Rechercher une décision

COUR DE CASSATION Première présidence [B] Pourvoi n° : D 23-16.471 Demandeur(s) : la société des Nouveaux hypermarchés Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : M. [Z] Ordonnance : 61710 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société des Nouveaux hypermarchés, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], ayant un établissement secondaire centre commercial [Adresse 2], a formé un pourvoi le 31 mai 2023 contre le jugement rendu le 10 février 2022 par le conseil de prud'hommes de Montélimar, dans le litige l'opposant à M. [P] [Z], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [R] Pourvoi n° : E 23-18.243 Demandeur(s) : la société NAT réseaux Avocat(s) : la SARL Ortscheidt Défendeur(s) : le comité social et économique de la société NAT réseaux et autre Ordonnance : 51207 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence [L] Pourvoi n° : W 23-17.729 Demandeur(s) : la société Franclet Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : le comité social et économique de la société Franclet Ordonnance : 51204 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence [V] Pourvoi n° : B 23-14.790 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Biopath Hauts-de-France Nord Ordonnance : 51249 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : C 23-12.123 Demandeur : la société Partner Systèmes et autre Défendeur : M. [G] et autre Requête n° : 647/23 Ordonnance n° : 91278 du 30 novembre 2023 ORDONNANCE ENTRE : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : K 23-16.086 Demandeur(s) : M. [F] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Arcelormittal France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61574 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : G 23-16.084 Demandeur(s) : M. [F] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Arcelormittal France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61573 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : C 23-16.079 Demandeur(s) : M. [C] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Arcelormittal France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61572 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : W 23-17.292 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [U] Ordonnance : 61543 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], établissement de [Localité 4], [Localité 4], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [N] [U], domicilié [Adresse 2], [Localité 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : U 23-17.290 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [P] Ordonnance : 61541 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [N] [P], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [S] Pourvoi n° : T 23-17.289 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [V] Ordonnance : 61540 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [L] [V], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [Z] Pourvoi n° : S 23-17.288 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [D] Ordonnance : 61539 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [W] [D], domicilié [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence [M] Pourvoi n° : R 23-17.287 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [C] Ordonnance : 61538 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [H] [C], domiciliée [Adresse 2], [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Q 23-17.286 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [F] Ordonnance : 61537 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [B] [F], domiciliée [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : P 23-17.285 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [X] Ordonnance : 61536 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [E] [X], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [H] Pourvoi n° : N 23-17.284 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [U] Ordonnance : 61535 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [V] [U] épouse [I], domiciliée [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence [G] Pourvoi n° : Y 23-17.294 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [D] Ordonnance : 61534 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi Filtration, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [Z] [D], domiciliée [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Z 23-17.295 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [O] Ordonnance : 61533 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi Filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [D] [O], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [M] Pourvoi n° : E 23-17.300 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [B] Ordonnance : 61532 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [O] [B] épouse [P], domiciliée [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : D 23-17.299 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [X] Ordonnance : 61531 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est établissement de [Localité 4], [Adresse 3], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [O] [X], domicilié [Adresse 2], [Localité 1].