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COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : M 24-19.081 Demandeur(s) : la société PMG Ardèche Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [T] Ordonnance : 60245 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2] en-Saint-Alban, a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [Z] [T], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : N 24-19.082 Demandeur(s) : la société PMG Ardèche Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [S] Ordonnance : 60246 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industriel), dans le litige l'opposant à M. [R] [S], domicilié [Adresse 2], [Localité 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : P 24-19.083 Demandeur(s) : la société PMG Ardèche Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [L] Ordonnance : 60247 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [F] [L], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Q 24-19.084 Demandeur(s) : la société PMG Ardèche Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [K] Ordonnance : 60248 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2] [Adresse 2], a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [Z] [K], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : R 24-19.085 Demandeur(s) : la société PMG Ardèche Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [F] Ordonnance : 60249 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [V] [F], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : S 24-19.086 Demandeur(s) : la société PMG Ardèche Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [I] Ordonnance : 60250 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [N] [I], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : T 24-19.087 Demandeur(s) : la société PMG Ardèche Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [P] Ordonnance : 60251 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [W] [P], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : U 24-19.088 Demandeur(s) : la société PMG Ardèche Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [O] Ordonnance : 60252 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 1], a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [L] [O], domicilié [Adresse 2], [Localité 3].

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : P 24-13.885 Demandeur : la société Api Restauration Défendeur : M. [M] Requête n° : 975/24 Ordonnance n° : 90185 du 20 février 2025 ORDONNANCE ENTRE : M. [N] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Api Restauration, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Valérie Girves, greffier lors des débats du 30 janvier 2025, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 30 septembre 2024 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : H 24-14.500 Demandeur : la société Turcan et autre Défendeur : M. [I] et autre Requête n° : 983/24 Ordonnance n° : 90190 du 20 février 2025 ORDONNANCE ENTRE : M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : C 24-13.852 Demandeur : M. [Z] Défendeur : la société Temsys Requête n° : 1030/24 Ordonnance n° : 90193 du 20 février 2025 ORDONNANCE ENTRE : la société Temsys, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence O Rej Pér et reins Pourvoi n° : M 21-18.379 Demandeur : la commune de [Localité 1] Défendeur : M. [Z] et autre Requête n° : 1041/24 Ordonnance n° : 90169 du 13 février 2025 ORDONNANCE ENTRE : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : S 24-17.913 Demandeur(s) : la société Socoldis Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : M. [Y] et autre Avocat(s) : la SARL Ortscheidt Ordonnance : 60142 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de M. [O] [Y]. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 9 septembre 2024. ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : W 24-17.526 Demandeur(s) : M. [T] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société KM2C Ordonnance : 60141 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [B] [T], domicilié [Adresse 2], a formé un pourvoi le 15 juillet 2024 contre l'ordonnance rendue le 11 avril 2024 par le conseil de prud'hommes de Rodez (formation de référé), dans le litige l'opposant à la société KM2C, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : J 24-18.343 Demandeur(s) : la société B'Dom Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : M. [H] Avocat(s) : Me Bardoul Ordonnance : 60138 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société B'Dom, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 29 juillet 2024 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2024 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à M. [G] [H], domicilié [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : W 24-19.757 Demandeur(s) : la société Mingalaba Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s) : Mme [W] Avocat(s) : Me Occhipinti Ordonnance : 50175 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme [T] [W]. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 24 octobre 2024. ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : M 24-18.299 Demandeur(s) : la société Unimark Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Garage Lemoine Ordonnance : 60108 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Unimark, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 29 juillet 2024 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2024 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Garage Lemoine, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : Q 24-12.000 Demandeur : la société Vanny Défendeur : Mme [G] Requête n° : 870/24 Ordonnance n° : 90010 du 9 janvier 2025 ORDONNANCE ENTRE : Mme [W] [G], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Vanny, ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 5 décembre 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 3 septembre 2024 par laquelle Mme [W] [G] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 19 février 2024 par la…

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : M 24-12.365 Demandeur : M. [N] Défendeur : la compagnie de Travaux antillais d'entretien et de service et autres Requête n° : 871/24 Ordonnance n° : 90062 du 9 janvier 2025 ORDONNANCE ENTRE : la société Schindler, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Levage moderne, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la compagnie de Travaux antillais d'entretien et de service, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : J 24-16.848 Demandeur(s) : la société Danone produits frais France Avocat(s) : la SARL Gury & Maitre Défendeur(s) : le comité social et économique de l'établissement Danone produits frais France Ordonnance : 61639 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.