU, SANS DENATURER LA CLAUSE CLAIRE ET PRECISE CONCERNANT L'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QUI GARANTISSAIT EN TOUTE HYPOTHESE A X... UN AN D'APPOINTEMENT, DECIDER QUE CETTE CLAUSE NE S'APPLIQUAIT PAS PARCE QU'AUX TERMES DE LA CONVENTION COLLECTIVE X... N'AURAIT EU DROIT A UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'AU BOUT DE CINQ ANS DE SERVICE ; QUE SI LES CONVENTIONS COLLECTIVES ONT UNE FORC
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IVIL ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DENATURATION DE LA CONVENTION DES PARTIES, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE X... DE LA DEMANDE D'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'IL AVAIT FORMEE CONTRE LA SOCIETE ANONYME PLISSON AU SERVICE DE LAQUELLE IL AVAIT ETE DU 1ER JUILLET 1966 AU 22 SEPTEMBRE 1967, AU MOTIF QUE SI LA LETTRE CONTRAT DU 1ER JUILLET 1966 PREVOYAIT LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT EGALE A UNE ANNUITE DE SALAIRE, LA CONVENTION COLLECTIVE AP
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INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'IL AVAIT FORMEE CONTRE LA SOCIETE ANONYME PLISSON AU SERVICE DE LAQUELLE IL AVAIT ETE DU 1ER JUILLET 1966 AU 22 SEPTEMBRE 1967, AU MOTIF QUE SI LA LETTRE CONTRAT DU 1ER JUILLET 1966 PREVOYAIT LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT EGALE A UNE ANNUITE DE SALAIRE, LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE NE PREVOYAIT LE VERSEMENT DE LADITE INDEMNITE QU'APRES CINQ ANNEES DE PRESENCE DANS L'ENTREPRISE ET QU'IL ETAIT SANS INTERET DE SE PENCHER SUR LES CLAUSES PARTICULIERES DU CONTRAT ; ALORS QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE DE DEROGER A
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ES CLAUSES PARTICULIERES DU CONTRAT ; ALORS QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE DE DEROGER A UNE CONVENTION COLLECTIVE DANS UN SENS FAVORABLE AU SALARIE ET QUE LA DECISION ATTAQUEE N'A PU, SANS DENATURER LA CLAUSE CLAIRE ET PRECISE CONCERNANT L'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QUI GARANTISSAIT EN TOUTE HYPOTHESE A X... UN AN D'APPOINTEMENT, DECIDER QUE CETTE CLAUSE NE S'APPLIQUAIT PAS PARCE QU'AUX TERMES DE LA CONVENTION COLLECTIVE X... N'AURAIT EU DROIT A UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'AU BOUT DE CINQ ANS DE SERVICE ; QUE SI LES CONVENTIONS COLLECTIVES ONT UNE FORC
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Contrat de travailMentions dans le texte
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["conventions collectives","batiment","cadres","indemnite de licenciement","conditions","anciennete dans l'entreprise","clause particuliere du contrat de travail","clause n'ecartant pas la condition d'anciennete","contrat de travail","congediement","indemnites","batiment et travaux publics","travaux publics","convention nationale des ingenieurs et cadres","anciennete dans l 'entreprise","indemnite","convention collective","fixation","convention des parties"
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["conventions collectives","batiment","cadres","indemnite de licenciement","conditions","anciennete dans l'entreprise","clause particuliere du contrat de travail","clause n'ecartant pas la condition d'anciennete","contrat de travail","congediement","indemnites","batiment et travaux publics","travaux publics","convention nationale des ingenieurs et cadres","anciennete dans l 'entreprise","indemnite","convention collective","fixation","convention des parties","clause du contrat de travail n'ecartant pas les conditions d'ancienne
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,"congediement","indemnites","batiment et travaux publics","travaux publics","convention nationale des ingenieurs et cadres","anciennete dans l 'entreprise","indemnite","convention collective","fixation","convention des parties","clause du contrat de travail n'ecartant pas les conditions d'anciennete exigees par la convention collective"]

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RE LA SOCIETE ANONYME PLISSON AU SERVICE DE LAQUELLE IL AVAIT ETE DU 1ER JUILLET 1966 AU 22 SEPTEMBRE 1967, AU MOTIF QUE SI LA LETTRE CONTRAT DU 1ER JUILLET 1966 PREVOYAIT LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT EGALE A UNE ANNUITE DE SALAIRE, LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE NE PREVOYAIT LE VERSEMENT DE LADITE INDEMNITE QU'APRES CINQ ANNEES DE PRESENCE DANS L'ENTREPRISE ET QU'IL ETAIT SANS INTERET DE SE PENCHER SUR LES CLAUSES PARTICULIERES DU CONTRAT ; ALORS QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE DE DEROGER A UNE CONVENTION COLLECTIVE DANS
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E ANONYME PLISSON AU SERVICE DE LAQUELLE IL AVAIT ETE DU 1ER JUILLET 1966 AU 22 SEPTEMBRE 1967, AU MOTIF QUE SI LA LETTRE CONTRAT DU 1ER JUILLET 1966 PREVOYAIT LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT EGALE A UNE ANNUITE DE SALAIRE, LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE NE PREVOYAIT LE VERSEMENT DE LADITE INDEMNITE QU'APRES CINQ ANNEES DE PRESENCE DANS L'ENTREPRISE ET QU'IL ETAIT SANS INTERET DE SE PENCHER SUR LES CLAUSES PARTICULIERES DU CONTRAT ; ALORS QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE DE DEROGER A UNE CONVENTION COLLECTIVE DANS UN SENS FAVORABLE AU SALA
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BLE NE PREVOYAIT LE VERSEMENT DE LADITE INDEMNITE QU'APRES CINQ ANNEES DE PRESENCE DANS L'ENTREPRISE ET QU'IL ETAIT SANS INTERET DE SE PENCHER SUR LES CLAUSES PARTICULIERES DU CONTRAT ; ALORS QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE DE DEROGER A UNE CONVENTION COLLECTIVE DANS UN SENS FAVORABLE AU SALARIE ET QUE LA DECISION ATTAQUEE N'A PU, SANS DENATURER LA CLAUSE CLAIRE ET PRECISE CONCERNANT L'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QUI GARANTISSAIT EN TOUTE HYPOTHESE A X... UN AN D'APPOINTEMENT, DECIDER QUE CETTE CLAUSE NE S'APPLIQUAIT PAS PARCE QU'AUX TERMES DE LA CONVENTION
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SION ATTAQUEE N'A PU, SANS DENATURER LA CLAUSE CLAIRE ET PRECISE CONCERNANT L'INDEMNITE DE LICENCIEMENT QUI GARANTISSAIT EN TOUTE HYPOTHESE A X... UN AN D'APPOINTEMENT, DECIDER QUE CETTE CLAUSE NE S'APPLIQUAIT PAS PARCE QU'AUX TERMES DE LA CONVENTION COLLECTIVE X... N'AURAIT EU DROIT A UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT QU'AU BOUT DE CINQ ANS DE SERVICE ; QUE SI LES CONVENTIONS COLLECTIVES ONT UNE FORCE OBLIGATOIRE, IL VA DE SOI QU'IL EST TOUJOURS POSSIBLE D'Y DEROGER EN CONSENTANT A UN SALARIE DES CONDITIONS PLUS FAVORABLES ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET AT
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