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Cour de cassation · 20 juin 1979

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 78-40.423

LicenciementCause réelle et sérieuse
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L’essentiel

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La cassation est totale. L’affaire est renvoyée devant LA COUR D'APPEL DE BESANCON.

Dates essentielles

  1. Décision rendue
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  1. Contrat de travailLicenciement Passage source
  2. Décision rendue
Passages utilisés (3 passages)
  1. DatesPassage 1
    ATTENDU QUE ROUSSELOT, ENTRE AU SERVICE DE MERMILLOD LE 1ER SEPTEMBRE 1973, COMME MECANICIEN, A ETE LICENCIE PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975; QU'IL COMPTAIT MOINS DE DEUX ANS D'ANCIENNETE A CETTE EPOQUE; ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT ETAIT INTERVENU TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE, QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES DATES DE DEBUT ET D'EXPIRATION DU PREAVIS, L'EMPLOYEUR AVAIT PRIS L'INITIATIVE DE ROMPRE LE CONTRAT DE ROUSSELOT PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975 ET QUE C'ETAIT A LA DATE DE PRESENTATION DE CETTE LETTRE QU'IL CONVENAIT DE SE PLACER POUR DETERMINER LES FORMALITES APPLICABLES ET LES
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  2. SynthèsePassage 2
    CASSE ET ANNULE LES ARRETS RENDUS ENTRE LES PARTIES LES 13 DECEMBRE 1977 ET 31 JANVIER 1978 PAR LA COUR D'APPEL DE DIJON
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  3. SynthèsePassage 3
    REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LESDITS ARRETS ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE BESANCON
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SUR LE MOYEN UNIQUE :

VU LES ARTICLES L. 122-14.1 ET L. 122-14.6 DU CODE DU TRAVAIL;

ATTENDU QUE ROUSSELOT, ENTRE AU SERVICE DE MERMILLOD LE 1ER SEPTEMBRE 1973, COMME MECANICIEN, A ETE LICENCIE PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975; QU'IL COMPTAIT MOINS DE DEUX ANS D'ANCIENNETE A CETTE EPOQUE; ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT ETAIT INTERVENU TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE, QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES DATES DE DEBUT ET D'EXPIRATION DU PREAVIS, L'EMPLOYEUR AVAIT PRIS L'INITIATIVE DE ROMPRE LE CONTRAT DE ROUSSELOT PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975 ET QUE C'ETAIT A LA DATE DE PRESENTATION DE CETTE LETTRE QU'IL CONVENAIT DE SE PLACER POUR DETERMINER LES FORMALITES APPLICABLES ET LES CONSEQUENCES DE LA RUPTURE EN CE QUI CONCERNE LE PREAVIS ET LES DOMMAGES INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE; QU'EN STATUANT COMME ILS L'ONT FAIT LES JUGES D'APPEL ONT VIOLE LES DISPOSITIONS SUSVISEES;

PAR CES MOTIFS :

CASSE ET ANNULE LES ARRETS RENDUS ENTRE LES PARTIES LES 13 DECEMBRE 1977 ET 31 JANVIER 1978 PAR LA COUR D'APPEL DE DIJON; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LESDITS ARRETS ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE BESANCON.

Textes cités

1 référence

  • L. 122-14Code du travail
    Passage cité
    SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 122-14.1 ET L. 122-14.6 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE ROUSSELOT, ENTRE AU SERVICE DE MERMILLOD LE 1ER SEPTEMBRE 1973, COMME MECANICIEN, A ETE LICENCIE PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975; QU'IL COMPTAIT MOINS DE DEUX ANS D'ANCIENNETE A CETTE EPOQUE; ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT …
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    TEMBRE 1973, COMME MECANICIEN, A ETE LICENCIE PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975; QU'IL COMPTAIT MOINS DE DEUX ANS D'ANCIENNETE A CETTE EPOQUE; ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT ETAIT INTERVENU TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE, QUELLES QUE PUISSENT ETRE
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    TAIT MOINS DE DEUX ANS D'ANCIENNETE A CETTE EPOQUE; ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT ETAIT INTERVENU TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE, QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES DATES DE DEBUT ET D'EXPIRATION DU PREAVIS, L'EMPLOYEUR AVAIT PRIS L'INITIATIVE
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    Demandes et arguments
    E DU 4 AOUT 1975 ET QUE C'ETAIT A LA DATE DE PRESENTATION DE CETTE LETTRE QU'IL CONVENAIT DE SE PLACER POUR DETERMINER LES FORMALITES APPLICABLES ET LES CONSEQUENCES DE LA RUPTURE EN CE QUI CONCERNE LE PREAVIS ET LES DOMMAGES INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE; QU'EN STATUANT COMME ILS L'ONT FAIT LES JUGES D'APPEL ONT VIOLE LES DISPOSITIONS SUSVISEES; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LES ARRETS RENDUS ENTRE LES PARTIES LES 13 DECEMBRE 1977 ET 31 JANVIER 1978 PAR LA COUR D'APPEL DE DIJON; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE
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  • Cause réelle et sérieuseDemandes et arguments
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    COMME MECANICIEN, A ETE LICENCIE PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975; QU'IL COMPTAIT MOINS DE DEUX ANS D'ANCIENNETE A CETTE EPOQUE; ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT ETAIT INTERVENU TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE, QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES DATES DE DEBUT
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    MECANICIEN, A ETE LICENCIE PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975; QU'IL COMPTAIT MOINS DE DEUX ANS D'ANCIENNETE A CETTE EPOQUE; ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT ETAIT INTERVENU TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE, QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES DATES DE DEBUT ET D'EXPIRA
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    T QUE C'ETAIT A LA DATE DE PRESENTATION DE CETTE LETTRE QU'IL CONVENAIT DE SE PLACER POUR DETERMINER LES FORMALITES APPLICABLES ET LES CONSEQUENCES DE LA RUPTURE EN CE QUI CONCERNE LE PREAVIS ET LES DOMMAGES INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE; QU'EN STATUANT COMME ILS L'ONT FAIT LES JUGES D'APPEL ONT VIOLE LES DISPOSITIONS SUSVISEES; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LES ARRETS RENDUS ENTRE LES PARTIES LES 13 DECEMBRE 1977 ET 31 JANVIER 1978 PAR LA COUR D'APPEL DE DIJON; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEM
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  • Préavis / indemnités de ruptureDemandes et arguments
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    Demandes et argumentsMentions dans le texte
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    T, ENTRE AU SERVICE DE MERMILLOD LE 1ER SEPTEMBRE 1973, COMME MECANICIEN, A ETE LICENCIE PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975; QU'IL COMPTAIT MOINS DE DEUX ANS D'ANCIENNETE A CETTE EPOQUE; ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT ETAIT INTERVENU TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATT
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    U TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE, QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES DATES DE DEBUT ET D'EXPIRATION DU PREAVIS, L'EMPLOYEUR AVAIT PRIS L'INITIATIVE DE ROMPRE LE CONTRAT DE ROUSSELOT PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975 ET QUE C'ETAIT A LA DATE DE PRESENTATION DE CETTE LETTRE QU'IL CONVENAIT DE SE PLACER POUR DETERMINER LES FORMALITES APPLICABLES ET LES CONSEQUENCES DE LA RUPTURE EN CE QUI CONCERNE LE PREAVIS ET LES DO
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    Demandes et arguments
    MPRE LE CONTRAT DE ROUSSELOT PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975 ET QUE C'ETAIT A LA DATE DE PRESENTATION DE CETTE LETTRE QU'IL CONVENAIT DE SE PLACER POUR DETERMINER LES FORMALITES APPLICABLES ET LES CONSEQUENCES DE LA RUPTURE EN CE QUI CONCERNE LE PREAVIS ET LES DOMMAGES INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE; QU'EN STATUANT COMME ILS L'ONT FAIT LES JUGES D'APPEL ONT VIOLE LES DISPOSITIONS SUSVISEES; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LES ARRETS RENDUS ENTRE LES PARTIES LES 13 DECEMBRE 1977 ET 31 JANVIER 1978 PAR LA COUR D'APPE
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Autres thèmes (2)
  • Contrat de travailMentions dans le texte
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    ["contrat de travail","licenciement","formalités légales","notification","lettre recommandée","présentation","date","effets","cause","cause réelle et sérieuse","absence","indemnité","conditions","ancienneté dans l'entreprise","calcul","point de départ","délai","congé","notification du licenciement par lettre recommandé
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    S JUGES D'APPEL LUI ONT ALLOUE UNE INDEMNITE DE PREAVIS DE DEUX MOIS ET UNE INDEMNITE POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE SIX MOIS DE SALAIREM AU MOTIF QUE LE LICENCIEMENT ETAIT INTERVENU TANDIS QUE LE SALARIE SE TROUVAIT EN CONGES PAYES ET QU'A L'EXPIRATION DE CEUX-CI, LE 2 SEPTEMBRE 1975, IL AVAIT UNE ANCIENNETE DE PLUS DE DEUX ANS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE, QUELLES QUE PUISSENT ETRE LES DATES DE DEBUT ET D'EXPIRATION DU PREAVIS, L'EMPLOYEUR AVAIT PRIS L'INITIATIVE DE ROMPRE LE CONTRAT DE ROUSSELOT PAR LETTRE DU 4 AOUT 1975 ET QUE
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Identifiants documentaires
Identifiant source
6079b0b69ba5988459c4f9f0
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